Registres des procès-verbaux du Conseil communal
- CH 002111-6 A-2-(1)-10-01-02-02
- Pièce
- 2016 - 2021
Fait partie de Archives communales de Renens
Procès-verbaux
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Registres des procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Archives communales de Renens
Procès-verbaux
Registres des procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Archives communales de Renens
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Renens
Rapport
Règlement des abattoirs et boucheries de la Commune de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement, correspondance
Règlement pour le Corps des sapeurs-pompiers de la Commune de Renens
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement concernant le subventionnement des travaux destinés à atténuer la pénurie des logements
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Projet de règlement concernant l'utilisation des locaux scolaires par des sociétés
Fait partie de Archives communales de Renens
Projet de règlement
Règlement sur la protection des eaux contre la pollution : prescriptions d'exécution
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Statut du personnel de l'administration communale
Fait partie de Archives communales de Renens
Statuts
Règlement de la commission du personnel communal
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement communal de protection des arbres
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement de service du Corps de police
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlements
Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Fait partie de Archives communales de Renens
Règlement
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, reconnaissance, procès-verbaux de délimitations territoriales
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)
Fait partie de Archives communales de Founex
Répertoire
Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
En tête-bêche : registre concernant les tutelles et curatelles de la Commune de Founex (1799-1802), rapports de vérification des comptes des pauvres (1809-1816)
Fait partie de Archives communales de Founex
Registres
Fait partie de Archives communales de Founex
Documentation
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, factures
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat, cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur la gestion des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Bail
Fait partie de Archives communales de Renens
Plan
"Aux Pierrettes" - "Mont de By": conduite de gaz et conduite d'eau projetées
Fait partie de Archives communales de Renens
Plan
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
Fait partie de Archives communales de Renens
Plan
Régulation de la RC 151, carrefours Florissant - Flumeaux
Fait partie de Archives communales de Renens
Plan
Fait partie de Archives communales de Renens
Liste
Fait partie de Archives communales de Renens
Correspondance
Plan pour cadastration d'une parcelle sise "En Plan"
Fait partie de Archives communales de Renens
Plan
Plan d'abornement d'un chemin communal "En Plan"
Fait partie de Archives communales de Renens
Plan
CHUARD Jean-Pierre: "La Noble Abbaye des Écharpes Blanches de Montreux". Montreux, Corbaz, 1960
Fait partie de Montreux - fonds privés
Original d'opposition de Jean Pierre Anet, du 17 août 1736
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Montreux - fonds privés
Liasse de décomptes en relation avec Monsieur Visinand, juge de paix
Fait partie de Montreux - fonds privés
Note et règlement de compte avec les frères Butticaz de Rivaz du 18 février 1849. Compte avec Monsieur Visinand Juge de paix à Montreux pour du vin de la récolte 1847, décompte de livraison de vin daté du 17 mars, note de François Gilliéron décaveur de Rivaz pour dacavage de vin de chez les frères Butticaz mars 1848, note de vin chargé par les décaveurs mars 1948, note concernant le vin chargé, feuille d'additions intitulée "Butticaz"
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Montreux - fonds privés
Argenterie et vaisselle du Montreux Palace
Fait partie de Montreux - fonds privés
Contient: un lot de vaisselle (2 grandes assiettes creuses, (entrée + plat principal), 2 sous-tasses, une tasse, un pot pour servir la crème. Les grandes assiettes, la tasse et le pot pour servir la crème portent le symbole de l'hôtel); 2 cartes de mets et boissons, un registre vide; des couverts en argenterie (une fourchette à fondue, 8 fourchette à poisson, 2 fourchettes de table, 4 fourchettes standard, une fourchette à hors d'œuvre, 1 fourchette à dessert, 8 fourchettes et 7 couteaux à découper, une fourchette à huîtres, 1 petit couteau, 3 couteaux standard, 5 couteaux à poisson, un couteau de table, un couteau à hors d'œuvre, 3 cuillères de table, 3 cuillères gourmet, 1 cuillère à bouillon, une cuillère à hors d'œuvre, 4 cuillères à poisson, 4 cuillères à café, 17 cuillères mocha, 4 cuillères à expresso) et un service en argenterie (une théière, un pot pour servir la crème, une sous-tasse avec l'inscription "Montreux Palace")
Montreux: Marché couvert et sphinx
Fait partie de Montreux - fonds privés
Sphynx du Marché couvert
Fait partie de Montreux - fonds privés
Texte manuscrit (20 pages) de la main d'Arnold Zurcher (père) et racontant sa vie dès son enfance à Langnau, son départ pour Neuchâtel, son apprentissage, son établissement à Montreux et la marche de ses affaire jusqu'en 1912.
