Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 45-90
Titre
Lutte contre le bruit
Date(s)
- 1970 - 1975 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Arnold Ackermann
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1970 15 mai Motion concernant la lutte contre le bruit
1970 16 mai Extrait des délibérations
1975 13 mars Détermination
1975 22 mars Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté le 16 mai 1970 puis le 22 mars 1975, 5 voix contre