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Notices descriptives
Ecublens - Fonds officiels
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Plan des zones approuvé
Plan des zones approuvé
Aménagement de l'agglomération de Renens-gare (1959-1970)
Aménagement de l'agglomération de Renens-gare (1959-1970)
PEP A La Cocarde
PEP A La Cocarde
Procès-verbaux de la Municipalité 1969-1970
Procès-verbaux de la Municipalité 1969-1970
Vente de terrain "Sur l'Ormet" de 1383 m2 + Division et modifications de servitudes par la Commune d'Ecublens en faveur de P. (M.) (1970)
Vente de terrain "Sur l'Ormet" de 1383 m2 + Division et modifications de servitudes par la Commune d'Ecublens en faveur de P. (M.) (1970)
Préavis et modifications du règlement approuvées
Préavis et modifications du règlement approuvées
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et du plan des zones (1967-1970)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et du plan des zones (1967-1970)
Modification du règlement - abrogation de l'article 82 (1970)
Modification du règlement - abrogation de l'article 82 (1970)
Modifications du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et du plan des zones (1969-1970)
Modifications du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions et du plan des zones (1969-1970)
Projets de règlements (1964-1970)
Projets de règlements (1964-1970)
PQ Epenex-Champs de la Gare (1959-1970)
PQ Epenex-Champs de la Gare (1959-1970)
Echange de terrain
Echange de terrain
Construction d'installations sportives
Construction d'installations sportives
Construction pavillons scolaires: factures, comptes
Construction pavillons scolaires: factures, comptes
Echange de terrains "En Veilloud" et "En Croset" entre C. (G.-L.) et la Commune d'Ecublens (1971)
Echange de terrains "En Veilloud" et "En Croset" entre C. (G.-L.) et la Commune d'Ecublens (1971)
Enquêtes publiques (1900-1970)
Enquêtes publiques (1900-1970)
Convention intercommunale pour l'achat d'un bateau faucardeur et nettoyeur des plans d'eau (1971)
Convention intercommunale pour l'achat d'un bateau faucardeur et nettoyeur des plans d'eau (1971)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1971)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1971)
Conventions relatives à des baux à loyers (1964-1971)
Conventions relatives à des baux à loyers (1964-1971)
Convention relative à la correction du Ch. de la Forêt (1971)
Convention relative à la correction du Ch. de la Forêt (1971)
Reconnaissance relative aux conditions fixées par la Municipalité en cas de départ volontaire de l'agent de police (1971)
Reconnaissance relative aux conditions fixées par la Municipalité en cas de départ volontaire de l'agent de police (1971)
Autorisation et convention relatives aux Service intercommunal des taxis (1967-1971)
Autorisation et convention relatives aux Service intercommunal des taxis (1967-1971)
Documentation propositions de modifications
Documentation propositions de modifications
Convention fixant les indemnités entre la Commune d'Ecublens et l'Etat de Vaud, relative à l'expropriation pour la Route cantonale 82 C, correction Pont Bleu et abords (1971)
Convention fixant les indemnités entre la Commune d'Ecublens et l'Etat de Vaud, relative à l'expropriation pour la Route cantonale 82 C, correction Pont Bleu et abords (1971)
Convention entre Alco SA et la Commune d'Ecublens relative à la correction du Ch. de la Forêt (parcelle n°23, rétrocession d'environ 100m2) (1971)
Convention entre Alco SA et la Commune d'Ecublens relative à la correction du Ch. de la Forêt (parcelle n°23, rétrocession d'environ 100m2) (1971)
Echange de terrains "En Veilloud" et "En Croset" entre C. (G.-L.) et la Commune d'Ecublens (1971)
Echange de terrains "En Veilloud" et "En Croset" entre C. (G.-L.) et la Commune d'Ecublens (1971)
Aménagement et entretien du centre sportif
Aménagement et entretien du centre sportif
Aménagement d'une place de sport
Aménagement d'une place de sport
Aménagement de revêtements synthétiques
Aménagement de revêtements synthétiques
Plan de classement communal des arbres (1971-1972)
Plan de classement communal des arbres (1971-1972)
