- CH 001769-4 001769-4 (1)-(5)-58-03-b
- File
- 1997 - 2009
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Correspondance
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Correspondance
Part of Givrins - Commune
Dossiers individuels des incorporés
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Actes notariés
Syndicat de regroupement parcellaire de Givrins
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Procès-verbaux, récépissés, correspondance, plans
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Correspondance
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Plans
Projet d'antenne de "Orange" au lieu-dit "La Pile-Dessus", territoire de la commune des Rousses
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Correspondance, bail, plans, photographies
Part of Givrins - Commune
Correspondance, préavis, résumé de comptes
Registre des résultats des votations et des élections
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Correspondance
Rôle des électeurs (cartothèque)
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Part of Givrins - Commune
Règlement, procès-verbaux des assemblées, comptes, listes des membres
Bourse communale : arriérés de P. B.
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Fichier alphabétique
Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
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Baux à ferme, garanties
Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles
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Correspondance
En Savy, La Bellangère, Les-Avaux, aux Lattes, En Sodome
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Correspondance, plans
Création d'une décharge inerte de la classe II
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Arrondissement scolaire de Gland
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Correspondance, listes des effectifs
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Correspondance
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
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Rapports d'activité, rapports d'intervention
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Correspondance
Rapports sur la vérification des comptes communaux
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Correspondance
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Correspondance, recours
St-Cergue-La Givrine : droits de superficie
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Correspondance, baux, droits de superficie
Vente de bois : dossier Roy Frères et Vittel Paul à Salins-les-bains (Jura), exportation de bois
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Correspondance
Déclaration obligatoire de la vendange
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Laboratoire de la boulangerie (Ruelle des Chambres Chaudes 2) : transformations
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Dossier d'enquête publique, devis, adjudications, correspondance, plans, factures
Regroupement scolaire avec Genolier
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Correspondance, convention
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Correspondance
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Formulaires, correspondance
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
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Listes des bâtiments
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Correspondance
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Correspondance, conventions, listes des effectifs, cartes individuelles
Procès-verbaux de la Municipalité
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Association des communes suisses
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Correspondance
Département des travaux publics du Canton de Vaud
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Correspondance
Circulaires, informations communales, tous-ménages
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Listes
Gravières des Places (Côtes de Givrins) : faillite de l'exploitant
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Correspondance
Plan de quartier La Bouriaz (Commune de Saint-Cergue)
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Correspondance
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Correspondance, plans, factures
Route des Marettes-Ancienne-Laiterie-Les Epinettes : réfection de la chaussée
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Correspondance, soumissions, plans
Mouvements de déchets spéciaux : document de suivi
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Formulaires
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Correspondance, conventions, contrats
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Contrôle des vaccinations antivarioliques
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Châtel, Es Avaux, Epinettes-Ancienne laiterie : extension de la défense incendie et canalisations
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Inventaire
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Acte notarié
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Correspondance
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
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Correspondance, règlement, dossier d'enquête publique
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Polices d'assurances : maladie, accident
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Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM)
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Statuts correspondance, décomptes, rapports, procès-verbaux
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Téléski des Cressonnières (Les Rousses, France)
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Correspondance, plans
Pâturage Les Verrières sur le territoire de la commune de St-Cergue : couverture de la citerne
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Soumissions, facture, plans
Police des constructions : autorisations simples
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Correspondance, recours
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Correspondance, rapports de révision
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Permis de fouilles pour la réparation de conduites d'eau
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
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Statuts, correspondance, procès-verbaux, rapports
Pollution du ruisseau de la colline
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Correspondance, photographies du ruisseau
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Correspondance
Route de la Scie : circulation, comptages
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Correspondance
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Correspondance
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Procès-verbaux d'incinération, laissez-passer mortuaires, avis de décès, constatations de décès
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Baux, garanties
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
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Correspondance
Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
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Correspondance, listes
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Baux, garanties
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Correspondance, photographies
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Correspondance
Confirmations de droit de cité
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Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
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Listes des bâtiments
Office communal de la protection civile : incorporés (H-Z)
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Correspondance, listes
Préavis, rapports de commissions
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Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, règlements, rapports
Correspondance expédiée (Juillet 1964 à décembre 1965)
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Correspondance, avis de naturalisation
Circulaires, informations communales, tous-ménages
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Extension d'exploitation de la gravière des Places
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
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Enquête fédérale sur les zones protégées à titre provisoire
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Correspondance
Protection de l'environnement : citernes
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Recensement des citernes, correspondance
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Correspondance
Chemin du Carre : réfection de la chaussée
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Correspondance, devis, plans
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
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Budgets, comptes, listes d'élèves
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Correspondance, questionnaire
Livrets de service pour sapeur-pompiers
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Alimentation en eau et défense incendie du lotissement "En Maubert"
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Correspondance, plan
Procès-verbaux de la Municipalité
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Correspondance, règlement