archivescommunales.ch

Correspondance, règlements, coupure de presse, photographie, attestation, autorisations, demande d'adhésion, demande d'autorisation, rapport d'analyse, procès-verbaux, plans

Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
Dossier
2011 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, demande d’autorisation, cahiers des charges, contrats, bulletin d’inscription, plan

Crèches - Garderies - Haltes-jeux

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03
SSérie
2009 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Cultes

CH 001828-7 A-(1)-G-G.26 a
Dossier
1948 - 1956

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien

CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-06
SSérie
1999 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Débit de sel : convention entre la citoyenne Dessiex et Jean Pierre Christinet au sujet du procès qui a eu lieu entre les partie suite à la remise de la débite du sel,

CH 001828-7 A-(1)-G-G.25 b
Pièce
1799

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention

Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-05
SSérie
1970 - 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Décharges inerte des Raffours

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-05-(05)
Dossier
1970 - 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Déchets – Ordures ménagères

CH 001828-7 A-(2)-(4)-45
Série
2006 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Déchetterie

CH 001828-7 A-(2)-(4)-45-04-(04)
Dossier
2006 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, devis, offre

Déchetterie

CH 001828-7 A-(2)-(4)-45-04
SSérie
2006 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Défense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"

CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 g
Dossier
1956 - 1957

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, factures

Délimitation et ordonnance concernant Le Mont Palaz

CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 h
Pièce
1670

Fait partie de Le Vaud - Commune

Délimitation, ordonnance

Demandes de carte d'identité

CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
Dossier
2000 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Formulaires avec photographie

Demandes de cartes d'identité comprenant la photographie du requérant (classement alphabétique par noms)

CH 001828-7 A-(1)-D-D.21 d
Dossier
1940

Fait partie de Le Vaud - Commune

Demandes de cartes d'identité

Denrées alimentaires – Contrôle

CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-02
SSérie
1990 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Départ à la retraite de la secrétaire municipale

CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-08-(08)
Dossier
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Photographies sur CD-ROM

Département des Infrastructures

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
Dossier
2007 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"

CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-03-(03)
Dossier
1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1986

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement, rapports

Dispenses

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
Dossier
1978 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, situations des dispenses de construction, situations des contributions de remplacement

Distribution – Installation

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05
SSérie
1959 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Distribution de son et d’image – Multimédia

CH 001828-7 A-(2)-(8)-85
Série
2003 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Domaines agricoles – Parcelles communales

CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01
SSérie
1965 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Domaines agricoles et parcelles communales

CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
Dossier
1990 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis

Domaines et bâtiments – Propriétés communales

CH 001828-7 A-(2)-(3)
SFonds
1917 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)

CH 001828-7 A-(1)-G
Série
1771 - 1968

Fait partie de Le Vaud - Commune

Dossiers du personnel

CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-08
SSérie
2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Eau : captage

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
2003 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis, études

Eau potable

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
Dossier
1990 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse

Echanges, bornages

CH 001828-7 A-(1)-A-A.25 d
Pièce
1577 - 1811

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes

Ecole de Le Vaud : construction, transformations

CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 e
Dossier
1862 - 1956

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Ecoles secondaires

CH 001828-7 A-(2)-(5)-51-03
SSérie
1986 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Eglises

CH 001828-7 A-(2)-(5)-58
Série
1996 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Egouts

CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 l
Dossier
1781 - 1962

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Egouts – Collecteurs

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02
SSérie
1969 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Egouts et collecteurs

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1985 - 1987

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, décomptes travaux, factures, plans : épuration des eaux – Défense incendie "Village", travaux exécutés

Egouts et collecteurs

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1984 - 1985

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier

Egouts et collecteurs : entretien

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1986 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, offres, devis, contrôles des raccordements privés, extraits du registre foncier, CD-ROM, plans

Egrège Claude Christinet du Vaud, vend éà honnête Jehan de Pensat, du même lieu, une pièce de terre sise au territoire de Vollotta, de trois poses environ, pour le prix de 70 florins d'or de petit poix (sic). Fait et passé à Bassins dans la maison du notaire stipulant, Claude Besson. Parchemin avec siganture du notaire

CH 001828-7 A-(1)-P-P.08
Pièce
1553

Fait partie de Le Vaud - Commune

Parchemin

Elagage des arbres

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Dossier
2006 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrats d’exploitation, analyse, avis officiels, photographies, offre, autorisations d’abattage, attestations d’assurance, devis

Emprunts

CH 001828-7 A-(2)-(2)-22-04-(04)
Dossier
1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Autorisations du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE)

Emprunts

CH 001828-7 A-(2)-(2)-22-04-(04)
Dossier
1941 - 1942

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Emprunts

CH 001828-7 A-(2)-(2)-22-04-(04)
Dossier
1998 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Emprunts

CH 001828-7 A-(2)-(2)-22-04
SSérie
1941 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Enquête, litiges

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
Dossier
1999 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports, photographies

En-têtes d'entreprises et de commerces

CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-03-(03)
Dossier
1960 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Pièces justificatives

Entreprise P.

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-02-(02)
Dossier
2012 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Factures

Entreprises de transport

CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-04
SSérie
1990 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine

CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02-(02)
Dossier
1993 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Epuration des eaux

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-01-(01)
Dossier
1977

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan à court terme, plans, correspondance, procès-verbaux, soumissions

Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1986 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1978 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne

CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
Dossier
1988 - 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement, rapports

Estimations fiscales

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-02-(02)
Dossier
1961 - 1972

Fait partie de Le Vaud - Commune

Estimations fiscales

Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune

CH 001828-7 A-(1)-B-B.21 h
Pièce
1920 - 1956

Fait partie de Le Vaud - Commune

Estimations

Etablissement cantonal d’assurance (ECA)

CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-13
SSérie
1995 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Etablissement secondaire de Gland

CH 001828-7 A-(2)-(5)-51-03-(03)
Dossier
1986 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, liste d'élèves

Etat civil, bourgeoisie

CH 001828-7 A-(1)-E
Série
1666 - 1983

Fait partie de Le Vaud - Commune

Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)

CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 g
Dossier
1929 - 1952

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes

Etats descriptifs des immeubles

CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-01-(01)
Dossier
2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Etat descriptif

Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1989 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbal, règlement communal sur le plan d’extension et la police de construction, préavis, plan, projet de convention

Exonérations d'impôts

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-05-(05)
Dossier
2000 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Exploitation des forêts communales

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Dossier
1998 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrats des coupes et chablis, correspondance

Exploitation des forêts communales

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Dossier
1991 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Exploitation des forêts communales

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Dossier
2001 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Dossier
2006 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, tableaux récapitulatifs, ventes de bois sur pied, attestations, plans

Extension du réseau de distribution d'eau et de défense incendie et pour l'étude en vue de la création d'un trottoir sur la route de Bassins

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
Dossier
2001 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Devis, correspondance, plans

Extension du réseau d'eau au Mollenson entre Le Vaud et Marchissy

CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 h
Dossier
1962 - 1963

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Extension du réseau d'eau et défense incendie, assainissement des égouts, réfection de la chaussé "En Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
2000 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans

vaud archives communales

Affiner les résultats par :

Niveau de description

Affichage de 1077 résultats