Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
- File
- 1980 - 2001
Part of Archives communales de Founex
Contrat d’entretien, plan
Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
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Contrat d’entretien, plan
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Correspondance, permis de construire, procès-verbal, plan
Construction des collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Les Grandes-Vignes – Les Pâles – STEP"
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plan
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Correspondance, plans
Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
Litige entre la Commune de Founex et E. F. et H. F concernant des dégâts d'eau
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Correspondance, rapports, plans
Equipement en eaux usées et en eaux claires "Oche Combe"
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Plan
Swisscom, téléréseau, installation d'antennes paraboliques
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Correspondance, contrats, procès-verbaux de chantier
Radio et télévision, téléréseau
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Correspondance, plans
Entretien des canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
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Correspondance
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
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Correspondance, offres, soumissions, factures, photographies, préavis, procès-verbaux, rapports, plans
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Correspondance, rapports, plans
Ruisseaux : travaux, entretien
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Correspondance, rapports, plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
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Correspondance, dossier d'enquête publique (avec permis), plans
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance
Recherche de sites pour le transbordement lacustre de gravier
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Correspondance, rapport, étude, procès-verbal
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Correspondance
Horaires des leçons, rapports sur les cours d’instruction civiques
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Tableaux
Inspection des denrées alimentaires
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Correspondance, rapports d'inspection
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
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Correspondance, répertoires des abris et dispenses de construction d’abris
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Correspondance
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
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Correspondance, décomptes, statistiques
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
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Correspondance, rapports d’activités, listes
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
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Procès-verbal, extraits du procès-verbal
Votations-élections cantonales et fédérales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
Votations, élections fédérales et cantonales
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Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes
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Correspondance, listes des candidats, coupures de presse, procès-verbaux
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Correspondance, offre
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
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Correspondance, procès-verbaux électoraux, listes des candidats, matériel de vote
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
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Règlement
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
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Règlement
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Correspondance, publications dans la FAO, règlement original
Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
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Correspondance, offres, factures, contrats
Rallye des syndics, giron des jeunesses
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Correspondance, questionnaire
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Liste du matériel utilisé, procès-verbaux, bulletins d'inscription, contrat d'engagement, budget, affiches, correspondance, contrat d'assurance, autorisations
Lignes de transport public, construction d’une 3ème voie CFF entre Coppet et Genève
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Correspondance, autorisation, ordonnance
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
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Correspondance
Contrôle des prix et loyers : location terrains
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Correspondance, Baux à loyer, baux à ferme, conventions, liste des terrains loués par la Commune
Votations-élections cantonales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
Votations-élections cantonales
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
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Correspondance, extraits de procès-verbaux
Bureau électoral, votations-élections
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Procès-verbaux du greffe, listes, correspondance
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
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Cahier des charges
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
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Correspondance, règlement, préavis
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Statuts
Passages à niveau, passages sous-voies
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Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Lignes de transport public, chemins de fer fédéraux (CFF)
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Correspondance, décomptes, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Correspondance, procès-verbaux, conventions, contrat
Matériel informatique et logiciels
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Correspondance, offre, contrat de maintenance
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
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Compte, programme
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Correspondance
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Correspondance
Manifestations publiques, privées, 1er août
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Correspondance, contrats
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Correspondance, contrats, coupures de presse
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
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Correspondance, factures
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Correspondance, factures, plans
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
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Correspondance, plans, photographies imprimées, note technique, procès-verbaux, devis
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Correspondance, servitudes, plans
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier
Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, compte, rapport technique, photographies, plans
Le Greny : travaux, aménagements, entretien
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, photographies, plans
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Correspondance, rapport technique
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Correspondance, procès-verbaux, convention, plans
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du lac Léman
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Correspondance
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Correspondance, plans
Société coopérative du port de Founex
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Statuts, règlement du port, convention entre la commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, convention d'amarrage, acte de concession pour usage d'eau, règlement pour la cession des parts sociales et des conventions d'amarrage conclues pas les sociétaires
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Correspondance, bilans, procès-verbaux, statuts, règlement
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Correspondance, factures
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, budget, comptes
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux
Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
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Rapport des activités
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Correspondance, rapports
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Correspondance, attestations, factures, procès-verbaux
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
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Correspondance, décomptes, statistiques
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Correspondance, plan
Aménagement du territoire de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Contrat corridor Vesancy – Versoix
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Correspondance, étude
Giratoire de la Route de Divonne : proposition de décoration
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Correspondance, dessin
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Correspondance
Dépôt sauvage de déchets au chemin des Druvières
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Correspondance
Collecteurs de drainages "Au Biolles" : assainissement
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Correspondance, factures, plans
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Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
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Correspondance, soumission, plans
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Correspondance, plans
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires aux lieux-dits "Les Côtes – La Combe"
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Correspondance, devis, factures, plans
Collecteur " Les Druvières – Grandes Vignes ", collecteur Barman sur la propriété de M. Staines
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Correspondance, convention, servitude, plans
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Plan
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Correspondance, plans
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux" (1) : enquête, réalisation
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Collecteur eaux claires (EC) "Les Druvières" (Chemin du Parc)
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Plan
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Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
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Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, plans