Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-03-03
- Dossier
- 1997 - 2000
Fait partie de Archives communales de Founex
Budgets, comptes
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Budgets, comptes
Préposé agricole, feu bactérien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, factures, budgets, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
McDonald’s, schéma directeur sectoriel (rapport justificatif selon l’article 47 OAT)
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport d’impact du plan partiel d’affectation "En Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, mémoire technique, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans, photographies
Registre des commerçants, patente
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Recherches des sources de cuivre dans la Commune de St-George par l’ingénieur communal de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports d’analyses, plans
Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat d’entretien, plan
Dépotoir "Des Fontaines" : assainissement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
Dépotoir "Des Vassaux" : assainissement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, mémoires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Motel de Founex. Créance envers la Commune de Founex.
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Bassin de rétention des "Chavannes" : construction, réparations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, soumission, procès-verbaux de chantier, photographies, rapports technique, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, formulaires pour demande de morceler une parcelle
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : mise à jour des conventions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Rannaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Projet de constitutions de servitudes pour la création d’un dépotoir au lieu-dit "Les Fontaines"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableaux de mutations, plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier de construction
Cheminement piétonnier entre la Grand'Rue et la route de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, procès-verbal de chantier, plans
Chemin des Arrenny : création d'un trottoir
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Collecteur d’eaux usées au chemin des Racettes : reprise par la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’inspection, plans
Problème de drainages au "Petit Pacoty" , propriété de Pierre CHUIT
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Balessert – Les Rannaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières – RC1"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Perchettes"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Projet d’inscriptions de servitudes pour des canalisations d’eau sous pression
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Correspondance, listes des propriétaires
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Correspondance, actes
Inondations, drainage des eaux de pluie
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Correspondance, plans
Epuration des eaux : installations privées, vidanges, consommation d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, synthèses, photographies, plans
Suppression des droits d’eau des Indivis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes, procès-verbaux, plans
Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, devis
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
Equipement en eaux usées et en eaux claires "Oche Combe"
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Plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, règlement
Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
Caisse intercommunale de pensions (CIP)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bordereaux des retenues
Fait partie de Archives communales de Founex
Arrêtés d’imposition, récapitulations (personnes morales), bouclement (personnes physiques), rôle des personnes morales
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
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Autorisations, Correspondance
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux du Conseil de Régie
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
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Correspondance, procès-verbaux, budgets, comptes, rapports, règlements, convention, statuts, plaquette
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, rapports, procès-verbaux de chantier, inventaire matériel du restaurant, plans, contrats, plaquette, état des lieux de fin de chantier, comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, historiques, offres, contrats
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
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Correspondance, décomptes, contrats d’entreprise, adjudication, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, rapports, plans, tableaux
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Correspondance, rapports
Evacuation des eaux de surfaces parcelle 389 "Les Arzillières" : travaux exécutés
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Plans
Chemin des Arzillières 1-3 : litige entre A. E., créancier et la Commune de Founex
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Correspondance
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des mises à jour des bâtiments
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis temporaires
Dossier communal de mobilisation
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Correspondance, liste de contrôle
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier de mise en œuvre
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, rapport technique, plans, correspondance, factures, décompte final, expropriation, conventions, avenants, avis d'enquête, contrat d'entreprise, comparaison des offres, détermination des services
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Correspondance, actes de concession
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes, rapports
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, convention, statuts, plans
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
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Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste du matériel utilisé, procès-verbaux, bulletins d'inscription, contrat d'engagement, budget, affiches, correspondance, contrat d'assurance, autorisations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, études de maturation, extraits du registre cantonal des vignes
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes d’élèves, demandes d’indemnités pour frais de transport et pension des élèves fréquentant une école éloignée de leur domicile
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Service des eaux, sols et assainissement de l’Etat de Vaud (SESA)
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Correspondance, règlement sur l’évacuation et l’épuration des eaux
Règlement interne du Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
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Règlement
Raccordement et séparation des eaux au chemin Vert
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Correspondance,
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Budget, comptes
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Réseau eaux claires (EC) chemin des Grandes Vignes
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Plans