- CH 001772-X A-1-U-v.1997.0317
- File
- 1983 - 1985
Part of Daillens - Fonds publics
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Photographie en deux exemplaires, tirage moderne. Il s'agit de la photographie reproduite sur la couverture du livre "Daillens au XIXe siècle; Ce bon vieux temps", 1984
Archives communales de Daillens (correspondance avec les Archives cantonales vaudoises (ACV))
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Correspondance diverse sur le patrimoine
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Photocopies de pièces d'archives
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Notammen affiche concernant le poids public de Daillens et ses tarifs et documentation (Almanach du Messager boiteux, L'Estafette, Instruction sur le remplacement des munitions...) portant les tampons d'un géomètre et d'un hôtel de Daillens
Drapeau communal (souvenir de l'Exposition nationale, Zürich, 1939 et du 1er août 1941)
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Bourgeoisie d'honneur offerte à Jean Villard-Gilles
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Correspondance
Emission RSR "Fête comme chez vous" (20 janvier 1983) en direct de Daillens
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Livre : "Daillens au XIXe siècle" de Jeanne Schmid-Golay, éditions Venogiennes, 1984
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Correspondance et un exemplaire du livre
Texte tapuscrit : "Château de Daillens" de Isabelle Roland Tevaerai, mars 1993
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Inauguration du panneau de la Station d'épuration (STEP) Intercommunale
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une lettre et une photographie
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Inventaire des archives communales de Daillens (1983)
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Inventaire dressé en septembre 1983 par Robert Pictet (archiviste, ACV) et Madame Marie-Louise Roulin (secrétaire municipale), suite au regroupement des archives effectué le 20 mars 1969 par Jean-Pierre Chapuisat et Laurette Wettstein. 12 pages. Deux exemplaires dont un fortement annoté.
Inventaire des archives communales de Daillens (1997)
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Inventaire des archives communales (rédigé par Pictet/Roulin, voir Z.1), mis à jour par Norbert Chetelat
Fonds d'archives administratives (inventaire réalisé dès 2013)
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Archives produites par l'administration communale dans l'exercice de ses fonctions. Registres, cahiers, feuilles volantes, plans roulés.
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Original signé. Adopté par le Conseil général dans sa séance du 28 juin 2010
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Règlement en version imprimée et avec signatures originales et avenant (copie signée), correspondance avec les autorités cantonales, préavis
Règlement de police (copie signée)
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Listes par année recensant : autorités, conseil général, personnel communal, autres personalités, tenanciers bâtiments, locataires, comptes, investissements principaux, assemblée des communes vaudoises, faits marquants de l'année, naissances, décès
Règlement du Conseil Général de la commune de Daillens (copie signée)
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Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (original signé)
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Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Conditions pour mises de bois de la commune de Daillens (copie non signée)
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Règlement communal : modifications (version signée)
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Règlement d'exploitation pour la location de locaux communaux
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Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (copie non signée)
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Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie (version non signée)
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Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées (version non signée)
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Règlement de distribution d'eau (copie signée)
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Règlement interne de la Municipalité de Daillens pour la législature 2006-2011 (original signé)
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Règlement de police (imprimé, transcription des signatures)
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Règlement sur les égoûts et l'épuration des eaux usées de 1968 (copie signée), de 1983 (original signé et version finale imprimée, sans signatures), correspondance, et avenant de 1993 (original signé)
Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens
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Règlements du conseil général, 1984 (imprimé, non signé), 2002 (non signé) et 2006 (copie signée) et règlement du conseil communal (2010, copie signée et original signé). Egalement rapports, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux.
Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (original signé)
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Règlement d'utilisation et de location de la salle Jean Villard-Gilles (non signé)
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Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
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Règlement en version imprimée et avec signatures originales (copie signée)
Règlement du classement communal des arbres
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Procès-verbaux
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Argumentaire, bulletin de vote vierge
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Rôle des électrices (no 1001-1500)
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Rôle des électrices et électeurs (no 1501-1910)
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Procès-verbaux des votations et élections
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Procès-verbaux des votations et élections
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Autorité législative (Conseil communal, Conseil général)
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Calendriers de sénaces, Rôle des membres
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Principalement au sujet des compositions des commissions
Marche à suivre (Postulat, Motion, Interpellation)
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Conseil général : contrôle d'appel
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Rapports des commissions suivantes (Liste non-exaustive) : commission de gestion, commission des finances, commission des espaces publiques ainsi que de nombreuses commissions ad-hoc
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Procés-verbaux
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Copies non signées
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Rapports, budgets, convocations CG, PV Commissions, correspondance
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Copies non signées
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Extraits des décisions du Conseil Général
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Originaux signés et copies.
Autorité exécutive (Municipalité)
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Originaux signés et copies (avec rapports correspondant des commissions). On peut aussi y trouver quelques extraits originaux de décision du Conseil général. Ainsi que certains procès-verbaux.
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1995 (lacunaire et partiellement signés)
1996 (complet mais non signés) : erreurs présentes dans la numérotation
1997 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1998 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1999 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
2000 (1-9, 11-18, 20-22, 24-25, 27): erreurs présentes dans la numérotation
2001 (1-3, 6-9, 11-17, 22, 25, 32-34): erreurs présentes dans la numérotation
2002 (lacunaire, partiellement signés)
2003 (semble complet, peu signés)
2004 (semble complet, partiellement signés)
2005 (semble complet, partiellement signés)
2006 (légèrement lacunaire et partiellement signés)
2007 (la série semble complète et signée)
2008 (la série semble complète et signée)
2009 (la série semble complète et signée)
2010 (la série semble complète et signée)
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Rapport de la Municipalité sur les comptes 2008
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Commissions municipales consultatives
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Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens
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Procès-verbaux
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