Dossier général : enquête publique, oppositions, modification du plan
Dossier général : enquête publique, oppositions, modification du plan
Etude préliminaire sur les environs immédiats de l'ensemble universitaire à Ecublens
Etude préliminaire sur les environs immédiats de l'ensemble universitaire à Ecublens
Plans
Plans
Préavis
Préavis
Bureau électoral de l'arrondissement d'Ecublens (1937-1972)
Bureau électoral de l'arrondissement d'Ecublens (1937-1972)
Convention relative au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1972)
Convention relative au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1972)
Mémoire et règlement
Mémoire et règlement
Elections et votations (1952-1961)
Elections et votations (1952-1961)
Déplacement d'un sentier public (1972)
Déplacement d'un sentier public (1972)
Procès-verbaux de la Municipalité 1971-1972
Procès-verbaux de la Municipalité 1971-1972
Convention entre la Commune de Lausanne et la Commune d'Ecublens, relative à l'abattage du bétail et à l'inspection des viandes. Arrondissement de Lausanne (1972)
Convention entre la Commune de Lausanne et la Commune d'Ecublens, relative à l'abattage du bétail et à l'inspection des viandes. Arrondissement de Lausanne (1972)
Modification du règlement du plan d'extension et de la police des constructions - article 80 et 81 (1971-1972)
Modification du règlement du plan d'extension et de la police des constructions - article 80 et 81 (1971-1972)
Taxes relatives à la police des constructions - RPE article 80
Taxes relatives à la police des constructions - RPE article 80
Plan de reboisement (1972)
Plan de reboisement (1972)
Election complémentaire au Grand Conseil (1972)
Election complémentaire au Grand Conseil (1972)
Déplacement du poids public à Renges
Déplacement du poids public à Renges
Contrats de raccordement téléréseau TVT (1972)
Contrats de raccordement téléréseau TVT (1972)
Plan du ch. des Crêts et plan de quartier du 05.01.1973
Plan du ch. des Crêts et plan de quartier du 05.01.1973
Construction de pavillons scolaires. Architecte Quillet (P.). Entreprise Sempa.
Construction de pavillons scolaires. Architecte Quillet (P.). Entreprise Sempa.
Construction de pavillons scolaires (1967-1973)
Construction de pavillons scolaires (1967-1973)
Elections du Conseil communal (1973)
Elections du Conseil communal (1973)
Groupe scolaire d'Epenex
Groupe scolaire d'Epenex
Convention administrative entre la Société Vaudoise et Romande de Secours Mutuels à Lausanne et l'Union des Communes Vaudoises (1973)
Convention administrative entre la Société Vaudoise et Romande de Secours Mutuels à Lausanne et l'Union des Communes Vaudoises (1973)
Projet pour conventions secteurs A, B et C
Projet pour conventions secteurs A, B et C
Commission d'urbanisme d'Ecublens
Commission d'urbanisme d'Ecublens
Développement, réseau des transports, planification
Développement, réseau des transports, planification
Documentation
Documentation
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Elections du Conseil communal - Parti socialiste - Listes (1973)
Elections du Conseil communal - Parti socialiste - Listes (1973)
Contrat de vente d'un bus pour les écoles (Ford Combi FT150) établi par le garage Claude Perey, à Crissier (1973)
Contrat de vente d'un bus pour les écoles (Ford Combi FT150) établi par le garage Claude Perey, à Crissier (1973)
Contrat de désinfection sanitaire entre la Commune d'Ecublens et Vaclos (1968-1973)
Contrat de désinfection sanitaire entre la Commune d'Ecublens et Vaclos (1968-1973)
Echange de terrains "Aux Fontannettes" entre B. (G.) et la Commune d'Ecublens (1973)
Echange de terrains "Aux Fontannettes" entre B. (G.) et la Commune d'Ecublens (1973)
Projet de construction d'un collège
Projet de construction d'un collège
Avant-projet
Avant-projet
Commission d'urbanisme - correspondance (1969-1973)
Commission d'urbanisme - correspondance (1969-1973)
Commission d'urbanisme - procès-verbaux (1970-1973)
Commission d'urbanisme - procès-verbaux (1970-1973)
Plan directeur de la région lausannoise - Rapport final (1973)
Plan directeur de la région lausannoise - Rapport final (1973)
