- 001698-0 Admin-(1)-B-a-124
- Pièce
- 1778 - 1778
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2006-2007
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Nouvelle législature 2006-2011. Séance d'organisation de la nouvelle Municipalité le 3 mai.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Conseil communal : Procès-verbaux 1993-1994
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
302 feuillets avec répertoire
Législature 1994/1997
Vu par le préfet le 03.12.1995, feuillet 302
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 1995
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
296 feuillets avec répertoire
Législature 1994/1997
Vu par le préfet le 13.12.1995, feuillet 213
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2007-2008
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Folio 483 : sceau et signature de la préfecture.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Conseil communal : Procès-verbaux 1996
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
363 feuillets avec répertoire
Législature 1994/1997
Vu par le préfet le 11.12.1996, feuillet 263
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2008-2009
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Conseil communal : Procès-verbaux 1997
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
253 feuillets avec répertoire
Législature 1994/1997
Vu par le préfet le 02.09.1997, feuillet 140
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2009-2010
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Folio 78 : sceau et visa préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Conseil communal : Procès-verbaux 1997-1998
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
348 feuillets avec répertoire
Législature 1998/2001
Vu par le préfet le 04.12.1998, feuillet 239
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2010-2011
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Recueil mandements sur les monnaies 1723-1778
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Avis et déclarations 1913-1914
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Comptes de l'hôpital 1533-1537
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Quittances, bons de recettes, notes payées, récépissés
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Chapelles, Confrérie du Saint-Esprit 1538-1550
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Regroupe tous les comptes (actifs et passifs) de la Ville
Yverdon-les-Bains - Finances
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1611-1612
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
18ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Fin du volume : feuillet volant, liste de dates et d'événements en 1611 et 1612.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Procès-verbaux de la Municipalité 1827-1829
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Règlement du concours pour le plan d'extension. Signé du Syndic, Charles Perret et du secrétaire, J. Dufour.
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2011-2012
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Folio 218 : sceau et visa préfet.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Conseil communal : Procès-verbaux 1999
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
434 feuillets avec répertoire
Législature 1998/2001
Vu par le préfet le 06.11.2000, feuillet 434
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2000 - Volume I.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
324 feuillets avec répertoire
Législature 1998/2001
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2000 - Volume II.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
589 feuillets avec répertoire
Législature 1998/2001
Vu par le préfet le 08.10.2001, feuillet 589
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2012-2013
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Dernier folio : sceau et visa préfet, du 24 octobre 2013.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2013-2014
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Le visa du préfet manque.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Conseil communal : Procès-verbaux 2001 - Volume I.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
280 feuillets avec répertoire pour toute l'année 2001
Législature 1998/2001
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2001 - Volume II.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
491 feuillets. Législature 1998/2001
Vu par le préfet le 09.12.2002, feuillet 491
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Conseil communal : Procès-verbaux 2001-2002
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
414 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 17.11.2003, feuillet 414
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2014-2015
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Visé par le préfet , folio 11, séance du 17 décembre 2014.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2015-2016
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Visé par le préfet , folio 11 de la séance du 23 septembre 2015.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Conseil communal : Procès-verbaux 2003
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
392 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 17.11.2003, feuillet 278
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Conseil communal : Procès-verbaux 2004
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
400 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 18.10.2004, feuillet 233
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2016-2017
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 16 novembre 2016.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Conseil communal : Procès-verbaux 2005 - Volume I.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
202 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2005 - Volume II.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
477 feuillets
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 02.11.05, feuillet 340
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2006 - Volume I.
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Env. 260 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Année législative 2005/2006
Séance d'installation législature 2006/2011: 24.06.2006 (feuillets 1-23 en début de volume)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2017-2018
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 26 juin 2018.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Conseil communal : Procès-verbaux 2006 - Volume II (juillet - décembre).
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
231 feuillets avec répertoire
Législature 2006/2011
Vu par le préfet le 20.11.2006, feuillet 74
Note début: "Le PV de la séance d'installation du 24 juin 2006 se trouve en tête du volume I" (Aa 136/3)
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2007 - Volume I (janvier - juin).
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Feuillets 233 à 505 avec répertoire
Législature 2006/2011
Année législative 2006/2007
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2018-2019
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 26 de la séance du 17 février 2020.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Conseil communal : Procès-verbaux 2007 - Volume II (juillet - décembre).
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
198 feuillets avec répertoire
Législature 2006/2011
Année législative 2007/2008
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2008 - Volume I (janvier- juin).
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
244 feuillets (200-443) avec répertoire
Législature 2006/2011
Année législative 2007/2008
Vu par le préfet le 19.09.2008, feuillet 443
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2019-2020
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 31 de la séance du 24 juin 2020.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Conseil communal : Procès-verbaux 2008 - Volume II (juillet - décembre).
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
239 feuillets (1-239) avec répertoire
Législature 2006/2011
Année législative 2008/2009
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Conseil communal : Procès-verbaux 2009 - Volume I (janvier - juin).
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
261 feuillets (240-501) avec répertoire
Législature 2006/2011
Année législative 2008/2009
Vu par le préfet le 23.11.2010, feuillet 501
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Chapelles, Confrérie du Saint-Esprit 1557
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Procès-verbaux.
Yverdon-les-Bains - Archives communales
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Regroupe tous les comptes (actifs et passifs) de la Ville
Yverdon-les-Bains - Finances
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1613-1614
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
19ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Comptes de l'hôpital 1540-1543
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Quittances, bons de recettes, notes payées, récépissés
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Procès-verbaux de la Municipalité 1829-1832
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Mandats souverains (passation à clos) 1718-1771
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime
Domestiques & ouvriers vaudois 1857-1879
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime
Avis et déclarations 1914-1915
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
Contient différents avis de la municipalité, notamment des avis d'enquêtes
Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950
Conseil communal : Procès-verbaux 2010 - Volume I (janvier - juin).
Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs
164 feuillets (166 - 330) avec répertoire
Législature 2006/2011
Année législative 2009/2010
Vu par le préfet le 23.11.2010, feuillet 330
Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal