Registre des comptes communaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
- Pièce
- 1851 - 1875
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
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Comptes
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Journaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de vérification des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Rapports de vérification des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, arrêtés d'imposition
Fait partie de Archives communales de Founex
Arrêtés
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Impôts des personnes physiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Fait partie de Archives communales de Founex
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Arrêtés d’imposition, récapitulations (personnes morales), bouclement (personnes physiques), rôle des personnes morales
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recensement
Fait partie de Archives communales de Founex
Arrêtés d’imposition, états sommaires, déclarations des communes, répartitions de l’impôt, estimations, rendements, correspondance, bouclements, remise et contributions, mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Arrêtés d’imposition, récapitulations (personnes morales), bouclement (personnes physiques), rôle des personnes morales
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux généraux, états sommaires, arrêtés, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux récapitulatifs (suivi impôts 2009 et 2013), décompte final (péréquations 2011), recensement des chiens
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes
Taxes communales (encaissement)
Fait partie de Archives communales de Founex
Taxe sur les égouts : fiches égouts
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste des abonnés eau
Taxe déchet et taxe d’épuration
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, demandes de dégrèvement à la source de la TVA
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Cédules, obligations, actions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, relevés
Fait partie de Archives communales de Founex
Rentiers de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, relevés
Rentier de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, contrats de leasing
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, contrats de leasing
Banques – Institutions financières
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Fait partie de Archives communales de Founex
EtaCom, péréquation intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Assurances choses : gestion du portefeuille
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports de visite, polices d'assurance bâtiments, ancienne police (1974), questionnaires assurances de construction, plans
La Suisse Assurances, Winterthour Assurances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, déclarations de sinistres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, certificat de garantie
La Bâloise Compagnie d’Assurances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de sinistres
La Bâloise Compagnie d’Assurances
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de sinistres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, étude du portefeuille d’assurance, liste des polices, rapport
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports de visite
Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, déclarations de sinistre, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Véhicules, machines : déclarations de sinistre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Véhicules, machines : sinistres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de gendarmerie
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
Fait partie de Archives communales de Founex
Incendie, dégâts d’eau, bris de glace : déclarations de sinistre, mises à jour de bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans des propriétés communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Fait partie de Archives communales de Founex
Factures, plans
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrôle des prix et loyers : location terrains
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, Baux à loyer, baux à ferme, conventions, liste des terrains loués par la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Bail