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Notices descriptives
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Motions et postulats en suspens

2010 21 janvier Préavis sur l'état de l'étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais
2010 1 mars Rapport
2010 15 mars Extrait des délibérations

Structure d'accueil de nuit d'urgence Le Hublot

2008 9 octobre Préavis sur l'ouverture d'une structure d'accueil de nuit d'urgence sur la Riviera
2008 19 novembre Rapport
2008 11 décembre Extrait des délibérations

Salles de théâtre et de spectacles

S.d. Motion sur des salles de théâtre et de spectacles
1984 29 mars Rapport
1984 24 avril Rapport de minorité
1984 28 avril Extrait des délibérations

Transformation des chapelles du crématoire

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 45-92
  • Pièce
  • 1974 - 1975

    • Fait partie de Vevey - Fonds publics

1974 21 août Préavis sur la transformation des chapelles du crématoire
1975 10 mars Préavis complémentaire au préavis 31/74
1975 11 avril Rapport
1975 19 avril Extrait des délibérations

Motions en suspens

1977 8 mars Communication concernant l'état de l'étude des motions en suspens

Réseau d'accueil de l'enfance "REVE"

2008 18 septembre Préavis sur l'adhésion à un réseau d'accueil de l'enfance "Réseau enfance Vevey et envrions" (REVE), en conformité avec la Loi sur l'accueil de jour des enfants (LAJE)
2008 10 novembre Rapport
2008 11 décembre Extrait des délibérations

Parking public à l'avenue de Blonay

2009 26 février Motion intitulée "Pour un parking public veveysan - important - d'accès facile - économique en énergie - d'un coût de construction raisonnable - avec une possibilité d'extension"
2009 19 avril Rapport
2009 11 mai Extrait des délibérations

Impôt

1886 18 septembre Préavis concernant l'impôt
1886 8 octobre Rapport

Lutte contre le bruit

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 45-90
  • Pièce
  • 1970 - 1975

    • Fait partie de Vevey - Fonds publics

1970 15 mai Motion concernant la lutte contre le bruit
1970 16 mai Extrait des délibérations
1975 13 mars Détermination
1975 22 mars Extrait des délibérations

Impôt

1851 16 avril Préavis demandant un versement dans la caisse d'amortissement de l'impôt

Station lacustre expérimentale

1977 1 mars Communication concernant l'installation d'une station lacustre expérimentale de l'École polytechnique fédérale au large de Vevey

Constitution d'un droit de superficie

1978 17 octobre Préavis sur la constitution d'un droit de superficie concédé par le SIEG-SIGE à la Commune à l'Aviron
1978 7 décembre Rapport
1978 14 décembre Extrait des délibérations

Aide au logement

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 97-90
  • Pièce
  • 2001 - 2008

    • Fait partie de Vevey - Fonds publics

2001 28 mai Motion "Pour une réactualisation de la politique communale du logement subventionné, pour la fixation d'un objectif comparable à celui consenti lors de la dernière décennie"
2007 1 février Postulat "Aide au logement"
2008 14 février Rapport-préavis sur la mise en place d'une aide individuelle au logement, réponse partielle à la motion "Pour une réactualisation de la politique communale du logement subventionné, pour la fixation d'un objectif comparable à celui consenti lors de la dernière décennie" et réponse au postulat "Aide au logement"
S.d. Rapport
2008 10 avril Extrait des délibérations

Admissions à la bourgeoisie

1886 18 septembre Préavis pour l'admission à la bourgeoisie d'Edouard Georges Baer Monnet, Charles Boulenaz Dubochet et Emile Davall

Économies d'énergie

1979 20 avril Motion tendant à réaliser d'importantes économies d'énergie et à encourager l'utilisation des énergies renouvelables
1979 21 avril Extrait des délibérations
1979 28 août Détermination
1979 8 septembre Extrait des délibérations

Commission de gestion

S.d. Rapport général, vœux et rapport des sous-commissions, exercice 2009 de la commission de gestion
2010 21 juin Extrait des délibérations

Récupération du verre

1984 11 avril Préavis sur la récupération du verre par couleur séparée
1984 13 juin Rapport
1984 2 juillet Extrait des délibérations

Utilisation des terrains de la Veyre

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 45-89
  • Pièce
  • 1971 - 1975

    • Fait partie de Vevey - Fonds publics

1971 26 février Motion concernant l'utilisation des terrains de la Veyre
1971 14 avril Rapport
1971 17 avril Extrait des délibérations
1975 10 mars Détermination
1975 22 mars Extrait des délibérations

