Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 45-86
Titre
Stationnement des véhicules
Date(s)
- 1974 - 1975 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1974 1 juin Extrait des délibérations
1974 21 août Détermination sur une motion concernant le stationnement des véhicules
1974 31 août Extrait des délibérations
1974 30 octobre Rapport
1974 9 novembre Extrait des délibérations
1975 29 janvier Détermination
1975 14 mars Rapport
1975 22 mars Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté le 1er juin 1974, ensuite le 31 août 1974 puis le 22 mars 1975, 1 voix contre