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Registre des comptes communaux

Rentiers de la Commune de Founex

Rentier de la Bourse des Pauvres

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)-Service intercommunal adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : compte général des travaux communs

Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)

Bibliothèque scolaire, cabine à livres

Conseil de Régie des Eglises de la Paroisse Commugny-Coppet-Founex, Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte

Bureau des étrangers

Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)

Commerces, établissements public : patentes, contrôle des denrées alimentaires

Patentes commerçants

Puits des Rannaux : zone de protection

Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection

Puits des Rannaux : zone de protection, opposition de C. BOVET au plan de délimitation des zones de protection SI, SII, SIII

Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune

Approvisionnement, production, nappes

Correspondance, contrat, convention, statistiques

Aménagement du territoire communal

Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle

Plan partiel d’affectation aux lieux dits "En Balessert" et "Les Cuttemers", règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire (PPA du Village et du hameau de Châtaigneriaz), analyse des oppositions, plan des zones

Plan partiel d’affectation aux lieux dits "En Balessert" et "Les Cuttemers", règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire (PPA du Village et du hameau de Châtaigneriaz), analyse des oppositions, plan des zones