- CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-46
- Série
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan, cahier des charges, devis, mesures de débits
Fait partie de Givrins - Commune
En Savy, La Bellangère, Les-Avaux, aux Lattes, En Sodome
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Aux Lattes : construction d'un réseau d'égouts et d'un chemin
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, convention, plans
En Maubert : schéma des canalisations aux environs de la fosse de décantation
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Correspondance, plans
Aux Places-En Choffaz : construction d'un collecteur séparatif et réfection du chemin
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St-Cergue-La Scie (Givrins) : construction d'un collecteur d'eau usées
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête, correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête
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Dossier d'enquête, plan
Les Avaux : transformation de la fosse septique des Avaux en déversoir de crues
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Plan
Octroi d'une subvention fédérale pour la construction de collecteurs
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En Varalien-En Pont-Trembley : pose d'un collecteur d'eaux claires et canalisation du fossé
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Dossier d'enquête, plan
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Plan
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Dossier d'enquête, plans
Village-Les Chaumilles : conduite de refoulement des eaux usées
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Demande de subvention, correspondance, décomptes
Es Avaux : construction d'un collecteur d'eau usée
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Correspondance, rapport, procès-verbaux de séances de chantier, plans
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Convention
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
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Création d'une décharge inerte de la classe II
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Association pour la sauvegarde du Léman (ASL)
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Correspondance
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Correction du ruisseau du Trembley
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Estimation, plans
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
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Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
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Correspondance, conventions, budget, comptes, listes d'élèves
Arrondissement scolaire de Gland
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Correspondance, listes des effectifs
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Correspondance, procès-verbaux
Association des parents d'élèves de la Dôle (APE)
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Correspondance, journaux
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Correspondance, conventions, contrats
Devoirs surveillés – Accueil pour enfants en milieu scolaire (APEMS)
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Cantines scolaires – Réfectoires
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Temple de Genolier : réfection
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Plans, devis
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Correspondance
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Correspondance, rapports d'activités
Police municipale – Police de proximité
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Enquêtes de police – Rapports de police
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Fait partie de Givrins - Commune
Contrats de prestations, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Confirmations de droit de cité
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Communiqué
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Denrées alimentaires – Contrôle
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Correspondance
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Correspondance, liste des effectifs, rapports d'interventions
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
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Rapports d'activité, rapports d'intervention
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Correspondance, procès-verbaux de la Commission du feu, conventions, budgets, comptes, listes des effectifs
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) Genolier-Givrins-Trélex
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Correspondance, rapports, comptes
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Conventions, correspondance
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
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Listes des bâtiments
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Dossiers individuels des incorporés
Office communal de la protection civile : incorporés (H-Z)
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Correspondance, listes
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Correspondance
Préavis, rapports de commissions
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Extraits de procès-verbaux, résultats
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Rapports des commissions, correspondance, préavis
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Procès-verbaux des résultats
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Procès-verbaux des résultats, correspondance, rôles
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Association régionales – Ententes intercommunales
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Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlements, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
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Règlement sur le service de défense contre l'incendie
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Correspondance, règlement
Règlements communaux sur l'évacuation, l'épuration et la distribution de l'eau
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Correspondance, règlements
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
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Correspondance, règlement
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
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Correspondance, règlement
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
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Correspondance, règlement
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
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Règlements
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
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Règlement
Correspondance expédiée (Juillet 1964 à décembre 1965)
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Correspondance reçue et expédiée
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Administration fédérale et l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes (PTT)
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Correspondance
Correspondance expédiée et reçue
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Devis et offres
Correspondance expédiée et reçue
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
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Correspondance, avis de naturalisation
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