Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-30-04-04
- Dossier
- 1975 - 1984
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlements
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlements
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire, procès-verbaux, études, rapports, coupures de presse
Fusion des Communes de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports, projets de convention, coupures de presse
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Rôle
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
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Correspondance
Epuration des eaux : installations privées, vidanges, consommation d’eau
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Correspondance
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Correspondance, plans
Piscines, séparateurs de graisse
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Correspondance, photographie imprimée, contrats
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, permis d’inhumer, certificats de décès, procès-verbaux d’inhumation
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Correspondance
Centre funéraire régional de Nyon
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Correspondance, convention
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Constats de décès, procès-verbaux
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Correspondance, avis de décès, procès-verbal d'incinération, constat de décès
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Correspondance
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Règlement, plans, inventaire des installations
Suppression des droits d’eau des Indivis
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Correspondance, listes, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
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Correspondance, photographies imprimées
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
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Correspondance, devis, rapport municipal sur l'échange de terrain entre Henri ROSSIER et la Commune de Founex, extrait de procès-verbal du Conseil général, extrait de procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, décisions préfectorales, plans
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
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Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, tableaux des immeubles à exproprier, devis, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
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Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableaux comparatifs des soumissions, préavis municipaux, extraits de procès-verbal du Conseil communal, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, rapport technique, plans, correspondance, factures, décompte final, expropriation, conventions, avenants, avis d'enquête, contrat d'entreprise, comparaison des offres, détermination des services
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de pose de signalisation, photographies imprimées, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, rapport, préavis, tableaux comparatifs des soumissions, offre, tableau des immeubles à exproprier, convention, devis, plans
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
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Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, plans
Centre de ramassage et d’identification des déchets spéciaux (CRIDEC)
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Correspondance
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Correspondance, autorisations, statistiques, conventions, contrat, décomptes
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE)
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Correspondance
Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
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Correspondance, plans, convention
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Correspondance, rapports d’analyse
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Correspondance, rapports d’analyse et de contrôles de la STEP
Station d'épuration (Aux Verneys)
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Correspondance, rapports d'analyse, factures
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
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Correspondance, listes d’élèves
Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
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Correspondance, procès-verbal, statistiques
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Statistiques d'élèves contrôlés par la commune
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Actes d’origine, correspondance
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Correspondance, actes d’origine
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Acte d’origine
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Correspondance, acte d’origine
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Correspondance, acte d’origine
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Avis
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Avis
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Avis
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Formulaires
Utilisation des bornes hydrantes
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Correspondance
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Correspondance
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
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Correspondance
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
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Correspondance
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
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Correspondance, procès-verbaux, convention, statuts, plans
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Correspondance, listes
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, rapport, photographies, liste des anciennes autorités
Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance
Société de chant l’Helvétienne
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Correspondance
Union instrumentale du cercle de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Société de tir de Terre Sainte
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Correspondance, statuts
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Correspondance, statuts, règlement, procès-verbaux
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
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Correspondance, liste des membres, statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, programme
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Correspondance
Cercle d’escrime, club nautique
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Correspondance, calendrier, budget
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, calendrier des manifestations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, autorisation municipale, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, photographies imprimées
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Correspondance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
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Correspondance, plans
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
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Correspondance, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, acte de vente (2001, copie), acte de constitution de servitude (1994, copie), plans
Lois cantonales : avant-projets, consultations
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Correspondance, questionnaires
Conseil communal et Municipalité
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Liste des membres de la Municipalité, listes des membres du Conseil communal
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Correspondance
Correspondance expédiée et reçue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux, liste des sociétés locales
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Correspondance
Informatique : maintenance logiciels et matériel
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, offres
Matériel informatique et logiciels
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offre, contrat de maintenance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
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Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte notarié
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, décompte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Founex Loisirs – Société de développement
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Correspondance, ordres du jour, statuts