Showing 760 results
Archival descriptionMises des Montagnes
Mises des Montagnes
La Baronne
La Baronne
La Pile-Dessus
La Pile-Dessus
La Pile-Dessous
La Pile-Dessous
Les Coppettes
Les Coppettes
Le Solier
Le Solier
Servitudes : égouts, eaux
Servitudes : égouts, eaux
Servitudes : bâtiments
Servitudes : bâtiments
Servitudes : routes
Servitudes : routes
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Syndicat de regroupement parcellaire de Givrins
Syndicat de regroupement parcellaire de Givrins
La Givrine
La Givrine
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Syndicat d'améliorations foncières
Syndicat d'améliorations foncières
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Syndicat d'améliorations foncières de Givrins
Syndicat d'améliorations foncières de Givrins
Domaines
Domaines
La Pile-Dessus : droits de superficie
La Pile-Dessus : droits de superficie
St-Cergue-La Givrine : droits de superficie
St-Cergue-La Givrine : droits de superficie
Domaine de Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : projet de vente de la ferme de Monterêt
Domaine de Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : projet de vente de la ferme de Monterêt
Domaines, droits de superficie : Les Rousses, La Pille-Dessus
Domaines, droits de superficie : Les Rousses, La Pille-Dessus
La Givrine : clôture du pâturage et passage sous la route cantonale
La Givrine : clôture du pâturage et passage sous la route cantonale
Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
Terrains à La Givrine
Terrains à La Givrine
Terrains au lieu-dit Les Places
Terrains au lieu-dit Les Places
Cession d'une parcelle au lieu-dit "La Queue des Dappes", élargissement du Chemin des Tuffes (Commune des Rousses, France)
Cession d'une parcelle au lieu-dit "La Queue des Dappes", élargissement du Chemin des Tuffes (Commune des Rousses, France)
Les Piles dessus et dessous : proposition d'achats de terrains par la Régie des sports
Les Piles dessus et dessous : proposition d'achats de terrains par la Régie des sports
Les Piles : projet Perrier, skilift Les Dappes - La Dôle et création d'un parking
Les Piles : projet Perrier, skilift Les Dappes - La Dôle et création d'un parking
La Givrine : places de parking
La Givrine : places de parking
La Chèvrerie, Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : droits de superficie
La Chèvrerie, Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : droits de superficie
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
Terrains au lieut-dit La Chèvrerie (Commune d'Arzier-le-Muids)
Projet de convention pour le téléski de la Givrine
Projet de convention pour le téléski de la Givrine
Terrains aux Rousses
Terrains aux Rousses
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
Domaines, droits de superficie : La Chèvrerie
Lotissement La Bouriaz sur le territoire de la commune de St-Cergue
Lotissement La Bouriaz sur le territoire de la commune de St-Cergue
Biens-fonds communaux
Biens-fonds communaux
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
Droits de superficie et locations diverses
Droits de superficie et locations diverses
Location de terrains en plaine
Location de terrains en plaine
Domaines, droits de superficie : La Baronne, La Bouriaz
Domaines, droits de superficie : La Baronne, La Bouriaz
Domaines : parcours de VTT, piste VITA, Haut-Marais La Trélasse-La Givrine, pistes de ski de fonds, plan partiel d'affectation La Givrine,
Domaines : parcours de VTT, piste VITA, Haut-Marais La Trélasse-La Givrine, pistes de ski de fonds, plan partiel d'affectation La Givrine,
La Givrine : passage sous-voie
La Givrine : passage sous-voie
Alpages-chalets, terrains communaux
Alpages-chalets, terrains communaux
Gaz de France : droit de superficie à La Pile Dessus
Gaz de France : droit de superficie à La Pile Dessus
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
Domaines
Domaines
Domaines
Domaines
La Chèvrerie : recours des superficiaires contre les communes d'Arzier-Le Muids, Genolier et Givrins sur les équipements des parcelles
La Chèvrerie : recours des superficiaires contre les communes d'Arzier-Le Muids, Genolier et Givrins sur les équipements des parcelles
