- CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
- Dossier
- 2003
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclements des recettes fiscales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, listes nominatives des frontaliers (années 2015-2016), listes des entreprises, demandes de compensation financière (2013-2016),
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclements des recettes fiscales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Personnes morales assujetties à l'impôt
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Taxes communales (encaissement)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Impôts
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Banques – Institutions financières
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Péréquation financière, classification (Etacom)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Participations prévisionnelles, acomptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle
Péréquations intercommunales 2011
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Questionnaire pour l’établissement des dépenses thématiques admises
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Correspondance, contrats
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décisions de la commission foncière
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Domaines agricoles – Parcelles communales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, bail, plan des jardins
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Correspondance, baux à loyer
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique
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Correspondance
Emondage des haies et élagage des arbres
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées, photographies, requêtes d'autorisation pour abattage d'arbre, avis d'enquête, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Acquits, registres des vignes, déclarations de cadastre
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Acquits, correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Acquits, correspondance
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
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Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
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Maison Rossellat (Grand'Rue 4)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Fondation Les Peupliers : analyse de la structure financière
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rappel historique, bilans, convention, extraits des procès-verbaux du Conseil général, contrat de mandat, extrait du registre foncier, acte constitutif de fondation
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : Fondation Les Peupliers
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, pièces justificatives, comptes, convention
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : parking souterrain
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, baux à loyer
PPE " Le Perron" (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, rapport de vérification des comptes 2015, acte de vente entre la société International office of technical assistance SA (IOTA) et la Commune d’Eysins (copie, devis, avis de relocation de place de parc
Maison Rossellat (Grand’Rue 4)
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Correspondance, comptes de gérance, devis, demandes de location, comptes du propriétaire
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
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Correspondance, comptes de gérance, compte de chauffage
Gérance des bâtiments communaux : Régie Burnier
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Correspondance
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Correspondance, aides cantonales à la construction ou à la rénovation des logements : décomptes, comptes d’exploitation 2014, rapports de vérification des comptes 2011-2014
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Comptes de gérance, comptes du propriétaire
Le Molard (Grand'Rue 20), Maison Rossellat (Grand'Rue 4) : comptes de gérance
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Correspondance, comptes
Immeuble locatif (Rue du Vieux-Collège 1, Grand'Rue 20) : appartement de 3 pièces au 1er étage
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Correspondance, demande de location, baux à loyer
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Correspondance, rapport de l’organe de révision des comptes, décomptes
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : magasin d’alimentation Primo
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Correspondance, rapports d’inspection, patentes, bail à loyer
PPE "Le Perron" (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, procès-verbal, décomptes de charge, bilan de pertes et profits
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, comptes, décomptes, rapports de vérification des comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, baux à loyer
Le Molard (Grand’Rue 20), PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, comptes de gérance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes du propriétaire, conptes de gérance
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Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
PPE Le Perron (Grand'Rue 16-18)
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Fait partie de Archives communales d’Eysins
Maison Rossellat (Grand'Rue 4)
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Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
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Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4)
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Bâtiments communaux : entretien
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Correspondance, offres, rapports de contrôle des installations électriques
Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4) : étude énergétique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapport
Projet de réfection de la toiture et pose de panneaux solaires photovoltaïques du bâtiment scolaire
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, dossiers d’appel d’offres, procès-verbaux, CD-ROM, facture, devis, certificat de garantie
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Contrat d’entreprise, dossier de soumission
Bâtiment scolaire primaire – salle polyvalente (Route d’Arnex 4) : construction, enquête no 7117
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Correspondance, plans
Assainissement énergétique de Collège d’Eysins
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Contrats d’entreprise
Bâtiment scolaire primaire, salle polyvalente (Route d'Arnex 4)
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Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Centre communal "Le Perron" : café-restaurant "L’Esplanade" (Conchita POUSAZ)
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Correspondance, bail à loyer pour locaux commerciaux, contrat de prêt et reconnaissance de dette, factures, procès-verbaux, réquisition de poursuite, recoure de Conchita POUSAZ contre la décision de la Police cantonale du Commerce du 28 avril 1995 (fermeture immédiate)
PPE "Le Perron" (Grand’Rue 16-18) : entretien
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Pièces justificatives, correspondance, procès-verbaux de chantier
Le Molard (Grand'Rue 20) : travaux d'entretien
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, photographies
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, comptes, plans
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1) : réfection de l'horloge mécanique
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Correspondance, devis, contrat de maintenance, étude de rénovation
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Correspondance, devis
Maison Rossellat (Grand'Rue 4) : travaux d'entretien
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis