Signataires: Commune d'Ecublens / G. (U.) Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Acte de cession daté du 29.05.1948 Localisation: Au Villars. Parcelle n°1820
Signataires: P. (J.-L.) / C.I.E.L., société coopérative / Cofal, société coopérative / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Cession de terrain datée du 28.10.1980 (2 exemplaires), extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, extrait du procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens, consentements. Localisation: Chataneraie. Parcelle n°1510.
Signataires: P. (J.-L.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Cession de terrains datée du 28.10.1980, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, extrait du procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens (2 exemplaires). Localisation: Chataneraie. Parcelle n°322. Nouvelle parcelle n°1530.
Signataires: A. (R.) / M. (F.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Cession de terrain datée du 01.04.1976 Localisation: En Croset. Parcelle n°119. Parcelle n°121
Contenu: Extrait du tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par l'Etat de Vaud. Localisation: En Venoge. Parcelle n°1200
Signataires: N. (J.) au nom de Nitting SA Ecublens / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Cession datée du 29.04.1987, extrait du procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens. Localisation: Route du Bois. Parcelle n°1524. Nouvelle parcelle n°115.
Signataires: J. (R.), P. (H.), P. (R.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Cession de terrain datée du 18.09.1970. Localisation: Rte de la Brûlée. Parcelle n°526. Nouvelle parcelle n°1293.
Signataires: S. (J.) / Commune d'Ecublens Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Cession de terrain gratuite datée du 23.01.1964. Localisation: A Epenex. Parcelle n°1836. Parcelle n°438.
Signataires: Citadelle B SA / Citadelle A SA Notaire: Blaser (André) Contenu: Transfert immobilier n°2'835 (cession de terrain) daté du 21.04.1976 Localisation: Commune de Chavannes-près-Renens. Av. du Tir Fédéral. Parcelle n°72
Signataires: Citadelle A SA / Tour-Citadelle SA / Citadelle B SA Notaire: Blaser (André) Contenu: Transfert immobilier n°2'839 (cession de terrain) daté du 21.04.1976 Localisation: Commune d'Ecublens. Av. du Tir Fédéral. Parcelle n°1292
Signataires: Citadelle B SA / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Transfert immobilier n°2'838 (cession de terrain) daté du 21.04.1976 Localisation: Commune d'Ecublens. Av. du Tir Fédéral. Parcelle n°1291.
Signataires: Citadelle SA / Commune de Chavannes-près-Renens Notaire: Blaser (André) Contenu: Transfert immobilier n°2'834 (cession de terrain) daté du 21.04.1976 Localisation: Commune de Chavannes-près-Renens. Av. du Tir Fédéral. Parcelle n°60. Parcelle n°74.
Signataires: Citadelle SA / Tour-Citadelle SA Notaire: Blaser (André) Contenu: Transfert immobilier n°2'836 (cession de terrain) daté du 21.04.1976 Localisation: Commune de Chavannes-près-Renens. Av. du Tir Fédéral. Parcelle n°73. Parcelle n°1204
Signataires: Citadelle SA / Tour-Citadelle SA / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Transfert immobilier n°2'837 (cession de terrain) daté du 21.04.1976 Localisation: Commune d'Ecublens. Av. du Tir Fédéral. Parcelle n°697. Parcelle n°1203.
Signataires: C. (R.) / L. (R.) / Commune d'Ecublens Notaire: Sauvain (Francis) Contenu: Cession datée du 11.05.1977. Localisation: Av. du Tir Fédéral n°32-34 et 36. Parcelle n°72
Signataires: M. (R.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Cession gratuite datée du 28.10.1980 (2 exemplaires), extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, extrait du procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens. Localisation: Ch. des Crêts et Ch. du Croset. Parcelle n°315. Parcelle n°316 et Parcelle n°317. Nouvelle parcelle n°315.
Signataires: Commune d'Ecublens / Chemins de fer fédéraux (CFF) Notaire: Ruedi (Albert) Contenu: Acte de cession daté du 31.01.1929 Localisation: Au Champ Colomb. Parcelle n°441
Signataires: N. (J.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Echange de terrains daté du 01.04.1976. Localisation: En Croset. Parcelle n°116.
Signataires: V. (C.) / Commune d'Ecublens Notaire: Ruedi (Albert) Contenu: Acte de cession daté du 29.11.1934 Localisation: En Ruchoz. Parcelle n°3131. Parcelle n°3132. Parcelle n°3133.
Signataires: M. (R.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Cession gratuite datée du 28.10.1980 (2 exemplaires), extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, extrait du procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens Localisation: La Chataneraie. Parcelle n°1488. Parcelle n°321. Nouvelle parcelle n°1530.
Signataires: M. (R.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Cession gratuite datée du 28.10.1980 (2 exemplaires), extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, extrait du procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens, procuration. Localisation: Chataneraie. Parcelle n°246.
Signataires: Commune de Lausanne / Commune d'Ecublens Notaire: Courvoisier (Olivier) Contenu: Cessions datées du 15.12.1981. Localisation: sous-station SIE SA Rte de Crochy. Parcelle n°171.
Signataires: M. (L.) / Municipalité d'Ecublens. Contenu: Cession gratuite d'un droit de passe datée du 01.06.1924. Localisation: Parcelle n°692; Fo 10, n°11/1 champ. Parcelle n°1129, Fo 10 n°9/1 place.
Signataires: P. (W), P. (A.) et P. (A.) / Commune d'Ecublens Notaire: Ruedi (Albert) Contenu: Acte de cession daté du 25.11.1933 Localisation: A Renges. Parcelle n°590. Parcelle n°587. Parcelle n°588.
Signataires: Commune d'Ecublens / Commune d'Echandens Notaire: Vinet (Louis) Contenu: Acte de cession daté du 30.05.1812 Localisation: Lieu dit "Pont de la Venoge".
Signataires: Epenex-Renens A et B SA / Commune d'Ecublens Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Cession de terrain gratuite datée du 23.01.1964 Localisation: A Epenex. Parcelle n°1836. Parcelle n°438
Signataires: M. (G.) / M. (J.) / Commune d'Ecublens Notaire: Clerc (Jules-Eugène) Contenu: Acte de cession daté du 13.09.1900 Localisation: Parcelle n°1624 "A Bassenges"
Contenu: lettre datée du 27.06.1900 adressée à la Municipalité d'Ecublens par le Préfet relative la cession gratuite de la part des héritiers de Dame M. (E.) d'une parcelle de terrain pour l'établissement d'une fontaine publique au hameau de Bassenges.
Signataires: C. (L.) / Commune d'Ecublens Notaire: Ruedi (Albert) Contenu: Acte de cession daté du 31.01.1929 Localisation: En Marcolet: Parcelle n°628
Signataires: M. (B.) / Commune d'Ecublens Notaire: Ruedi (Albert) Contenu: Acte de cession daté du 31.01.1929 Localisation: En Marcolet: Parcelle n°2214. Parcelle n°2213. Parcelle n°2218.
Signataires: D. (enfants de F.) / Commune d'Ecublens Contenu: Extrait du tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune d'Ecublens daté du 03.08.1933 Localisation: "Aux Loyes". Parcelle n°1209
Correspondance relative à des expropriations liées au développement des voies de chemin de fer: passage à niveaux d'Epenex, extension de la gare de Renens, passages sous-voie, passerelle, etc.
Rapport adressé à la Municipalité de Lausanne par la Commission d'études chargées de l'examen de l'ensemble des problèmes posés par l'utilisation des planches à roulettes (1979). Correspondance et documentation (1977-1979).
Localisation: Parcelle n°168. Avenue du Tir-Fédéral 72. ECA 63.
Premier bâtiment du complexe scolaire construit entre 1909-1912. A l'origine, il s'agissait du Collet du Pontet puis Pontet V ou Vieux Collège et renommé en 1993: bâtiment Neptune.
Concerne: 1er collège du Pontet. L'architecte Jean-Ferdinand Kaufmann fut chargé de dessiner les plans du bâtiment qui fut achevé en 1911.La réalisation du bâtiment Kaufmann est jugée "intéressante" par les auteurs du Recensement architectural du canton de Vaud
Contenu: Plan + fiche du recensement architectural du Canton de Vaud
Localisation: Au Pontet. Parcelle n°168. Avenue du Tir-Fédéral 72.
Premier bâtiment du complexe scolaire construit en 1909-1912. A l'origine, il s'agissait du Collet du Pontet puis Pontet V ou Vieux Collège et renommé en 1993: bâtiment Neptune.
