- CH 001228-4 --CHD-E---22-110
- Pièce
- 1824
Fait partie de Montreux - fonds publics
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Fait partie de Montreux - fonds publics
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Suzanne Marie Pilet de Rossinière
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Suzanne Marie Pilet de Rossinière
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Suzanne Madeleine Morand de Blonay
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Suzanne Madeleine Morand de Blonay
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Suzanne Jatton de Villars Mendraz
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Suzanne Guerray de Château d'Ormont
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Suzanne Guerray de Château d'Ormont
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Comprend en annexe un plan
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Comprend en annexe un projet de droit de superficie
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Comprend un projet de convention et une annexe
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Comprend le projet de convention et une annexe
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Sur une modification à apporter à l'article 57 du statut du personnel
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Sur une deuxième étape des travaux de construction du collège de Vinet à Clarens
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Sur une demande d'octroi de crédit en vue de l'aménagement de la région du vallon de Villard
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Comprend une annexe
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Sur une demande de crédit complémentaire en rapport avec la reconstruction du parking de Bon-Port
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Comprend un plan en annexe ainsi que le préavis complémentaire sur le même objet
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Comprend en annexe la convention interne
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Comprend deux annexes : 1. projet no 2 du 14 octobre 1963, 2. convention interne
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Comprend en annexe un projet de convention
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Comprend en annexe, un projet de convention
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Comprend en annexe un plan et un graphique
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Comprend un plan et un règlement
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Comprend en annexe un plan et un règlement
Sur un projet de plan d'extension partiel au lieu dit "En Chantemerle" (34/1972)
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Comprend en annexe des plans. deux règlements et une convention
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Sur un projet de plan de quartier concernant le lieu dit "A Clarens-est"
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Comprend le règlement
Sur un projet de plan de quartier aux lieux dits "En la Rupeyre" et "Aux Vuarennes"
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Comprend en annexe un projet de convention et des plans
Sur un projet de plan de quartier au lieu dit "Au Vernex", A Glion
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Comprend un plan, le règlement et deux conventions
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Comprend en annexe parcs pour véhicules et garages : besoins en places de parc selon la norme SNV 40'617
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Comprend un plan
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Comprend en annexe une convention, un règlement et 2 plans
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Comprend en annexe un plan
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Comprend en annexe un projet de règlement et un plan
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Comprend en annexe un règlement et un plan
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Comprend en annexe un règlement et un plan
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Comprend un plan
Sur un plan de quartier concernant le lieu dit "En la Raisse" à Clarens
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Comprend en annexe un règlement, une convention et un plan
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Comprend en annexe le règlement
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Comprend un plan
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Sur l'utilisation d'un chauffage à mazout au collège de Vernex
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Sur l'organisation d'un service officiel d'ambulance pour Montreux et d'autres communes
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Sur l'octroi d'une servitude privée de passage pour tous les véhicules à Glion
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Sur l'octroi d'un subside annuel au Conservatoire de musique de Montreux et environs
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Sur l'octroi d'un crédit de construction pour la couverture du ruisseau de la Maladaire (27/1972)
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Sur l'octroi d'un crédit complémentaire en vue de l'amélioration de l'éclairage public
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Comprend un plan
Sur l'octroi d'allocations de renchérissement aux membres du personnel communal retraités
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