Apparemment, le texte devait se poursuivre, il s'arrête abruptement en 1912, en page 20.
Commission de salubrité: mauvaises odeurs provenant d'un égout désaffecté
Fait partie de Archives communales de Renens
Correspondance
Projet d'évacuation des eaux des sociétés La Morille et Le Bolet, "En Plan"
Fait partie de Archives communales de Renens
Plan
Fait partie de Archives communales de Renens
Plan
Fait partie de Montreux - fonds privés
Échange de terrains de vigne entre le Justicier Dufour et le Pasteur Vautier
Fait partie de Montreux - fonds privés
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Décision en appel devant le baron de Bondeli pour un litige entre Jean Chatelaz et Vincent Chevalley
Fait partie de Montreux - fonds publics
Registre des procès et sentences de la cour du Justice du Château du Châtelard
Fait partie de Montreux - fonds publics
Difficultés lors de la succession du justicier de la juridiction
Fait partie de Montreux - fonds publics
Inventaire des archives de l'Association des Intérêt de Tavel
Fait partie de Montreux - fonds publics
Rapport annuel des Gouverneurs
Fait partie de Montreux - fonds publics
Procès-verbaux du village de La Rouvenaz
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Procès-verbaux des assemblées des propriétaires (1833-1866)
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Rélargissement de la rue de Lausanne
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1899 27 janvier Motion sur le rélargissement de la rue de Lausanne
1899 29 mars Rapport
Plan d'extension du boulevard Saint-Martin
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1907 22 janvier Préavis pour adopter la fraction du plan d'extension qui prévoit le prolongement du boulevard Saint-Martin, dès le chemin de Rolliet à l'Ognonaz [Oyonne]
1907 7 février Rapport
Élargissement de la rue des Bains
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1843 18 janvier Préavis relatif au rélargissement de la rue des Bains
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1911 20 janvier Préavis pour l'admission à la bourgeoisie d'Édouard Liebscher
1911 10 février Rapport
Locaux sur la terrasse de la STEP de l'Aviron
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1986 13 mars Préavis sur une nouvelle affectation des locaux situés au rez-de-chaussée du bâtiment communal sur la terrasse de la STEP de l'Aviron
1986 9 juin Rapport
1986 28 juin Extrait des délibérations
Rélargissement partiel de la rue d'Italie au droit de la fabrique Mekka
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1930 22 février Préavis sur le rélargissement partiel de la rue d'Italie au droit de la fabrique Mekka
1930 28 février Rapport
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1984 15 février Préavis sur la construction au Panorama d'un parking souterrain, d'un abri de protection civile et d'un immeuble à caractère social
1984 16 mai Rapport sur la construction au Panorama d'un parking souterrain, d'un abri de protection civile et d'un immeuble à caractère social
1984 28 mai Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1974 30 janvier Communication concernant la démolition et la reconstruction du Café de la Clef
Rachat du Chemin de fer de la Furka
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1924 5 décembre Préavis relatif à la participation éventuelle de la Commune au rachat du Chemin de fer de la Furka
1924 19 décembre Rapport
Plan partiel d'affectation du quartier de Plan-Dessous et vente d'une parcelle
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2002 28 novembre Préavis sur l'addenda au plan partiel d'affectation anciennement plan d'extension partiel du quartier de Plan-Dessous approuvé par le Conseil d'État le 15 avril 1970, secteur compris entre l'avenue Général-Guisan, l'avenue Gustave-Coindet, la rue Aimé-Steinlen et le quai de l'Arabie et sur la vente d'une parcelle de 90 m2
S.d. Rapport
2003 5 février Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
2005 13 janvier Préavis sur la vente de 4'950 actions CVE au porteur
2005 2 février Rapport
2005 8 mars Extrait des délibérations
Règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1993 19 mars Préavis sur le règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie
1993 26 avril Rapport
1993 14 mai Extrait des délibérations
Commission consultative régionale pour l'aménagement du territoire
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1996 3 mai Communication concernant le rapport d'activité 1995 de la CORAT
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Conditions pour la location d’eau dans le village
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Conditions
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement du Conseil communal de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement de la Commission scolaire intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges