archivescommunales.ch

Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans

Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
Dossier
1989 - 1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Actes d'origines

CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
Dossier
1910 - 1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Acte

Comptes communaux et journal

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, journal

Municipalité

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Achat d’un nouvel orgue

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, invitation à l’inauguration, programme, coupure presse, photographie

Projet de Complexe communal GAG

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1989 - 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, descriptif et données techniques, coupure de presse, copies des recours

Contrôle des citernes

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
Dossier
1984 - 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, listes des citernes, autorisations

Classification des routes communales

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
Pièce
1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Classification

Bourgeoisie – Naturalisation

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-05
SSérie
1931 - 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement de protection des arbres

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
Dossier
1988 - 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, photographies, plans

Comptes communaux et journal

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, journal

Municipalité

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
Dossier
1991 - 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapport, procès-verbal, règlement

Complexe communal : projet

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Planification financière, ordres de paiement, plan de situation

Plan de quartier "A l'Ouche"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan de quartier

Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-05-(05)
Pièce
1931 - 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre

Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1992 - 1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports, plans

Comptes communaux, journal et débiteurs

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, journal

Jumelage

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
Dossier
1992 - 1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Municipalité

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Actes perpétuels

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
Dossier
1897 - 1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes

Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
Dossier
1992 - 1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports, plans

Raccordement eaux usées : Route des Montagnes, "La Tatte", "Pré de l’Epine"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
Dossier
1985 - 1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, décision, plans

Municipalité

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
Pièce
1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Mise en compte des impôts communaux

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-06-(06)
Dossier
1989 - 1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Compte

Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente : construction de 4 salles de classes et d'une salle de gymnastique

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Dossier
1993 - 1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, devis, offres

Collège de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
Pièce
1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Facture : fourniture d’une fontaine

Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
Dossier
1979 - 1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Préfecture du district de Nyon

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
Dossier
1982 - 1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Comptes communaux, journal et débiteurs

CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
Pièce
1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes, journal

Conseil Communal

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
Pièce
1989 - 1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux

Plan de quartier "A l’Ouche"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
Dossier
1988 - 1995

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, recours Edmond Christinet, décision du conseil d’Etat, extraits de procès-verbaux, préavis municipal, rapport de commission, oppositions, plans

Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation