Archives Communales du Canton de Vaud

Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans

Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
File
2009

Part of Le Vaud - Commune

Convention

Cadastre

CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-02-(02)
File
1992 - 1996

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Fractionnement parcellaire

CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-02-(02)
File
1988 - 2006

Part of Le Vaud - Commune

Plans

Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
File
1989 - 1991

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Extension du réseau de distribution d'eau et de défense incendie et pour l'étude en vue de la création d'un trottoir sur la route de Bassins

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
File
2001 - 2004

Part of Le Vaud - Commune

Devis, correspondance, plans

Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts

CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
File
2001 - 2005

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans

Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
File
1969 - 1973

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, dossier d'enquête publique

Egouts et collecteurs

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
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1984 - 1985

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier

Plan à long terme des canalisations

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
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1988 - 1996

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
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1998 - 2007

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier

Extension du réseau d'eau et défense incendie, assainissement des égouts, réfection de la chaussé "En Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
File
2000 - 2002

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans

Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
File
2006 - 2012

Part of Le Vaud - Commune

Extraits du Registre foncier, tableau de répartition des coûts BOVARD ET NICKL SA, listes des propriétaires, plans de projet

Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
File
2007

Part of Le Vaud - Commune

Convention

Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
File
2007 - 2011

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, dossier d’appel d’offres, offres, dossiers de soumission, plans

Ruisseau La Torne

CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02-(02)
File
2003 - 2006

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, étude

Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(5)-58-02-(02)
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1996 - 1997

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Contrôle des denrées alimentaires

CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-02-(02)
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1990 - 2003

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports d'inspections

Organisation du service local ou régional

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-02-(02)
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1997 - 2009

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
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1994 - 2011

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, statuts, enquête

Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
File
2003 - 2010

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, coupure de presse

Règlements communaux sur la distribution de l’eau

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
File
1964 - 1996

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, règlements

Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
File
1995 - 2000

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis, extrait de procès-verbal, règlements

Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
File
2008

Part of Le Vaud - Commune

Photographies sur CD-ROM

Giron des jeunesses 2009

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
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2009

Part of Le Vaud - Commune

Photographies dur CD-Rom

Accueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
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2010 - 2014

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, listes des personnes, coupure de presse

Transports publics

CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-02-(02)
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2011 - 2015

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Estimations fiscales

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-02-(02)
File
1961 - 1972

Part of Le Vaud - Commune

Estimations fiscales

Rôle des contribuables

CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-02-(02)
File
1967 - 1972

Part of Le Vaud - Commune

Rôles

Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes

CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02-(02)
File
1949 - 1978

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives

CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-02-(02)
File
1991 - 2004

Part of Le Vaud - Commune

Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives

Alpages communaux

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
File
1989 - 1997

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, conditions de ferme des montagnes, inspection des alpages du district de la Vallée

Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)

CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
File
1990 - 1997

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, factures

Collecteurs communaux

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
File
1974 - 1989

Part of Le Vaud - Commune

Plans

Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
File
1978 - 2005

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, plans

Introduction au réseau d'égouts

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
File
1982 - 1986

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
File
1987 - 2007

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
File
1994 - 1998

Part of Le Vaud - Commune

Procès-verbaux de chantier, correspondance, plans

Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
File
2006

Part of Le Vaud - Commune

Liste des propriétaires

Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"

CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
File
2010 - 2011

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, plans, constats, photographies

Organisation du service local ou régional

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-02-(02)
File
1990 - 2001

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)

CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-02-(02)
File
2002 - 2013

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, cartes géographiques, statuts de l’Association à buts multiples des communes du district de Nyon, rapport de l’exercice d’évacuation des écoles et des crèches garderies de Bassins et Le Vaud

Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
File
2008 - 2011

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, dossier de reconnaissance du réseau, coupures de presse

Accueil de jour : Enquête

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
File
2009

Part of Le Vaud - Commune

Enquête

Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
File
2009 - 2012

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis municipal, règlements, modèle de contrat, coupures de presse

Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
File
2009 - 2012

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, cahier des charges, règlement, conventions

Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)

CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
File
2009 - 2014

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, questionnaires, règlements, charte

Votations et élections

CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02-(02)
File
1989 - 1997

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, liste des candidats

Règlement du Conseil Général

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
File
1931

Part of Le Vaud - Commune

Règlement

Règlements de la police

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
File
1963 - 1969

Part of Le Vaud - Commune

Règlements

Règlements communaux de police

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
File
1963 - 1997

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, règlements

Règlements sur la distribution de l’eau

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
File
1967 - 1970

Part of Le Vaud - Commune

Règlements

Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
File
1980 - 1997

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, avis officiel, extrait de procès-verbal, règlements

Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud

CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
File
1991 - 1992

Part of Le Vaud - Commune

Rapport, procès-verbal, règlement

Réception de Serge BECK, Conseiller national

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
File
1998

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance

Soirée d'accueil des nouveaux habitants et promotions civiques

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
File
2004 - 2006

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, listes

Accueil des nouveaux habitants et nouveaux citoyens, soirée des bénévoles

CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
File
2006 - 2011

Part of Le Vaud - Commune

Correspondance, coupures de presse, listes des nouveaux habitants et citoyens, listes des sociétés locales, listes des bénévoles, dossier de bienvenue

Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale