Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
• Dossier
• 1941 - 1958

Fait partie de Le Vaud - Commune

Logement

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-74
• Série
• 2010 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Logements protégés Bâtiment Christinet II

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-74-01-(01)
• Dossier
• 2010 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
• Dossier
• 1994 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
• Dossier
• 2003 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
• Dossier
• 1986

Fait partie de Le Vaud - Commune

Commune de Le Vaud, Bassins et Marchissy : plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3, source du Raffort (propriété de la Commune de Le Vaud)

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
• Dossier
• 1999 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
• Dossier
• 2005 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
• Dossier
• 1995 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
• Dossier
• 2002 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Autocontrôle de la distribution de l'eau

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
• Dossier
• 2000 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07-(07)
• Dossier
• 2007 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Télécommunications, téléphone

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-01-(01)
• Dossier
• 2003 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.03
• Pièce
• 1964

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.01
• Pièce
• 1945

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.01
• Pièce
• 1949

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.02
• Pièce
• 1950

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.02
• Pièce
• 1953

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.02
• Pièce
• 1954

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.03
• Pièce
• 1955

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.04
• Pièce
• 1958

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.05
• Pièce
• 1961

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.06
• Pièce
• 1966

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.06
• Pièce
• 1967

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.2 a.06
• Pièce
• 1968

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes de la Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
• Pièce
• 1916

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes de la Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
• Pièce
• 1921

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes de la Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
• Pièce
• 1922

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes de la Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
• Pièce
• 1923

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes de la Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.3 a.1
• Pièce
• 1925

Fait partie de Le Vaud - Commune

Lods

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.21 f
• Pièce
• 1674 - 1719

Fait partie de Le Vaud - Commune

Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.21 h
• Pièce
• 1920 - 1956

Fait partie de Le Vaud - Commune

Obligations, billets

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.21 k
• Pièce
• 1728 - 1890

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan d'ensemble

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 b
• Dossier
• 1949

Fait partie de Le Vaud - Commune

Contrats de servitudes relatifs à l'établissement et au maintien de signaux de triangulation

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 e
• Pièce
• 1917 - 1922

Fait partie de Le Vaud - Commune

Limites territoriales entre Le Vaud et Bassins

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 g
• Pièce
• 1731 - 1838

Fait partie de Le Vaud - Commune

Passations à clos et à record

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.21 j
• Pièce
• 1662 - 1714

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan d'une parcelle de terrain située au lieu-dit "Moulin Rouch" acquise par Louis et Jules Rouch de leur père Elisée et de différentes concessions de servitudes en faveur de ce dernier

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
• Pièce
• 1888

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan d'immeubles situés au lieu-dit "La Billouse" et partagés entre les trois enfants du défunt Lucien Genevay à Bassins

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
• Pièce
• 1890

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan d'immeubles situés "Au Vaud" et "A l'Ouche" vendus par Jules Marc Christinet à Charles François Christinet

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
• Pièce
• 1895

Fait partie de Le Vaud - Commune

Plan d'un échange de terrain situé "Au Vaud" entre les frères Christinet

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
• Pièce
• 1896

Fait partie de Le Vaud - Commune

Route cantonale no 34 : plan d'abornement et tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés

• CH 001828-7 A-(1)-C-C.22 a
• Pièce
• 1948

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre civique

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.04
• Pièce
• 1957 - 1984

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des inhumations

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.3 a.02
• Pièce
• 1853 - 1976

Fait partie de Le Vaud - Commune

Naturalisations d'Arthur Georges Louis Ruch et Jean Georges Ruch

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 a
• Pièce
• 1956

Fait partie de Le Vaud - Commune

Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 g
• Dossier
• 1929 - 1952

Fait partie de Le Vaud - Commune

Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)

• CH 001828-7 A-(1)-G
• Série
• 1771 - 1968

Fait partie de Le Vaud - Commune

Cloches

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 g
• Pièce
• 1843

Fait partie de Le Vaud - Commune

Auberge communale

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 j
• Dossier
• 1948 - 1968

Fait partie de Le Vaud - Commune

Source Meier : vente de source et constitution de droits immobiliers. Concession de servitude d'Erwin Meier à la Commune de Le Vaud (droit à une source sur fonds d'autrui)

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 j
• Dossier
• 1963 - 1964

Fait partie de Le Vaud - Commune

Egouts

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 l
• Dossier
• 1781 - 1962

Fait partie de Le Vaud - Commune

Traversée du village et réfection des rues et places

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 a
• Dossier
• 1947 - 1948

Fait partie de Le Vaud - Commune

Réfection des rues et des places du village

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 l
• Dossier
• 1946

Fait partie de Le Vaud - Commune

Chemin forestier des Illanches : construction

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 m
• Dossier
• 1955 - 1957

Fait partie de Le Vaud - Commune

Moteurs et machines électriques : installation

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.25 a
• Dossier
• 1947 - 1952

Fait partie de Le Vaud - Commune

Poste

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.25 c
• Pièce
• 1949

Fait partie de Le Vaud - Commune

Société militaire de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.27 a
• Pièce
• 1782 - 1833

Fait partie de Le Vaud - Commune

Egrège Claude Christinet du Vaud, vend éà honnête Jehan de Pensat, du même lieu, une pièce de terre sise au territoire de Vollotta, de trois poses environ, pour le prix de 70 florins d'or de petit poix (sic). Fait et passé à Bassins dans la maison du notaire stipulant, Claude Besson. Parchemin avec siganture du notaire

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.08
• Pièce
• 1553

Fait partie de Le Vaud - Commune

Inventaire des archives communales dressé par Gilbet Rochat, inventaire des parchemins analysés par Jean-Pierre Chapuisat

• CH 001828-7 A-(1)-Z-Z .21 a
• Pièce
• 1965

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports des commissions

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 1972 - 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil Communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 2001 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1970 - 1979

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1979 - 1986

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1986 - 1987

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1988

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Municipalité

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Pièce
• 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Préavis municipal n°16-2007 : adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
• Dossier
• 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Assemblée des syndics Jura-Lac

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 1997 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Associations régionales-Ententes intercommunales

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 1999 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Programme d’investissement régional (PIR)

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 2012 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Préfecture du district de Nyon

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
• Dossier
• 1982 - 1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Préfecture du district de Nyon

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
• Dossier
• 1984 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Département des Infrastructures

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
• Dossier
• 2007 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1975 - 1979

Fait partie de Le Vaud - Commune

Greffe municipal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11
• Série
• 1897 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01
• SSérie
• 1897 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
• Dossier
• 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements communaux sur la distribution de l’eau

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1964 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Arrêté municipal relatif à l'application du règlement communal du 29 avril 1980 sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1980

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement sur le Service hivernal de déneigement

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1983

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement du Conseil communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1987

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1995 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement du cimetière et des inhumations

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement sur la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement intercommunal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (Bassins, Burtigny, Le Vaud)

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance expédiée

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03
• SSérie
• 1980 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance reçue

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
• Dossier
• 1980 - 1981

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance expédiée

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
• Dossier
• 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance expédiée

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
• Dossier
• 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance expédiée

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
• Dossier
• 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance échangée avec le département de sécurité et environnement : eau, sols et assainissement (SESA)

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
• Dossier
• 2007 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Carte postale : armoirie de la Commune

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
• Dossier
• 2018-08-14

Fait partie de Le Vaud - Commune

Vues aériennes de la commune

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
• Dossier
• 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
• Dossier
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Giron des jeunesses 2009

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
• Dossier
• 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune