- CH 001769-4 001769-4 (1)-(6)-66-02-k
- File
- 1988 - 2011
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Procès-verbaux des résultats, correspondance, rôles
Correspondance expédiée et reçue
Part of Givrins - Commune
Devis et offres
Chemins forestiers des "Côtes de Givrins" : projet de route forestière
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Correspondance, plan, rapport technique
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Part of Givrins - Commune
Correspondance, statuts
Projet de route dite « des Montagnards »
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Correspondance, études, rapports
Extension du réseau d'eau aux lieux-dits La Plantaz et au Chanay
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Correspondance, plans, factures
Litiges : trouble à l'ordre et à la tranquilité publics d'O. R.
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Correspondance
Actes d'origines annulés (lettres A-Z)
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Plans
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Correspondance, plans, devis, soumissions
Installation de cinq cibles électroniques
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Correspondance, soumissions, plans, factures, procès-verbaux, dossier d'enquête publique
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Correspondance, dossier d'enquête publique
Réfection des tunnels anti-bruit
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Correspondance
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Permis de construire
Recensement des arbres fruitiers
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Listes
St-Cergue-La Scie (Givrins) : construction d'un collecteur d'eau usées
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Dossier d'enquête, correspondance, plans
Pont A la Scie : transfert du canton aux communes de Givrins et Trélex
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Correspondance
Chemin du Carre : modification de l'abornement
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Correspondance
Réservoir des Chaumilles-Village (Chalet Miquette) : modification de la conduite maîtresse
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Correspondance, plans, procès-verbaux, rapports techniques
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Procès-verbaux, résultats, correspondance
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Correspondance, règlement
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Livrets de service
Département de l'intérieur du Canton de Vaud
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Correspondance expédiée et reçue
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Correspondance, règlement, dossier d'enquête publique
Contrôle des habitants : départs
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Listes
Les Piles dessus et dessous : proposition d'achats de terrains par la Régie des sports
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Correspondance
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Factures
Agrandissement du trottoir de la route de la Bellangère
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Correspondance, offres, rapports, plans
Installation d'un chauffage central et d'une citerne de 35 m3 en cave
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Dossier d'enquête publique, devis, factures
Transformation de l'appartement 3, création d'une cuisine
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Dossier d'enquête publique, plans, récapitulatif du coût des travaux
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Agrandissement et transformation de l'entrée de la Grande salle
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
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Correspondance, devis, décomptes, descriptif
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Extensions du réseau communal "Maubert-Séran" et Route de Gingins
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Plans
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Rôle des électeurs, procès-verbaux des résultats
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Questionnaires
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
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Correspondance, règlement
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Correspondance, convention, photographies, plans
Réfection du pont de la Scie (rivière La Colline)
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, plans, étude hydrogologique
Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance, décomptes
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Correspondance, plan, dossier d'enquête publique
Route de la Bellangère : élargissement
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
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Correspondance, devis, plans, factures
Les Piles : projet Perrier, skilift Les Dappes - La Dôle et création d'un parking
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Correspondance
Salle polyvalente (Route de Trélex 1)
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Correspondance
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Plans
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Offres, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, décompte final, plans, dossier d'enquête publique
Route cantonale 21d (Givrins-Genolier) : création d'une piste cyclable et piétonnière
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Correspondance, plans, procès-verbaux, rapport
Habitation : transformations de la salle et aménagement d'appartements et de places de parc
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Descriptif, devis, projet, préavis municipal, décisions, décompte final
Extensions du réseau d'eau "En Savy"
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Correspondance, convention
Correspondance reçue chronologique
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Correspondance, décomptes, plans
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Correspondance, plan, dossier d'enquête publique
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Correspondance
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Procès-verbaux des résultats
Bâtiment communal « Ancien Collège » (Route de la Bellangère 6)
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Correspondance, conventions
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": construction d'un collecteur
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Plans
Règlement communal sur les émoluments administratifs
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Listes
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Correspondance
La Givrine : places de parking
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Correspondance, procès-verbaux
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Dossier d'enquête publique, correspondance, factures, décomptes, plans
Transformation du bureau de Poste
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans, procès-verbaux de chantier, factures
Transformation de l'ancienne laiterie en bâtiment administratif
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Aménagement d'un appartement dans les combles
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Décomptes, dossier d'enquête publique, procès-verbaux de chantier
Habitation-bureau (route de la Bellangère 4) : rénovation de l'appartement de 2 pièces au 1er étage
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Devis
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Correspondance, décompte final, procès-verbaux de chantier, rapport
En Séran : adduction d'eau et défense incendie
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Correspondance, plans
Plan partiel d'affectation (PPA) Chanay
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Correspondance, plan, rapport
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Formulaires, tableaux
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La Chèvrerie, Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : droits de superficie
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Correspondance
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Correspondance
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En Bellanger-Village : doublage du collecteur
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Correspondance, dossier d'enquête, plans
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Correspondance, règlement
Correspondance expédiée et reçue : préfecture, administrations fédérales et cantonales
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Correspondance, contrat d'entreprise, adjudication, rapport, devis, mandat d'expertise, plans
Tour de l’Horloge (Route de la Bellangère 2)
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Réfection, installation d'un carillon
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Correspondance, plans
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Correspondance, historique, décisions, décomptes
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
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Correspondance, droits de superficie
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Correspondance, contrats
Plan partiel d'affectation au Sérau
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Correspondance, plans, conventions
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
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Correspondance, règlement
Statistiques des protestants et des catholiques
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Route de la Bellangère : réfection (2ème tronçon)
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Correspondance, conventions, procès-verbaux, plans
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Correspondance, expertise, recours
Extension du réseau de défense incendie au lieu-dit "Les Places"
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Factures, plans