1) Commande d'un extincteur pour la salle de gymnastique du collège d'Epenex, 10.05.1971 2) Commande de deux extincteurs pour le bâtiment de la voirie, 10.05.1971 3) Commande de trois extincteurs pour le pavillon scolaire de Marcolet, 10.05.1971 4) Commande de neuf extincteurs pour le groupe scolaire du Pontet, 10.05.1971 5) Commande de cinq extincteurs pour le Vieux Pontet n°57 et la Rte du Bois n°2-4, 10.05.1971 6) Commande de six extincteurs pour le collège du Croset, avec salle de gymnastique, 21.07.1982
La Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU) regroupant les communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens. Elle est née de l'initiative de la Société de Développement, qui s'était émue de l'état lamentable de l'aménagement et des routes sur les territoires situés à la périphérie des Communes. Le 12 novembre 1956, les Municipalités de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens recevaient une communication qui évoquait la création éventuelle d'une Commission intercommunale d'urbanisme. Après plusieurs réunions, l'utilité d'une telle Commission fut reconnue et le principe de sa création admis. Une Convention fut signée le 28 février 1959.
PV de séances, correspondance, projet de règlement du PAC (Plan d'affectation cantonal), projet de principes et shéma d'intention du PAC, PV de séance de la COH (Coordonation de l'aménagement de l'ouest lausannois et des hautes écoles), création de la Commission pour la révision du PEC 229, documents de travail de la Commission pour la révision du PEC 229, notes.
PV de séances, projet de plan d'affectation cantonal (PAC 229), projet de règlement du PAC 229, projet de principes et shéma d'intention du PAC 229, correspondance, notes d'honoraires de la Commission pour la révision du PEC 229, documents de travail, rapport de la Commission de révision du PEC 229 (juin 1987).
Notaire: Mennet Contenu: Copie d'un acte daté du 11.02.1744. La copie date du 31.01.1775: "Je déclare avoir extrait fidéllement et de mot à mot la présente copie de dessus l'original qui reste entre les mains du soussigné, comme acquéreur de la portion de Mess. Grand, fait sur les mains d'Eg. Victor Secrétan le 31.01.1775"
A partir de 1967, au lieu-dit La Coquerellaz, les responsables scolaires aménagèrent un nouveau bâtiment. Le 1er bâtiment, dit "bâtiment SEMPA", date de 1969. Entre 2000 et 2003, un nouveau bâtiment est construit (dit nouveau collège). Entre ces deux bâtiments, le collège de la Coquerellaz accueille 16 salles de classe, 1 salle de rythmique, 1 salle de gymnastique, 1 salle d'activités créatrices manuelles (ACM), 1 salle des maîtres et 1 réfectoire. Le nouveau collège de la Coquerellaz est opérationnel depuis la rentrée d'août 2003. Avec l'ancien bâtiment, ce ne sont pas moins de 250 élèves qui fréquentent quotidiennement cette école. La nouvelle salle de gymnastique fait également le bonheur des enfants et des sociétés locales qui l'utilisent en dehors des heures scolaires. L'inauguration de ce nouveau bâtiment a eu lieu dans le cadre de FETEX le vendredi 7 mai 2004.
Cette série contient les documents relatifs aux différentes étapes de construction des bâtiments constituant le complexe scolaire de la Coquerellaz.
le 1er bâtiment est construit entre 1967 et 1973 par l'architecte Quillet (Pierre) et l'entreprise Sempa (ECA n°1086).
Un 2ème bâtiment est construit entre 1995 et 1997 par les architectes Bevilacqua, Urech et Zentner (ECA n°1651).
Enfin, un projet d'extension et de restructuration du complexe scolaire de la Coquerellaz a lieu entre 1999 et 2001: concours (avril 2000), suivi de la construction, entre 2001 et 2005, d'un nouveau bâtiment (ECA n° 1797) par le bureau d'architectes Architram HS.
les procès-verbaux des séances du Conseil général et du Conseil communal (B(a));
les pièces annexes: préavis municipaux, motions, pétitions, correspondance et tous les documents liés à l'existence du Conseil (listes des membres, listes des commissions, ordre du jour des séances etc.). (Bx)
Signataires: E. (K.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Constitution de servitude datée du 01.05.1990. Localisation: Le Poyet. Parcelle n°1342
Signataires: B. (E.) / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Constitution de servitude : passage à pied et pour véhicule datée du 02.06.1981, extrait du procès-verbal du Conseil communal, extrait du procès-verbal de la Municipalité Localisation: Bois d'Ecublens. Ch. de la Motte. Parcelle n°351. Parcelle n°352
Signataires: Chemins de fer fédéraux (CFF) / Commune d'Ecublens Contenu: Contrat de servitude personnelle de superficie daté du 05.10.1977 Localisation: Ch. de la Motte et Ch. des Larges Pièces. Parcelle n°354.