Elections du Conseil communal - Union Démocratique d'Ecublens - Listes (1973)
Elections du Conseil communal - Union Démocratique d'Ecublens - Listes (1973)
Elections du Conseil communal - MPE Mouvement Populaire vaudois pour l'environnement - Listes (1973)
Elections du Conseil communal - MPE Mouvement Populaire vaudois pour l'environnement - Listes (1973)
Achat d'une chargeuse universelle sur pneus John Deere pour le Service des travaux (1973)
Achat d'une chargeuse universelle sur pneus John Deere pour le Service des travaux (1973)
Procès-verbaux de la Municipalité 1973
Procès-verbaux de la Municipalité 1973
Elections cantonales et fédérales (1970-1974)
Elections cantonales et fédérales (1970-1974)
Construction (1969-1974)
Construction (1969-1974)
Convention pour l'utilisation des lieux de culte (1974)
Convention pour l'utilisation des lieux de culte (1974)
Avant-projets
Avant-projets
"2ème projet"
"2ème projet"
Avant-projets de septembre-octobre 1974
Avant-projets de septembre-octobre 1974
Correspondance (1970-1974)
Correspondance (1970-1974)
PQ Au Plâne-En Verney
PQ Au Plâne-En Verney
Correspondance
Correspondance
Projet de transformations : plans de 1974
Projet de transformations : plans de 1974
Statuts Association intercommunale pour création et exploitation collège secondaire
Statuts Association intercommunale pour création et exploitation collège secondaire
Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1970-1974)
Extraits de procès-verbaux de votations et élections cantonales et fédérales (1970-1974)
Votations - Elections: textes soumis au vote (1970-1974)
Votations - Elections: textes soumis au vote (1970-1974)
Correspondance et communication (1970-1974)
Correspondance et communication (1970-1974)
Affiches (1970-1974)
Affiches (1970-1974)
Lettre de la Commission d'experts chargée d'étudier le financement de l'équipement gériatrique du canton, relative à la participation des communes au financement de l'équipement gériatrique du canton, relative à la participation des communes au financement de l'équipement gériatrique de la zone sanitaire I, Lausanne et environs (1974)
Lettre de la Commission d'experts chargée d'étudier le financement de l'équipement gériatrique du canton, relative à la participation des communes au financement de l'équipement gériatrique du canton, relative à la participation des communes au financement de l'équipement gériatrique de la zone sanitaire I, Lausanne et environs (1974)
Projet des architectes Blanc (Claude) et Assfalg (Gilbert)
Projet des architectes Blanc (Claude) et Assfalg (Gilbert)
Elections et votations (1961-1974)
Elections et votations (1961-1974)
Rapport de SATEM SA sur le contrôle des vidanges des fosses septiques (1974)
Rapport de SATEM SA sur le contrôle des vidanges des fosses septiques (1974)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1974)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1974)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1974)
Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE) (1974)
"1er projet" de l'architecte Blanc (Claude)
"1er projet" de l'architecte Blanc (Claude)
Collège secondaire intercommunal de la Planta
Collège secondaire intercommunal de la Planta
Elections au Grand Conseil (1974)
Elections au Grand Conseil (1974)
Prises de vues d'Ecublens
Prises de vues d'Ecublens
Procès-verbaux de la Municipalité 1974
Procès-verbaux de la Municipalité 1974
Convention intercommunale relative à la participation des communes de la zone sanitaire I, Lausanne et environs, au financement de l'équipement gériatrique de ladite zone (1974)
Convention intercommunale relative à la participation des communes de la zone sanitaire I, Lausanne et environs, au financement de l'équipement gériatrique de ladite zone (1974)
Reconnaissance signée par l'agent de police R. (J.-P.), qui déclare accepter les conditions fixées par la Municipalité en cas de départ volontaire (1974)
Reconnaissance signée par l'agent de police R. (J.-P.), qui déclare accepter les conditions fixées par la Municipalité en cas de départ volontaire (1974)
Plan de quartier du 06.02.1975
Plan de quartier du 06.02.1975
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