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Notices descriptives
Le Vaud - Commune
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Journal comptable
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Journal comptable
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Journal comptable
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Banque
Banque
Comptes communaux
Comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Analyse des finances communales
Analyse des finances communales
Rapports de révision des comptes
Rapports de révision des comptes
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Litiges - Contentieux
Litiges - Contentieux
Commission communale de recours
Commission communale de recours
Poursuites - Faillites
Poursuites - Faillites
Office des poursuites et faillites
Office des poursuites et faillites
Impôts - Taxes
Impôts - Taxes
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Estimations fiscales
Estimations fiscales
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Recours en matière d'impôts
Recours en matière d'impôts
Exonérations d'impôts
Exonérations d'impôts
Impôts des personnes physiques
Impôts des personnes physiques
Mise en compte des impôts communaux
Mise en compte des impôts communaux
Mise en compte des impôts communaux
Mise en compte des impôts communaux
Recensement des chiens
Recensement des chiens
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Taxe de raccordement eaux-égouts
Taxe de raccordement eaux-égouts
Service financier
Service financier
Cautionnement - caution de la Commune
Cautionnement - caution de la Commune
Cautionnements, emprunts communaux
Cautionnements, emprunts communaux
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Administration – Technique
Administration – Technique
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Registre des fermes, baux à ferme
Registre des fermes, baux à ferme
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Servitudes
Servitudes
Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"
Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Terrains
Terrains
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Mise à ban (interdiction du parcours du bétail) au lieu-dit "Les Planches", pâturage de Pré aux Veaux et des Trois Chalets
Mise à ban (interdiction du parcours du bétail) au lieu-dit "Les Planches", pâturage de Pré aux Veaux et des Trois Chalets
Domaines agricoles et parcelles communales
Domaines agricoles et parcelles communales
Succession de feu G. C.
Succession de feu G. C.
Pâturages communaux : location
Pâturages communaux : location
Gravières
Gravières
Gravière des Raffours
Gravière des Raffours
Gravière des Raffours
Gravière des Raffours
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Forêts
Forêts
Exploitation des forêts communales
Exploitation des forêts communales
Forêts
Forêts
Elagage des arbres
Elagage des arbres
Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission
Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission
Forêts
Forêts
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
Registre des mises et des ventes de bois
Registre des mises et des ventes de bois
Règlement de protection des arbres
Règlement de protection des arbres
Exploitation des forêts communales
Exploitation des forêts communales
Plan sectoriel forestier "Circulation motorisée sur les routes forestières du secteur Givrine-Marchairuz"
Plan sectoriel forestier "Circulation motorisée sur les routes forestières du secteur Givrine-Marchairuz"
Triage forestier intercommunal de Le Vaud, coupe et vente de bois sur pied "Combes des Rafforts", "Haut des Trois-Chalets" et "Fond des Illanches"
Triage forestier intercommunal de Le Vaud, coupe et vente de bois sur pied "Combes des Rafforts", "Haut des Trois-Chalets" et "Fond des Illanches"
Plan de révision des forêts communales
Plan de révision des forêts communales
Forêts
Forêts
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Forêts
Forêts
Plans de gestion des forêts communales
Plans de gestion des forêts communales
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Exploitation des forêts communales
Exploitation des forêts communales
Vente de bois sur pied au m3 reconnu bord de route
Vente de bois sur pied au m3 reconnu bord de route
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