Signataires: Tour-Citadelle SA / Citadelle SA / Commune de Chavannes-près-Renens / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Constitution de servitude entre la Commune de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens (passage à pied et pour tous véhicules, quai de déchargement) datée du 21.04.1976 Localisation: Commune de Chavannes. Av. du Tir Fédéral . Parcelle n°57. Parcelle n°73. Parcelle n°72. Commune d'Ecublens. Av. du Tir Fédéral n°16 et 18. Parcelle n°698. Parcelle n°1292.
Signataires: Commune de Chavannes / Commune d'Ecublens / Compagnie du Chemin de fer Lausanne-Ouchy et Eaux de Bret Notaire: Meylan (Edouard) Contenu: Acte de constitution de servitude daté du 06.04.1938. Droit de passage d'eau par conduite souterraine. Localisation: Chavannes: A la Mulinaz. Parcelle n°56. Parcelle n°635. Ecublens. A Dorigny. Parcelle n°638. Ecublens: A Dorigny. Parcelle n°707. Parcelle n°709. Parcelle n°712.
Signataires: Citadelle SA / Tour-Citadelle SA / Commune de Chavannes-près-Renens / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Constitution de servitude foncière personnelle (parc public) datée du 21.04.1976. Localisation: Commune de Chavannes. Av. du Tir Fédéral n°10 et n°12. Parcelle n°58. Parcelle n°57. Parcelle n°60. Commune d'Ecublens. Av. du Tir Fédéral n°16 et 18. Parcelle n°698. Parcelle n°699. Parcelle n°697. Parcelle n°1291.
Signataires: B. (J.), née R. / Commune d'Ecublens Notaire: Rattaz (Ami) Contenu: Acte de constitution de servitude daté du 22.07.1920 Localisation: Parcelle n°35
Signataires: Service Intercommunal d'Electricité comprenant les Communes de Renens, Crissier, Chavannes et Ecublens (SIE SA) / Commune de Lausanne Notaires: Martin (André) / Glardon (André) Contenu: Constitution de servitude datée du 01.10.1980. Localisation: Commune de Chavannes. Dorigny. Parcelle n°379. Commune de Lausanne. Vidy-Les Prés de Vidy-Av. du Chablais. Parcelle n°4220. Ch. du Bois-de-Vaux n°46. Parcelle n°4236.
Signataires: Tour-Citadelle SA / Citadelle SA / Commune de Chavannes-près-Renens / Commune d'Ecublens Notaire: Blaser (André) Contenu: Constitution de servitude personnelle (passage à pied et pour tous véhicules, droit de parcage et d'introduction des eaux de surface) datée du 21.04.1976 Localisation: Commune de Chavannes. Av. du Tir Fédéral. Parcelle n°72. Commune d'Ecublens. Av. du Tir Fédéral. Parcelle n°1292. Parcelle n°75. Parcelle n°1204
Signataires: A. (H.) / C. (J.-M.) / B. (A.-L.) / Commune d'Ecublens Contenu: Constitution de servitude personnelle, passage de canalisation d'égout "Au record d'Ouchy" datée du 23.12.1954 Localisation: Au record d'Ouchy. Parcelle n°2515. Parcelle n°2516
Signataires: N. (J.) au nom de Nitting SA Ecublens / Commune d'Ecublens / Confédération suisse / Banque Vaudoise de Crédit Notaire: Blaser (André) Contenu: Constitution de servitudes tous passages sur la propriété du Centre commercial datée du 29.04.1987 (2 exemplaires), procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire au siège de la société Nitting SA, extrait du procès-verbal de la Municipalité d'Ecublens, décision de la Préfecture du district de Morges, procurations, déclaration, plan. Localisation: Route du Bois et Ch. du Croset. Parcelle n°114. Ch. du Stand et Ch. du Croset. Parcelle n°111. Ch. du Stand et Ch. du Croset. Parcelle n°1524. Rte du Bois. Parcelle n°115. Ch. du Croset. Parcelle n°1605. Rte du Bois. Parcelle n°1606.