Création de logements subventionnés

2009 30 octobre Préavis sur le création de 16 logements subventionnés sur les parcelles 317 et 468, site de l'îlot A des Moulins de la Veveyse
2009 24 novembre Rapport
2009 21 décembre Extrait des délibérations

Budgets pour 1914

1913 7 novembre Préavis pour approuver les budgets pour 1914
1913 17 décembre Rapport

Emplacement des marchés

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 45-88
  • Pièce
  • 1974 - 1975

    • Fait partie de Vevey - Fonds publics

1974 29 août Lettre des pétitionnaires
S.d. Rapport
1974 9 novembre Extrait des délibérations
1975 13 mars Détermination sur la pétition relative à l'emplacement des marchés
1975 22 mars Extrait des délibérations

Nouvelle garderie à la rue de l'Union

2010 21 janvier Préavis sur l'ouverture d'une nouvelle garderie communale à la rue de l'Union
2010 1 mars Rapport
2010 15 mars Extrait des délibérations

Crédits supplémentaires

2007 16 août Préavis pour accorder des crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2007, 3ème série
2007 13 septembre Rapport
2007 1 octobre Extrait des délibérations

Commission de gestion

S.d. Rapport sur la commission de gestion pour 2008
2009 22 juin Extrait des délibérations

Vente de parcelles de terrain sises à La Tour de Peilz

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 24-88
  • Pièce
  • 1931 - 1932

    • Fait partie de Vevey - Fonds publics

1931 18 décembre Préavis sur une demande de ratification d'un procès-verbal de vente de diverses parcelles de terrain sises rière le territoire de la Commune de La Tour de Peilz, et appartenant à l'Hôpital
1932 29 février Rapport

Logement dans le cadre de la région

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 48-88
  • Pièce
  • 1972 - 1978

    • Fait partie de Vevey - Fonds publics

1972 7 juillet Motion sur le logement dans le cadre de la région
1972 3 octobre Rapport
1972 16 novembre Extrait des délibérations
1978 4 avril Détermination
1978 29 avril Extrait des déterminations

Comptes communaux de 1982

1983 9 mai Préavis pour approuver les comptes communaux de 1982
1983 7 juin Rapport de la sous-commission "Finances et Administration générale" de la commission de gestion, sur les comptes de l'exercice 1982
1983 27 juin Extrait des délibérations

Augmentation des dépenses de fonctionnement de la Ville

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 53-88
  • Pièce
  • 1984 - 1985

    • Fait partie de Vevey - Fonds publics

1984 5 décembre Motion visant à "Contenir l'augmentation des dépenses de fonctionnement de notre ville"
1985 25 février Rapport
1985 16 mars Extrait des délibérations
1985 29 août Rapport-Préavis
1985 9 octobre Rapport
1985 26 octobre Extrait des délibérations

Bancs neufs

1851 16 avril Vœu concernant les bancs neufs installés

Les Marionnettes

1977 23 février Communication concernant la garderie - nursery - jardin d'enfants Les Marionnettes à l'avenue Louis-Levade 6

Commission de gestion

S.d. Rapport général, vœux et rapport des sous-commissions, exercice 2007 de la commission de gestion
2008 19 juin Extrait des délibérations

Comptes communaux de 1981

1982 6 mai Préavis pour approuver les comptes communaux de 1981
1982 16 juin Rapport
1982 26 juin Extrait des délibérations

Démolition et transformation de maisons d'habitation

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 45-87
  • Pièce
  • 1974 - 1975

    • Fait partie de Vevey - Fonds publics

1974 8 février Motion concernant la démolition et la transformation de maisons d'habitation
1974 19 mars Rapport
1974 23 mars Extrait des délibérations
1975 12 mars Détermination
1975 22 mars Extrait des délibérations

Travaux de chômage

1931 18 décembre Préavis sur une demande de crédits pour travaux de chômage
1931 18 décembre Rapport

Révision du règlement du Conseil communal

1886 15 juin Motion concernant la révision du règlement du Conseil communal
1886 28 août Rapport sur la motion Cornuz concernant la révision du règlement du Conseil communal

Acquisition de deux nouveaux écrans LED

2009 20 août Préavis sur l'acquisition de deux nouveaux écrans LED pour les entrées nord-ouest et nord-est de la Ville
2009 19 septembre Rapport
2009 12 octobre Extrait des délibérations

