Litiges stationnement, sentences, amendes
- CH 002030-6 A-(3)-(2)-20-07-07
- Dossier
- 2005 - 2009
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées, attestations de domicile, avis de mutation
Litiges stationnement, sentences, amendes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées, attestations de domicile, avis de mutation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclements des recettes fiscales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offre, questionnaire, plan du local des archives
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance (réponses négatives)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports de révision
Cartographie intégrale des dangers naturels
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, rapport, convention, plan
Assainissement du bruit routier
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, subventions, factures, historique, plan
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports de police
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, aide-mémoire
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, sentence, fiches, listes des amendes, plans, extraits de procès-verbaux, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Butte antibruit sur le site "En Chise"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, plans, rapports
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports d’analyses
Inventaire des documents en préarchivage, catalogue de la bibliothèque de l’administration
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Inventaire
Personnes morales assujetties à l'impôt
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Cartographie intégrale des dangers naturels
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statistiques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
Dossiers du personnel communal : E. B., C. P.
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, certificats, cahiers de charges, contrats
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Dossiers du personnel communal
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes, curriculum vitae
Personnel auxiliaire : surveillants aux arrêts de bus
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, contrat
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes, certificats, contrat
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, autorisations spéciales cantonales, factures
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
Personnel auxiliaire : travail d’été
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes de salaire, curriculum vitae
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Impôts
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Correspondance
Service hivernal : déneigement des routes
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Correspondance, offre
Circulation, stationnement, signalisation, accidents, radar
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, factures
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Statistiques, tableaux des relevés
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, résultats des contrôles radar, statistiques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports de dénonciation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées, plans, permis
Circulation sur la route d'Arnex
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, résultats des contrôles de vitesse, plan
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, relevés
Circulation, stationnement, signalisation, accidents et radar
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statistiques, rapport
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statistiques, plans
Signalisation et contrôle de vitesse
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, résultats des contrôles de vitesse
Signalisation, marquage et plaques de rue
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, plans
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, sentence, fiches, listes des amendes, plans, extraits de procès-verbaux, photographies imprimées
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes, convention, rapports d’interventions
Corps des sapeurs-pompiers d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux de la Commission du feu, contrôles périodiques des bornes hydrantes, rapports d’interventions, listes des effectifs, coupure de presse
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes, rapports d’interventions
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
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Budgets
Centre régional de défense incendie et de secours (SDIS) Nyon-Région
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Correspondance, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre les Communes de Crans, Eysins, Grens et Signy-Avenex, procès-verbaux, règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, coupures de presse
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports d’interventions sur le territoire d’Eysins
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
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Correspondance, statistiques des interventions, annonces d’interventions
Sentences municipales, amendes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, offres, factures, note technique, procès-verbaux de chantier, photographies imprimées, procès-verbal, plans
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offre, plan
Police intercommunale, régionale
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Correspondance
Assistant de sécurité publique intercommunal
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Correspondance, convention, mise au concours
Caisse Intercommunal de Pensions (CIP)
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Correspondance, contrats de prévoyance
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Liste des bâtiments assurés
Sinistre grêle du 20 juin 2013
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, propositions d'indemnité, factures, devis, déclarations de sinistre, photographies imprimées
Société privée de sécurité : Protectas
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Correspondance, rapports de passage
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports de passage
Société privée de sécurité Protectas
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Rapports de passage
Pièces annexes au Conseil général
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports, budgets
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès Eysins-Signy-Nyon, dont plusieurs actes touchant la communauté d'Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Anciennes obligations et acquis
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Préavis, ordres du jour, correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Préavis, ordres du jour, correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Extraits de procès-verbaux, registre civique, rapports, comptes, préavis, ordres du jour
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Pièces annexes aux séances, votations, élections
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Pièces annexes aux séances, votations, élections
Conseil communal : secrétariat
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Budgets, correspondance, comptes, préavis
Affaires communales : pièces annexes aux séances
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Ordres du jour, correspondance, préavis
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Pièces annexes aux séances : ordres du jour, correspondance, préavis
Correspondance reçue et expédiée
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Correspondance
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Correspondance, convention création service intercommunal d’élimination des cadavres animaux pour le district Nyon 1987
Correspondance Département cantonal de l’Intérieur
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Correspondance
Correspondance Département cantonal des travaux publics
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Correspondance
Correspondance Département cantonal de la Viticulture
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Correspondance
Correspondance Département cantonal de l’Agriculture
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Correspondance
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Correspondance
Acte constitutif de la fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
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Acte
Actes de décès et permis d'inhumation
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Centrale suisse d’émission des communes
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Budgets
Rapports de la fiduciaire sur les comptes
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Rapports
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Arrêtés d'imposition
Polices d’assurances échues : RC, LAA, Le Perron, école, choses, bâtiment neuf ECA, etc.
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Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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