- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
- Dossier
- 2005 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions
Règlements communaux sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, préavis, extrait de procès-verbal, règlements, avis officiel
Règlements communaux sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, rapport, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, règlements
Règlement communal sur la distribution de l’eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement sur la taxe de séjour
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, règlements
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, programmes, pacte de 1291, hymne, autorisation de mise à feu, photographies, coupure de presse, listes des jeunes citoyens, plan
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Rôles
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans
Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Devis, correspondance, plans
Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Plan à long terme des canalisations
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.
Fait partie de Le Vaud - Commune
Extraits du Registre foncier, tableau de répartition des coûts BOVARD ET NICKL SA, listes des propriétaires, plans de projet
Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d’appel d’offres, offres, dossiers de soumission, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, étude
Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance
Contrôle des denrées alimentaires
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Correspondance, rapports d'inspections
Organisation du service local ou régional
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Correspondance
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
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Correspondance, statuts, enquête
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupure de presse
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlements
Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, extrait de procès-verbal, règlements
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-ROM
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies dur CD-Rom
Accueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des personnes, coupure de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Estimations fiscales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rôles
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme des montagnes, inspection des alpages du district de la Vallée
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Introduction au réseau d'égouts
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier, correspondance, plans
Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Liste des propriétaires
Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, constats, photographies
Organisation du service local ou régional
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Correspondance
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, cartes géographiques, statuts de l’Association à buts multiples des communes du district de Nyon, rapport de l’exercice d’évacuation des écoles et des crèches garderies de Bassins et Le Vaud
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
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Correspondance, dossier de reconnaissance du réseau, coupures de presse
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Enquête
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, règlements, modèle de contrat, coupures de presse
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, cahier des charges, règlement, conventions
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, questionnaires, règlements, charte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des candidats
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Règlement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlements
Règlements communaux de police
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, règlements
Règlements sur la distribution de l’eau
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Règlements
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, avis officiel, extrait de procès-verbal, règlements
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport, procès-verbal, règlement
Réception de Serge BECK, Conseiller national
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Correspondance
Soirée d'accueil des nouveaux habitants et promotions civiques
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Correspondance, listes
Accueil des nouveaux habitants et nouveaux citoyens, soirée des bénévoles
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Correspondance, coupures de presse, listes des nouveaux habitants et citoyens, listes des sociétés locales, listes des bénévoles, dossier de bienvenue
Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale
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Correspondance, offres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Factures
Cautionnements, emprunts communaux
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Cautionnements, emprunts communaux
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plan
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Alpages communaux : adjudications
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Correspondance, conditions de ferme, conventions
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
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Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Raccordement eaux usées : Route des Montagnes, "La Tatte", "Pré de l’Epine"
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Correspondance, décision, plans
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
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Correspondance
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport, plans
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, protocoles, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlements
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
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Règlement
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlements communaux sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, extraits de procès-verbaux, préavis, rapport, procès-verbal, règlements
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, résultats du rallye
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Exploitation des forêts communales
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Correspondance, contrats des coupes et chablis, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrats d’exploitation, analyse, avis officiels, photographies, offre, autorisations d’abattage, attestations d’assurance, devis
Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, ventes de bois sur pied, attestations, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer
Bâtiments communaux publics : généralités
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, offres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Projet de Complexe communal GAG
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, descriptif et données techniques, coupure de presse, copies des recours
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, plans,
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Bons de paiement, décomptes, contrats d'entreprises, pièces justificatives