Admission à la bourgeoisie

1913 24 octobre Préavis pour l'admission à la bourgeoisie de Léon Vurpillat
1913 5 novembre Rapport

Protection des eaux

S.d. Motion concernant la protection des eaux par l'utilisation de produits de lessive sans phosphates
1985 1 août Rapport-Préavis
1985 7 novembre Rapport
1985 23 novembre Extrait des délibérations

Admission à la bourgeoisie

1913 28 août Préavis pour l'admission à la bourgeoisie d'Adrien-Philippe Arron
1913 24 octobre Rapport

Stationnement des véhicules

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 45-86
  • Pièce
  • 1974 - 1975

    • Fait partie de Vevey - Fonds publics

1974 1 juin Extrait des délibérations
1974 21 août Détermination sur une motion concernant le stationnement des véhicules
1974 31 août Extrait des délibérations
1974 30 octobre Rapport
1974 9 novembre Extrait des délibérations
1975 29 janvier Détermination
1975 14 mars Rapport
1975 22 mars Extrait des délibérations

Nouveau règlement général de police

1977 16 février Préavis sur un projet de nouveau règlement général de police
1977 18 avril Rapport
1977 23 avril Extrait des délibérations

Système de gestion électronique des documents

2009 27 avril Préavis sur l'achat et la mise en place d'un système de gestion électronique des documents (GED)
2009 7 juin Rapport
2009 22 juin Extrait des délibérations

Budgets pour 1940

1939 8 décembre Préavis pour approuver les budgets de la Ville et de l'Hôpital pour 1940
S.d. Rapport

Reconstruction du quai effondré

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 24-86
  • Pièce
  • 1931 - 1932

    • Fait partie de Vevey - Fonds publics

1931 27 novembre Préavis pour approuver le projet de reconstruction du quai effondré et demande de crédits relative
1932 1 mars Rapport
1932 3 mars Rapport de minorité

Transformations à la Cour au Chantre

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 24-85
  • Pièce
  • 1931 - 1932

    • Fait partie de Vevey - Fonds publics

1931 27 novembre Préavis sur une demande de crédits pour des transformations à exécuter à la Cour au Chantre
1932 21 janvier Rapport

Port de plaisance

1977 10 février Détermination sur une motion concernant le port de plaisance
1977 12 mars Extrait des délibérations

Démolition différée d'immeubles communaux en faveur de travaux routiers et réfection de logements vacants propriété de la commune

1979 2 février Motion demandant de retarder la démolition d'immeubles prévue en faveur de travaux routiers, de relouer tous les appartements inoccupés des immeubles propriété de la Commune [immeubles de l'avenue Général-Guisan 69-75, route de Lavaux 6 et 8 et rue du Panorama 9]
1979 1 mars Rapport
1979 17 mars Extrait des délibérations
1979 27 août Détermination
1979 8 septembre Extrait des délibérations
1979 30 octobre Rapport
1979 10 novembre Extrait des délibérations

Motions et postulats en suspens

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 99-85
  • Pièce
  • 2008 - 2009

    • Fait partie de Vevey - Fonds publics

19 février 2008 Préavis sur l'état de l'étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais
S.d. Rapport
2009 30 mars Extrait des délibérations

Convention avec la Commune de Saint-Légier

1913 23 mai Préavis sur une convention avec la Commune de Saint-Légier pour le passage d'une conduite d'eau sur le territoire veveysan
1913 11 juin Rapport

Budgets pour 1932

1931 17 décembre Rapport pour approuver les budgets de la Ville et de l'Hôpital pour 1932

Propreté de la ville

2007 30 août Motion intitulée "Vevey, ville propre"
2007 10 novembre Rapport
2007 17 décembre Extrait des délibérations

Renouvellement des places de jeux publiques

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 99-84
  • Pièce
  • 2009 - 2010

    • Fait partie de Vevey - Fonds publics

2009 3 décembre Préavis sur une demande de crédit pour le renouvellement des places de jeux publiques, programme 2010-2014
S.d. Rapport
2010 9 février Extrait des délibérations

Demande de crédit pour la rénovation de l'ex-EPA

2010 21 janvier Préavis sur une demande de crédit d'étude pour la rénovation de l'immeuble, propriété communale - rue d'Italie 56, dit ex-EPA
2010 17 février Rapport
2010 15 mars Extrait des délibérations

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