Pièce 02 - Registre des procès et sentences de la cour du Justice du Château du Châtelard

Cote

CH 001228-4 --VILL-04-W-02

Titre

Registre des procès et sentences de la cour du Justice du Château du Châtelard

Date(s)

  • 1726 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

0.01 ml

Nom du producteur

Montreux - Village de Chernex
(inconnu - à ce jour)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

Pièces inhabituelles dans les archives des villages. Le secrétaire de la cour était probablement de Chernex

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés