Showing 1361 results
Archival descriptionArrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Préposé agricole, feu bactérien
Préposé agricole, feu bactérien
Service du feu
Service du feu
Fancous (Chemin des)
Fancous (Chemin des)
McDonald’s, schéma directeur sectoriel (rapport justificatif selon l’article 47 OAT)
McDonald’s, schéma directeur sectoriel (rapport justificatif selon l’article 47 OAT)
Amélioration de la sécurité routière aux abords du centre sportif : construction d’une chicane de ralentissement, projets, mise en soumission, travaux
Amélioration de la sécurité routière aux abords du centre sportif : construction d’une chicane de ralentissement, projets, mise en soumission, travaux
Banques, emprunts
Banques, emprunts
Quartier "Les Druvières" : remplacement des canalisations d’eau potable et amélioration de la défense incendie
Quartier "Les Druvières" : remplacement des canalisations d’eau potable et amélioration de la défense incendie
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars
Registre des commerçants, patente
Registre des commerçants, patente
Service des eaux
Service des eaux
Recherches des sources de cuivre dans la Commune de St-George par l’ingénieur communal de Founex
Recherches des sources de cuivre dans la Commune de St-George par l’ingénieur communal de Founex
Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
Dépotoir "Des Fontaines" : assainissement
Dépotoir "Des Fontaines" : assainissement
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : reprise des réseaux d’eau sous pression communaux, relevés des servitudes
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : reprise des réseaux d’eau sous pression communaux, relevés des servitudes
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
Arbres
Arbres
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Inondations du 8 mars 2001
Inondations du 8 mars 2001
Dépotoir "Des Vassaux" : assainissement
Dépotoir "Des Vassaux" : assainissement
Plan partiel d'affectation (PPA) "Champs Rossets", construction d’une déchetterie intercommunale : oppositions et recours
Plan partiel d'affectation (PPA) "Champs Rossets", construction d’une déchetterie intercommunale : oppositions et recours
Inondations du 8 mars 2001
Inondations du 8 mars 2001
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Motel de Founex. Créance envers la Commune de Founex.
Motel de Founex. Créance envers la Commune de Founex.
Registre civique
Registre civique
Bassin de rétention des "Chavannes" : construction, réparations
Bassin de rétention des "Chavannes" : construction, réparations
Concessions 1 à 43
Concessions 1 à 43
Service des eaux
Service des eaux
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : mise à jour des conventions
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : mise à jour des conventions
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Rannaux"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Rannaux"
Projet de constitutions de servitudes pour la création d’un dépotoir au lieu-dit "Les Fontaines"
Projet de constitutions de servitudes pour la création d’un dépotoir au lieu-dit "Les Fontaines"
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
Cheminement piétonnier entre la Grand'Rue et la route de Founex
Cheminement piétonnier entre la Grand'Rue et la route de Founex
Chemin des Arrenny : création d'un trottoir
Chemin des Arrenny : création d'un trottoir
Collecteur d’eaux usées au chemin des Racettes : reprise par la Commune
Collecteur d’eaux usées au chemin des Racettes : reprise par la Commune
Problème de drainages au "Petit Pacoty" , propriété de Pierre CHUIT
Problème de drainages au "Petit Pacoty" , propriété de Pierre CHUIT
Manifestations
Manifestations
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Balessert – Les Rannaux"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Balessert – Les Rannaux"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières – RC1"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières – RC1"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Perchettes"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Perchettes"
Projet d’inscriptions de servitudes pour des canalisations d’eau sous pression
Projet d’inscriptions de servitudes pour des canalisations d’eau sous pression
Ventes de terrains, servitudes, droits de superficie : parcelles 38, 123, 142, 389, 530, 821, bassin de rétention "Les Chavanus"
Ventes de terrains, servitudes, droits de superficie : parcelles 38, 123, 142, 389, 530, 821, bassin de rétention "Les Chavanus"
