Captage de la source des Jordils
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1971 - 1995
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, offres, plan
Affichage de 505 résultats
Notices descriptivesPlan des zones de protection du captage de la source du Montant
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1994 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours multiples contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures du 19 mars 2003, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 1997 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, étude
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04-(04)
- Dossier
- 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
- Dossier
- 1988 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
- Dossier
- 2005 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, constitution de servitude, rapport pour examen préalable (création d’un trottoir et réaménagement du carrefour route de Mollenson – route du Bois Laurent), plans
Réorganisation des transports publics du district de Nyon
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-04-(04)
- Dossier
- 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
Récapitulatif des comptes communaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Dossier
- 1981 - 1988
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Récapitulatif des comptes communaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Dossier
- 1985 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-03-(03)
- Dossier
- 1970 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Dossier
- 1971 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Dossier
- 1982 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, offres
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Dossier
- 1995 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
- Dossier
- 2000 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Formulaires avec photographie
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-03-(03)
- Dossier
- 1999 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
- Dossier
- 2006 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
- Dossier
- 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Enquête
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
- Dossier
- 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
- Dossier
- 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
- Dossier
- 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 1987 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 2005 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, demande d’autorisation, liste du comité
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-03-(03)
- Dossier
- 1994 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-03-(03)
- Dossier
- 2002 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, horaires
Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Dossier
- 1979 - 1994
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Dossier
- 2001 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Arrondissement scolaire de Gland
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
- Dossier
- 1986 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux du Conseil exécutif, correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
- Dossier
- 1910 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
- Dossier
- 1998 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
En-têtes d'entreprises et de commerces
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-03-(03)
- Dossier
- 1960 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Pièces justificatives
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Dossier
- 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Préavis municipaux
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
- Dossier
- 1980 - 1981
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
- Dossier
- 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
- Dossier
- 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
- Dossier
- 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
- Dossier
- 2007 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 1962 - 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, cahier, décomptes, factures, autorisations
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
- Dossier
- 1956 - 1974
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budgets
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-03-(03)
- Dossier
- 1970 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, études, plans
Route des montagnes : aménagement d'un chemin piétonnier
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Dossier
- 2006 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-03-(03)
- Dossier
- 1980 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-03-(03)
- Dossier
- 1999 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Etablissement secondaire de Gland
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-51-03-(03)
- Dossier
- 1986 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste d'élèves
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
- Dossier
- 1990 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
- Dossier
- 2000 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes des habitants
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
- Dossier
- 2000 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'interventions
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-03-(03)
- Dossier
- 2000 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-03-(03)
- Dossier
- 1983 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes, correspondance, questionnaires
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
- Dossier
- 1999 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
- Dossier
- 2010 - 2016
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlements, coupure de presse, photographie, attestation, autorisations, demande d'adhésion, demande d'autorisation, rapport d'analyse, procès-verbaux, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
- Dossier
- 2012 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, cahier des charges, contrats, formulaires, règlement, consignes
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
- Dossier
- 1995
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
- Dossier
- 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
- Dossier
- 2000
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
- Dossier
- 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 1947 - 1952
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlements
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 1991 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 2004 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, programmes des tirs, photographies
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-19-03-(03)
- Dossier
- 2000 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
- Dossier
- 1981 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budgets
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
- Dossier
- 1992 - 1993
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-03-(03)
- Dossier
- 1971
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Dossier
- 2006 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, devis, photographies imprimées, coupure de presse, autorisations de fouille
Association des parents d'élèves
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
- Dossier
- 1989 - 2000
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
- Dossier
- 1999 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupure de presse
Actes d'origines, formules de contrôle
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
- Dossier
- 1960 - 1980
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
- Dossier
- 1974 - 1978
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des effectifs
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
- Dossier
- 1999 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Conventions, règlements
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
- Dossier
- 2000 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'interventions, conventions, règlements
Association régionale pour l’action sociale "Région Nyon-Rolle" (ARAS)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-70-03-(03)
- Dossier
- 2008 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
- Dossier
- 2011 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, demande d’autorisation, cahiers des charges, contrats, bulletin d’inscription, plan
Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-82-03-(03)
- Dossier
- 1994 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03-(03)
- Dossier
- 2001 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, contrat
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-03-(03)
- Dossier
- 2007 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations de fouille, procès-verbaux, contrat, liste de signature, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-03-(03)
- Dossier
- 2002 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Préavis municipaux
Correspondance reçue et expédiée avec les communes
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
- Dossier
- 1990 - 2000
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
- Dossier
- 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
- Dossier
- 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Société de Jeunesse de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, livrets de fête des girons des jeunesses
- CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
- Dossier
- 1998 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
- Dossier
- 2007 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Budgets
Alpages communaux : adjudications
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1987 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, préavis municipal, procès-verbal, plans
Gestmontagnes : plan de gestion intégré pilote de l'alpage Le Pré-aux-Veaux
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1996 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
- Dossier
- 2001 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1975 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Pré de l'Epine - Pont du Geny"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1978 - 1979
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, devis
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1985 - 1987
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes travaux, factures, plans : épuration des eaux – Défense incendie "Village", travaux exécutés
Egouts et collecteurs : entretien
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1986 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, devis, contrôles des raccordements privés, extraits du registre foncier, CD-ROM, plans
Exutoire des eaux claires au lieu-dit "La Torne"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1998 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Service des eaux, sols et assainissement
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2000 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2002 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2006 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans de situation : projet, périmètre
Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2006 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, appel d’offres, comparatif, convention, oppositions, plans
Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2006 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, présentation du projet, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier
Travaux d’assainissement et extension du réseau d’eau "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2007 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, budget, récapitulatifs des factures, préavis municipal 12/2007, factures, bilans financiers, bons de paiement, devis, avis d’enquête
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2008 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux des séances de chantier et séances de coordination
Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02-(02)
- Dossier
- 1993 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
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