Affichage de 1157 résultats

Notices descriptives
Archives communales d’Eysins
Aperçu avant impression Affichage :

Impôt frontalier

Correspondance, listes nominatives des frontaliers (années 2015-2016), listes des entreprises, demandes de compensation financière (2013-2016),

Legs ROSSELAT

Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans

Plan général d’affectation

Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique

Vignes

Acquits, registres des vignes, déclarations de cadastre

Legs ROSSELAT

Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans

PPE " Le Perron" (Grand’Rue 16-18)

Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, rapport de vérification des comptes 2015, acte de vente entre la société International office of technical assistance SA (IOTA) et la Commune d’Eysins (copie, devis, avis de relocation de place de parc

Fondation " Les Peupliers"

Correspondance, aides cantonales à la construction ou à la rénovation des logements : décomptes, comptes d’exploitation 2014, rapports de vérification des comptes 2011-2014

Résultats 701 à 800 sur 1157