- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-03-03
- Dossier
- 2008 - 2014
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, autorisation municipale, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, acte de vente (2001, copie), acte de constitution de servitude (1994, copie), plans
Lois cantonales : avant-projets, consultations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaires
Conseil communal et Municipalité
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste des membres de la Municipalité, listes des membres du Conseil communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Correspondance expédiée et reçue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux, liste des sociétés locales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Informatique : maintenance logiciels et matériel
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, offres
Matériel informatique et logiciels
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offre, contrat de maintenance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte notarié
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, décompte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance
Founex Loisirs – Société de développement
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Correspondance, ordres du jour, statuts
Association Terre Sainte – Versoix – Basket (ATSVB)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
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Correspondance
Union Sportive de Terre-Sainte (USTS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Société l'AFX31, Amicale de Founex
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Correspondance, statuts
Chœur du Léman, Société de sauvetage de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts, coupure de presse
Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports de la Commission de gestion, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, statuts, convention entre la Commune de Founex et le Tennis club de Founex quant à l'utilisation d'une structure temporaire sur les courts de tennis durant la période hivernale (2010, copie)
Service de l’électricité : distribution, inspection des installations électriques, éclairage public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, concessions
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), éclairage public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisation de pose de câble souterrain, devis, plans
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), projet de téléréseau et de réseau de gaz naturel
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, questionnaire, plans
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE), Romande Energie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Projet de réseau de gaz naturel en Terre-Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, étude, plan
Sources : station de pompage, réservoir des "Rannaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention
Agrandissement de la station de pompage au lac
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapports, procès-verbaux de chantier
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
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Correspondance
Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, factures, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyse des boues, procès-verbaux de la délégation de l’EIDM, budget, bilan, inventaire des piscines de Founex
Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, rapports de contrôle
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes d’élèves
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
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Correspondance, listes d’élèves, demandes d’indemnités pour frais de transport et pension des élèves fréquentant une école éloignée de leur domicile
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
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Correspondance, liste des élèves
Commission interscolaire du Cercle de Coppet, Commission scolaire de Founex
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Rapport sur les causeries pour les cours complémentaires d’instruction civique, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste des élèves vaccinés
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
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Correspondance
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Communiqués
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Communication de la dissolution judiciaire, extraits de jugement, procès-verbaux
Droit de pêche dans le ruisseau du Greny
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Correspondance, circulaires, conventions
Fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte constitutif
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Statut, correspondance, procès-verbaux
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux, bilans, budgets, statuts
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
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Correspondance
Plan directeur des carrières (PDCar)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan directeur
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Correspondance
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Plans
Grand’Rue : bac à fleur endommagé par un accident de la circulation
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
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Correspondance
Rue du Vieux - Pressoir et chemin des Meules
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Offres pour l'éclairage public, plans
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Plans
Aménagement du chemin de la Treille
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Correspondance, procès-verbaux devis
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Correspondance, devis, rapport technique sur la correction de la traversée du Village, rapport d'expertise sur les cunettes, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, plans, attestation, devis, actes, annexe de convention, dessins, factures, coupure de presse, demandes de subvention, extrait de procès-verbal, rapport de la commission
Routes commuanles : étude sur la circulation et la mobilité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondanct, pétition, procès-verbaux, devis, rapport, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, autorisations de fouilles, plans
Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, plans, dossier de repérage, tableau des indemnités et réquisition pour le registre foncier, conventions relatives à la cession des terrains, plans
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, extrait de procès-verbal du Conseil communal, projet de prévis municipal, dossier de soumission (modèle), tableau d'évaluation des offres, synthèse CAMAC, décompte final des travaux, dossier de repérage, plans
Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumissions, appel d'offre, cahier des charges, plans
Routes communales, fouilles sur le domaine public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, procès-verbaux de chantier
Entente intercommunale de compostage "Bois de la Mette" -Commugny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports plans, convention
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Correspondance, rapports, coupures de presse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, autorisations, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations EPUREX SA
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, descriptif
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport général
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports mensuels
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans, devis
Station d'épuration (STEP) de Terre Sainte
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Procès-verbaux
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Budgets, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine, avis de naturalisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis, tableaux