Showing 1961 results
Archival descriptionAssainissement du bruit routier
Assainissement du bruit routier
Municipalité
Municipalité
Règlements communaux
Règlements communaux
Modifications du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Modifications du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte
Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : aménagements extérieurs
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : aménagements extérieurs
Assainissement du bruit routier
Assainissement du bruit routier
Construction de logements sur la parcelle no 389
Construction de logements sur la parcelle no 389
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Côtes (Chemin des)
Côtes (Chemin des)
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude
Eclairage public
Eclairage public
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
Routes communales
Routes communales
Litige entre la Commune de Founex et E. F. et H. F concernant des dégâts d'eau
Litige entre la Commune de Founex et E. F. et H. F concernant des dégâts d'eau
Ruisseaux : travaux, entretien
Ruisseaux : travaux, entretien
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Installations - Réserve incendie
Installations - Réserve incendie
Utilisation des bornes hydrantes
Utilisation des bornes hydrantes
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
Dossier du personnel : F. G.
Dossier du personnel : F. G.
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)
Municipalité
Municipalité
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
Taxe de séjour
Taxe de séjour
Correspondance
Correspondance
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
Villa Mandry (Route de Châtaigneriaz 4) : achat et promesse d’achat, succession Ida Mandry, démolition
Villa Mandry (Route de Châtaigneriaz 4) : achat et promesse d’achat, succession Ida Mandry, démolition
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
Société l'AFX31, Amicale de Founex
Société l'AFX31, Amicale de Founex
Promotion économique
Promotion économique
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)
Mamans de jour - Familles d'accueil
Mamans de jour - Familles d'accueil
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale
Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée S. pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations société J.-F. S.)
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée S. pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations société J.-F. S.)
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
Rôles des électeurs
Rôles des électeurs
Distribution, installation
Distribution, installation
Egouts, collecteurs
Egouts, collecteurs
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement, mise en place du projet
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement, mise en place du projet
Chapelles (Chemin des)
Chapelles (Chemin des)
Correspondance
Correspondance
Taxe de séjour
Taxe de séjour
Abattage d’arbres
Abattage d’arbres
Transformation de l'auberge communale
Transformation de l'auberge communale
Plan partiel d’affectation "En Peudex", parcelle 240, propriété de monsieur John KILCHERR : projet de construction d’un centre équestre
Plan partiel d’affectation "En Peudex", parcelle 240, propriété de monsieur John KILCHERR : projet de construction d’un centre équestre
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Projet de construction de logements sur deux parcelles distinctes no 92 et no 389 : étude de faisabilité
Projet de construction de logements sur deux parcelles distinctes no 92 et no 389 : étude de faisabilité
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
Epicerie (Grand’Rue 29)
Epicerie (Grand’Rue 29)
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet
Réaffectation du domaine des Vues
Réaffectation du domaine des Vues
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Mise au concours : technicien communal (100%)
Mise au concours : technicien communal (100%)
Dossier du personnel : V. S.
Dossier du personnel : V. S.
Office du tourisme
Office du tourisme
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
Chœur du Léman, Société de sauvetage de Coppet
Chœur du Léman, Société de sauvetage de Coppet
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
Conventions, contrats
Conventions, contrats
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Entretien des canalisations
Entretien des canalisations
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Groupement scolaire de Coppet : enseignement primaire, Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP)
Groupement scolaire de Coppet : enseignement primaire, Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP)
Plan directeur communal
Plan directeur communal
32e giron de la Dôle
32e giron de la Dôle
Budgets
Budgets
Locations d’appartements
Locations d’appartements
Municipalité
Municipalité
Litige entre la Commune de Founex et Y. C. au sujet de l'inscription de cette dernière au Contrôle des habitants
Litige entre la Commune de Founex et Y. C. au sujet de l'inscription de cette dernière au Contrôle des habitants
Mise au concours : aide-comptable (40 %)
Mise au concours : aide-comptable (40 %)
Mise au concours : employé de commerce pour l'administration communale (50%)
Mise au concours : employé de commerce pour l'administration communale (50%)
Dossier du personnel : P. P.
Dossier du personnel : P. P.
Ecoles primaires
Ecoles primaires
Champs Blancs (Chemin des)
Champs Blancs (Chemin des)
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Casier sanitaire des eaux : réseau de distribution, piscines
Casier sanitaire des eaux : réseau de distribution, piscines
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
Swisscom, Orange, téléréseau
Swisscom, Orange, téléréseau
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
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