"Les Soufflettes – Aux Verneys" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-05-05
- File
- 1974 - 1981
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, factures, plans
"Les Soufflettes – Aux Verneys" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, convention, devis, factures, plans
"Oche Combe – Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, devis, plans
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Correspondance, permis de construire, procès-verbal, plan
Mutualité de retraites de Founex
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Livrets d’épargne
Inventaires des archives de Founex
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Inventaires
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Correspondance, factures, plans
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
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Correspondance
Collecteur eaux claires (EC) "Les Druvières" (Chemin du Parc)
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Plan
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Association des intérêts de Founex
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Correspondance, statuts
"Courte Raie" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
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Correspondance
Raccordements privés des eaux usées des villas du quartier des "Arénis" dans le collecteur communal
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Correspondance, devis, plan
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Correspondance, servitudes, acte rectificatif, tableau récapitulatif des parcelles, plans
Registre des comptes communaux
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Comptes
Auberge communale : baux à loyer
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Correspondance, baux
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Correspondance, feuille d'enquête, règlement du plan de quartier, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, plans
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Correspondance, procès-verbaux, plans
"Gachet – Les Goudons" : extension au lotissement d’Oche Combe
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Correspondance, convention, devis, soumissions, procès-verbaux de chantier, factures, plans
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Correspondance, permis de construire et d’habiter, plans
"Les Vassaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Plans
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Correspondance, rapports, plans
Mutualité de retraites de Founex
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Comptes et livret de chèques postaux
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Correspondance
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Société coopérative du port de Founex
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Statuts, règlement du port, convention entre la commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, convention d'amarrage, acte de concession pour usage d'eau, règlement pour la cession des parts sociales et des conventions d'amarrage conclues pas les sociétaires
Aménagement du territoire de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
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Rapport, plans
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Règlement
Mutualité de retraite de Founex
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Comptes de caisse
"Les Arzilières – Village" : extension réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
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Acte d’origine
Registre des comptes communaux
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Comptes
Collège primaire et abri de protection civile (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
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Plans
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Correspondance, devis, plans
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
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Correspondance, procès-verbaux, permis de construire, oppositions, convention entre Henri DEBLUE, Edouard GALLEY, Fouad G. KALO et la Commune de Founex, rapport hydrologique, plans
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Rapports de révision, correspondance
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
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Rapports de contrôles
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
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Correspondance
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
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Correspondance, statuts
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Correspondance
Statistique sur le personnel communal
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Correspondance, questionnaire
Registre des comptes communaux
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Comptes
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Règlement
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Correspondance, actes d’origine
Société coopérative immobilière "Les Ateliers pour handicapés"
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Correspondance
Association vaudoise des petites familles
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Correspondance
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Founex
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Règlement
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Rapport général
Commission d’assistance publique, agence communale d’assurances sociales
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Correspondance
Agence communale d’assurances sociales de Founex
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Journaux des relevés, décomptes des rentes et des prestations complémentaires de la caisse cantonale vaudoise de compensation AVS
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Correspondance, permis de construire, plans
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Plan
Centre sportif de Founex : aménagement, construction d’un club house
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Correspondance, subsides, factures, comptes
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, conventions, permis de construire, procès-verbaux de chantier, plans
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
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Correspondance, procès-verbaux, plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Règlements
Stand de tir de Commugny : réfections, entretien
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Correspondance, plan
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations Prometall
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Plans, schémas, instructions
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Résumé pour la Station d’épuration (STEP) de Founex-Céligny
Projet d'agrandissement du port
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Plans
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Correspondance, décomptes, devis, plans
Epuration : plan général du réseau et calculs hydrauliques, plan à long terme des canalisations
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Rapports, plans
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Procès-verbaux
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
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Epreuves tapuscrites et imprimeurs
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Correspondance, décomptes, plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Conventions
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, factures, plans
Sources : station de pompage de la source des Indivis aux Rannaux, entretien
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Correspondance
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Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
"Les Fontaines" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
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Correspondance, factures, plans
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumission, décompte, plans
"Les Champs Blancs – En Balessert" : bouclage du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, rapport technique, plans
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Dossier d’enquête, plans
Contrat d’entreprise pour la fourniture d’une unité mobile pour la déshydratation des boues
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Contrat d'entreprise
Epuration des eaux "Bidon 5" (Grandes Vignes)
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Plan
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
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Correspondance, dossiers d’enquêtes publiques, factures, devis
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Rapport
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance
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Correspondance
"Les Pontets" : Extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, dossier d’enquête, procès-verbaux de chantier, factures, plans
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Correspondance, procès-verbaux, comptes
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
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Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Cimetière : entretien, réfections
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Installation de réducteurs de pression Clayton
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Correspondance, décomptes, plans
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Correspondance
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Plan cadastral, liste des propriétaires, taxe eau, correspondance, listes
"Les Chaucheys" : équipement de la parcelle
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Plan
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier