Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 48-88
Titre
Logement dans le cadre de la région
Date(s)
- 1972 - 1978 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Jean-Marie Gross
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1972 7 juillet Motion sur le logement dans le cadre de la région
1972 3 octobre Rapport
1972 16 novembre Extrait des délibérations
1978 4 avril Détermination
1978 29 avril Extrait des déterminations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté