Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 86-02
Titre
Plan partiel d'affectation du quartier de Plan-Dessous et vente d'une parcelle
Date(s)
- 2002 - 2003 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Vente à à Commercialis S.A. (propriété de Maus Frères S.A.)
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2002 28 novembre Préavis sur l'addenda au plan partiel d'affectation anciennement plan d'extension partiel du quartier de Plan-Dessous approuvé par le Conseil d'État le 15 avril 1970, secteur compris entre l'avenue Général-Guisan, l'avenue Gustave-Coindet, la rue Aimé-Steinlen et le quai de l'Arabie et sur la vente d'une parcelle de 90 m2
S.d. Rapport
2003 5 février Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté