Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 45-89
Titre
Utilisation des terrains de la Veyre
Date(s)
- 1971 - 1975 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Henri Reymond
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1971 26 février Motion concernant l'utilisation des terrains de la Veyre
1971 14 avril Rapport
1971 17 avril Extrait des délibérations
1975 10 mars Détermination
1975 22 mars Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté