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Archival descriptionL'Helvétienne
L'Helvétienne
Silver Club Terre Sainte
Silver Club Terre Sainte
Club nautique de Founex
Club nautique de Founex
Cercle d’escrime de Founex
Cercle d’escrime de Founex
"Les Grandes Vignes" (ch. Des Grandes Vignes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, constitution de servitude
"Les Grandes Vignes" (ch. Des Grandes Vignes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, constitution de servitude
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
Lois cantonales : avant-projets, consultations
Lois cantonales : avant-projets, consultations
Conseil communal et Municipalité
Conseil communal et Municipalité
Municipalité
Municipalité
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Municipalité
Municipalité
Informatique : maintenance logiciels et matériel
Informatique : maintenance logiciels et matériel
Matériel informatique et logiciels
Matériel informatique et logiciels
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Constitution de servitudes pour superficie, passage à pied et pour tous véhicules, canalisations souterraines d'électricité et de télécommunication, entre ROMANDE ENERGIE SA et la Commune de Founex, parcelle 841 (Commugny)
Constitution de servitudes pour superficie, passage à pied et pour tous véhicules, canalisations souterraines d'électricité et de télécommunication, entre ROMANDE ENERGIE SA et la Commune de Founex, parcelle 841 (Commugny)
Société de jeunesse
Société de jeunesse
Société de laiterie
Société de laiterie
Société de jeunesse
Société de jeunesse
Founex Loisirs – Société de développement
Founex Loisirs – Société de développement
Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
Club de badminton
Club de badminton
Union Sportive de Terre-Sainte (USTS)
Union Sportive de Terre-Sainte (USTS)
Amicale des vétérans pompiers
Amicale des vétérans pompiers
Société l'AFX31, Amicale de Founex
Société l'AFX31, Amicale de Founex
Chœur du Léman, Société de sauvetage de Coppet
Chœur du Léman, Société de sauvetage de Coppet
Semaine du soir
Semaine du soir
La Compagnie Sang Fou
La Compagnie Sang Fou
Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes
Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes
Service de l’électricité : distribution, inspection des installations électriques, éclairage public
Service de l’électricité : distribution, inspection des installations électriques, éclairage public
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), projet de téléréseau et de réseau de gaz naturel
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), projet de téléréseau et de réseau de gaz naturel
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), Romande Energie
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), Romande Energie
Projet de réseau de gaz naturel en Terre-Sainte
Projet de réseau de gaz naturel en Terre-Sainte
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
Agrandissement de la station de pompage au lac
Agrandissement de la station de pompage au lac
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
Boues d’épuration, entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Boues d’épuration, entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale
Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
Commission interscolaire du Cercle de Coppet, Commission scolaire de Founex
Commission interscolaire du Cercle de Coppet, Commission scolaire de Founex
Médecine scolaire
Médecine scolaire
Papiers de la famille BORY
Papiers de la famille BORY
Famille MAGNIN
Famille MAGNIN
Papiers de la famille ETIER
Papiers de la famille ETIER
Paulette CADDOUX
Paulette CADDOUX
Acte d’origine Yvette VELUZ
Acte d’origine Yvette VELUZ
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
Listes des habitants
Listes des habitants
Divorces
Divorces
Changement de lieu d’origine
Changement de lieu d’origine
Mariage, divorces
Mariage, divorces
Déclaration concernant le nom
Déclaration concernant le nom
Divorces
Divorces
Droit de pêche dans le ruisseau du Greny
Droit de pêche dans le ruisseau du Greny
Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle, centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle, centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
Plan directeur des carrières (PDCar)
Plan directeur des carrières (PDCar)
Combe (Chemin de la)
Combe (Chemin de la)
Ecaffy (Chemin de l’Ecaffy)
Ecaffy (Chemin de l’Ecaffy)
Grand’Rue : bac à fleur endommagé par un accident de la circulation
Grand’Rue : bac à fleur endommagé par un accident de la circulation
Grande Coudre (Chemin de la)
Grande Coudre (Chemin de la)
Grandes Vignes (Chemin des)
Grandes Vignes (Chemin des)
Rue du Vieux - Pressoir et chemin des Meules
Rue du Vieux - Pressoir et chemin des Meules
Chemin des Oiseaux
Chemin des Oiseaux
Aménagement du chemin de la Treille
Aménagement du chemin de la Treille
Grand'Rue
Grand'Rue
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Routes commuanles : étude sur la circulation et la mobilité
Routes commuanles : étude sur la circulation et la mobilité
Routes communales
Routes communales
Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge
Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny
Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny
Routes communales, fouilles sur le domaine public
Routes communales, fouilles sur le domaine public
Entente intercommunale de compostage "Bois de la Mette" -Commugny
Entente intercommunale de compostage "Bois de la Mette" -Commugny
Municipalité
Municipalité
Romande Energie
Romande Energie
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
Traitement et valorisation des boues d’épuration : synthèse des études technicoéconomique et agronomique
Traitement et valorisation des boues d’épuration : synthèse des études technicoéconomique et agronomique
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d'épuration (STEP) de Terre Sainte
Station d'épuration (STEP) de Terre Sainte
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Famille NERFIN
Famille NERFIN
Papiers de la famille BAUD
Papiers de la famille BAUD
Brigitte LEUZINGER
Brigitte LEUZINGER
Listes des habitants
Listes des habitants
Décès
Décès
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