Inondations, drainage des eaux de pluie
Inondations, drainage des eaux de pluie
Epuration des eaux : installations privées, vidanges, consommation d’eau
Epuration des eaux : installations privées, vidanges, consommation d’eau
Inondations du 8 mars 2001
Inondations du 8 mars 2001
Suppression des droits d’eau des Indivis
Suppression des droits d’eau des Indivis
Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Construction de collecteur d'eau usées (EU) et raccordement aux lieux-dits "Les Combes" et "Les Fontaines"
Construction de collecteur d'eau usées (EU) et raccordement aux lieux-dits "Les Combes" et "Les Fontaines"
Equipement en eaux usées et en eaux claires "Oche Combe"
Equipement en eaux usées et en eaux claires "Oche Combe"
Cantine scolaire La Cafette
Cantine scolaire La Cafette
Union des communes vaudoises (UCV)
Union des communes vaudoises (UCV)
Caisse intercommunale de pensions (CIP)
Caisse intercommunale de pensions (CIP)
Impôt communal
Impôt communal
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Expo 02
Expo 02
Lotos
Lotos
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement, avant-projet, travaux préparatoires, installations électriques
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement, avant-projet, travaux préparatoires, installations électriques
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Informatique, site Internet
Informatique, site Internet
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement. Projet, adjudication, variante de projet, enquête.
Centre sportif de Founex : rénovation, agrandissement. Projet, adjudication, variante de projet, enquête.
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) : rapports d’exploitation, tableau de répartition, Commission de vérification des comptes, comptes, budget, convention, administration
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) : rapports d’exploitation, tableau de répartition, Commission de vérification des comptes, comptes, budget, convention, administration
Evacuation des eaux de surfaces parcelle 389 "Les Arzillières" : travaux exécutés
Evacuation des eaux de surfaces parcelle 389 "Les Arzillières" : travaux exécutés
Chemin des Arzillières 1-3 : litige entre A. E., créancier et la Commune de Founex
Chemin des Arzillières 1-3 : litige entre A. E., créancier et la Commune de Founex
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Manifestations ponctuelles
Manifestations ponctuelles
Dossier communal de mobilisation
Dossier communal de mobilisation
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Goudons (Chemin des)
Goudons (Chemin des)
Giratoire des Repingonnes
Giratoire des Repingonnes
Service des eaux, sols et assainissement de l’Etat de Vaud (SESA) : société coopérative du Port de Founex, dossier d’enquête
Service des eaux, sols et assainissement de l’Etat de Vaud (SESA) : société coopérative du Port de Founex, dossier d’enquête
Société coopérative du port de Founex
Société coopérative du port de Founex
Justice, police, gendarmerie : commandement de payer, Feuille du correspondant, sentences municipales, contrôles de vitesse, procédure d’expulsion
Justice, police, gendarmerie : commandement de payer, Feuille du correspondant, sentences municipales, contrôles de vitesse, procédure d’expulsion
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Fête au village
Fête au village
Litiges, plaintes
Litiges, plaintes
Registre civique
Registre civique
Viticulture
Viticulture
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Affaires militaires
Affaires militaires
Grandes Vignes (Chemin des)
Grandes Vignes (Chemin des)
Service des eaux, sols et assainissement de l’Etat de Vaud (SESA)
Service des eaux, sols et assainissement de l’Etat de Vaud (SESA)
Règlement interne du Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Règlement interne du Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Raccordement et séparation des eaux au chemin Vert
Raccordement et séparation des eaux au chemin Vert
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Centre sportif de Founex : correspondance, entretien
Champs Rosset (Chemin)
Champs Rosset (Chemin)
Epuration des eaux : raccordements eaux claires et usées (EC-EU), mise en séparatif, grilles de route
Epuration des eaux : raccordements eaux claires et usées (EC-EU), mise en séparatif, grilles de route
Réseau eaux claires (EC) chemin des Grandes Vignes
Réseau eaux claires (EC) chemin des Grandes Vignes
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