Gravières des Places (Les Esserts SA)
Gravières des Places (Les Esserts SA)
Vallée des Dappes : projet de construction d'un restaurant, stade de saut des truffes
Vallée des Dappes : projet de construction d'un restaurant, stade de saut des truffes
Gravières des Places (Côtes de Givrins) : faillite de l'exploitant
Gravières des Places (Côtes de Givrins) : faillite de l'exploitant
Extension d'exploitation de la gravière des Places
Extension d'exploitation de la gravière des Places
Gravières des Places (Côtes de Givrins)
Gravières des Places (Côtes de Givrins)
Gravière En Chanay
Gravière En Chanay
En Chanay : projet de gravière
En Chanay : projet de gravière
Association forestière vaudoise (AFV)
Association forestière vaudoise (AFV)
Vente de bois : dossier Roy Frères et Vittel Paul à Salins-les-bains (Jura), exportation de bois
Vente de bois : dossier Roy Frères et Vittel Paul à Salins-les-bains (Jura), exportation de bois
Association forestière vaudoise (AFV)
Association forestière vaudoise (AFV)
Forêts : débardage
Forêts : débardage
Inspecteur des forêts
Inspecteur des forêts
Association forestière vaudoise
Association forestière vaudoise
Révision d'aménagement forestier, plan d'aménagement forestier régional, région nord, douzième arrondissement
Révision d'aménagement forestier, plan d'aménagement forestier régional, région nord, douzième arrondissement
Société coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I
Société coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I
Forêts communales : plan de gestion
Forêts communales : plan de gestion
Plan des forêts communales
Plan des forêts communales
Forestiers - bûcherons
Forestiers - bûcherons
Forêts
Forêts
Gardes forestiers
Gardes forestiers
Personnel forestier
Personnel forestier
Forêts
Forêts
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
Couvert à plaquettes
Couvert à plaquettes
Arbres
Arbres
Groupement forestier La Colline
Groupement forestier La Colline
Lignum Vaud
Lignum Vaud
Demandes d'abattage d'arbre
Demandes d'abattage d'arbre
Lotissement des Cressonnières (Les Rousses, France)
Lotissement des Cressonnières (Les Rousses, France)
Montagnes
Montagnes
Téléski des Cressonnières (Les Rousses, France)
Téléski des Cressonnières (Les Rousses, France)
Elargissement de la route nationale 5 (Les Rousses, France)
Elargissement de la route nationale 5 (Les Rousses, France)
Les Pilles-Dessous : raccordement en eau (secteur La Cure-Les Rousses)
Les Pilles-Dessous : raccordement en eau (secteur La Cure-Les Rousses)
Téléski du Club Alpin Français (Prémanon et Les Rousses, France)
Téléski du Club Alpin Français (Prémanon et Les Rousses, France)
La Pile-Dessous : arrachage de racines de gentianes, marchandises rendues à la Douane suisse
La Pile-Dessous : arrachage de racines de gentianes, marchandises rendues à la Douane suisse
Montagnes-alpages
Montagnes-alpages
La Trélasse : haut-marais d'importance nationale
La Trélasse : haut-marais d'importance nationale
Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale
Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale
Pâturages de la Givrine, du Sollier et de Piles
Pâturages de la Givrine, du Sollier et de Piles
Pâturage du Sollier : construction d'une citerne
Pâturage du Sollier : construction d'une citerne
Pâturage Les Verrières sur le territoire de la commune de St-Cergue : couverture de la citerne
Pâturage Les Verrières sur le territoire de la commune de St-Cergue : couverture de la citerne
Vignes : reconstitution
Vignes : reconstitution
Reconstitution du vignoble
Reconstitution du vignoble
Déclaration obligatoire de la vendange
Déclaration obligatoire de la vendange
Viticulture
Viticulture
Viticulture
Viticulture
Vin : concours étiquettes, cérémonie
Vin : concours étiquettes, cérémonie
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
Appartements communaux, Auberge communale
Appartements communaux, Auberge communale
Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles
Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1) : dossiers de reprise du commerce
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1) : dossiers de reprise du commerce
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