Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-03-03
- Dossier
- 1996 - 1997
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Union Sportive de Terre-Sainte (USTS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Société l'AFX31, Amicale de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Chœur du Léman, Société de sauvetage de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts, coupure de presse
Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports de la Commission de gestion, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, statuts, convention entre la Commune de Founex et le Tennis club de Founex quant à l'utilisation d'une structure temporaire sur les courts de tennis durant la période hivernale (2010, copie)
Service de l’électricité : distribution, inspection des installations électriques, éclairage public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, concessions
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisation de pose de câble souterrain, devis, plans
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), projet de téléréseau et de réseau de gaz naturel
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, questionnaire, plans
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), Romande Energie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Projet de réseau de gaz naturel en Terre-Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, étude, plan
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention
Agrandissement de la station de pompage au lac
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapports, procès-verbaux de chantier
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, factures, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyse des boues, procès-verbaux de la délégation de l’EIDM, budget, bilan, inventaire des piscines de Founex
Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, rapports de contrôle
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes d’élèves
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes d’élèves, demandes d’indemnités pour frais de transport et pension des élèves fréquentant une école éloignée de leur domicile
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste des élèves
Commission interscolaire du Cercle de Coppet, Commission scolaire de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport sur les causeries pour les cours complémentaires d’instruction civique, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste des élèves vaccinés
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Communiqués
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Communication de la dissolution judiciaire, extraits de jugement, procès-verbaux
Droit de pêche dans le ruisseau du Greny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires, conventions
Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte constitutif
Fait partie de Archives communales de Founex
Statut, correspondance, procès-verbaux
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, bilans, budgets, statuts
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Plan directeur des carrières (PDCar)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan directeur
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Grand’Rue : bac à fleur endommagé par un accident de la circulation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Rue du Vieux - Pressoir et chemin des Meules
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Offres pour l'éclairage public, plans
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Plans
Aménagement du chemin de la Treille
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Correspondance, procès-verbaux devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapport technique sur la correction de la traversée du Village, rapport d'expertise sur les cunettes, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, plans, attestation, devis, actes, annexe de convention, dessins, factures, coupure de presse, demandes de subvention, extrait de procès-verbal, rapport de la commission
Routes commuanles : étude sur la circulation et la mobilité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondanct, pétition, procès-verbaux, devis, rapport, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, autorisations de fouilles, plans
Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, plans, dossier de repérage, tableau des indemnités et réquisition pour le registre foncier, conventions relatives à la cession des terrains, plans
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, extrait de procès-verbal du Conseil communal, projet de prévis municipal, dossier de soumission (modèle), tableau d'évaluation des offres, synthèse CAMAC, décompte final des travaux, dossier de repérage, plans
Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumissions, appel d'offre, cahier des charges, plans
Routes communales, fouilles sur le domaine public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, procès-verbaux de chantier
Entente intercommunale de compostage "Bois de la Mette" -Commugny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports plans, convention
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, coupures de presse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, autorisations, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
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Plans, descriptif
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport général
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports mensuels
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans, devis
Station d'épuration (STEP) de Terre Sainte
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Procès-verbaux
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Budgets, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine, avis de naturalisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis, tableaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis, tableaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Communiqués, extraits de jugement, procès-verbaux, jugements, conventions de divorce
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Préposé agricole, feu bactérien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
"Les Pâles" (ch. De la Marjolaine) : remplacement de bornes hydrantes, constitution de servitude
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décisions de revenu d'insertion (RI)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay : conduite des réservoirs, station transformatrice
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports
Route cantonale (RC) 4f (route de Céligny) : conduites d'eau d'irrigation
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis pour conduite d'eau d'irrigation délivrés au Syndicat d'améliorations foncières pour l'irrigation de Founex (SAFIF)
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, budgets, comptes, rapports, règlements, convention, statuts, plaquette
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
correspondance, procès-verbaux de séances, procès-verbaux de chantiers, convention, budget, rapports, plans
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, listes des travaux, statuts, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, plans, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans