- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-03-03
- File
- 2008 - 2014
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux, autorisation municipale, plan
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Correspondance, coupures de presse, photographies imprimées
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Correspondance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
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Correspondance, plans
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
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Correspondance, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, acte de vente (2001, copie), acte de constitution de servitude (1994, copie), plans
Lois cantonales : avant-projets, consultations
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Correspondance, questionnaires
Conseil communal et Municipalité
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Liste des membres de la Municipalité, listes des membres du Conseil communal
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Correspondance
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, liste des sociétés locales
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Correspondance
Informatique : maintenance logiciels et matériel
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Correspondance, contrats, offres
Matériel informatique et logiciels
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Correspondance, offre, contrat de maintenance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
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Correspondance, plans
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Correspondance, acte notarié
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Correspondance, contrats, décompte
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Correspondance
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Correspondance
Founex Loisirs – Société de développement
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Correspondance, ordres du jour, statuts
Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
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Correspondance, statuts
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Correspondance
Union Sportive de Terre-Sainte (USTS)
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance
Société l'AFX31, Amicale de Founex
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Correspondance, statuts
Chœur du Léman, Société de sauvetage de Coppet
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, statuts, coupure de presse
Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes
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Correspondance, rapports de la Commission de gestion, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, statuts, convention entre la Commune de Founex et le Tennis club de Founex quant à l'utilisation d'une structure temporaire sur les courts de tennis durant la période hivernale (2010, copie)
Service de l’électricité : distribution, inspection des installations électriques, éclairage public
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Correspondance, concessions
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
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Correspondance, autorisation de pose de câble souterrain, devis, plans
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), projet de téléréseau et de réseau de gaz naturel
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Correspondance, autorisations, questionnaire, plans
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), Romande Energie
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Correspondance, plans
Projet de réseau de gaz naturel en Terre-Sainte
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Correspondance, étude, plan
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
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Correspondance, convention
Agrandissement de la station de pompage au lac
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Correspondance, devis, rapports, procès-verbaux de chantier
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
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Correspondance
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
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Correspondance, procès-verbaux, factures, plan
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Correspondance, rapports d’analyse des boues, procès-verbaux de la délégation de l’EIDM, budget, bilan, inventaire des piscines de Founex
Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale
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Correspondance, rapports, rapports de contrôle
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
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Correspondance, listes d’élèves
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
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Correspondance, listes d’élèves, demandes d’indemnités pour frais de transport et pension des élèves fréquentant une école éloignée de leur domicile
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
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Correspondance, liste des élèves
Commission interscolaire du Cercle de Coppet, Commission scolaire de Founex
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Rapport sur les causeries pour les cours complémentaires d’instruction civique, correspondance
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Correspondance, liste des élèves vaccinés
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Correspondance, actes d’origine
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Correspondance, actes d’origine
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Correspondance, actes d’origine
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Acte d’origine
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Correspondance
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
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Correspondance
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Listes
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Avis
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Avis
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Communiqués
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Avis
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Communication de la dissolution judiciaire, extraits de jugement, procès-verbaux
Droit de pêche dans le ruisseau du Greny
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Correspondance, circulaires, conventions
Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
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Acte constitutif
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Statut, correspondance, procès-verbaux
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux, bilans, budgets, statuts
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
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Correspondance
Plan directeur des carrières (PDCar)
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Correspondance, plan directeur
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Correspondance
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Plans
Grand’Rue : bac à fleur endommagé par un accident de la circulation
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance
Rue du Vieux - Pressoir et chemin des Meules
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Offres pour l'éclairage public, plans
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Plans
Aménagement du chemin de la Treille
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Correspondance, procès-verbaux devis
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Correspondance, devis, rapport technique sur la correction de la traversée du Village, rapport d'expertise sur les cunettes, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
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Correspondance, conventions, plans, attestation, devis, actes, annexe de convention, dessins, factures, coupure de presse, demandes de subvention, extrait de procès-verbal, rapport de la commission
Routes commuanles : étude sur la circulation et la mobilité
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Correspondanct, pétition, procès-verbaux, devis, rapport, plans
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Correspondance, factures, autorisations de fouilles, plans
Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, plans, dossier de repérage, tableau des indemnités et réquisition pour le registre foncier, conventions relatives à la cession des terrains, plans
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
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Correspondance, avis d'enquête, extrait de procès-verbal du Conseil communal, projet de prévis municipal, dossier de soumission (modèle), tableau d'évaluation des offres, synthèse CAMAC, décompte final des travaux, dossier de repérage, plans
Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumissions, appel d'offre, cahier des charges, plans
Routes communales, fouilles sur le domaine public
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Correspondance, plans, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, procès-verbaux de chantier
Entente intercommunale de compostage "Bois de la Mette" -Commugny
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Correspondance, procès-verbaux, rapports plans, convention
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Correspondance, rapports, coupures de presse
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Correspondance, plans, autorisations, devis
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Correspondance, rapports, procès-verbaux
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
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Plans, descriptif
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Rapport général
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
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Rapports mensuels
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans, devis
Station d'épuration (STEP) de Terre Sainte
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Procès-verbaux
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
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Budgets, comptes
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine, avis de naturalisation
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Correspondance, acte d’origine
Part of Archives communales de Founex
Acte d’origine
Part of Archives communales de Founex
Listes
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Avis, tableaux