Pièce 88 - Réponse Plan partiel d'affectation du quai Perdonnet est

Cote

CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 97-88

Titre

Réponse Plan partiel d'affectation du quai Perdonnet est

Date(s)

  • 2008 - 2009 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Décrit au niveau du volume

Nom du producteur

Vevey - Commune
(1370 - nos jours)

Dépôt

Histoire archivistique

Postulat d'Alain Gonthier

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

2008 26 septembre Postulat "Qui perd… donne"
2008 20 novembre Rapport-préavis sur réponse au postulat "Qui perd… donne"
S.d. Rapport
2009 29 janvier Extrait des délibérations

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

COMP. I/2

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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