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Décroissant

Municipalité

Correspondance, coupures de presse, rapport, photographies, liste des anciennes autorités

Divorces

Communication de la dissolution judiciaire, extraits de jugement, procès-verbaux

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)

Correspondance, recours

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)

Correspondance, recours

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée S. pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations société J.-F. S.)

Correspondance, recours

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