- CH 002112-3 A-1-E-E 62
- Pièce
- 1834
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Autorisation
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Marc-Henri Français, d’une place à fumier
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Echange
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre César-Elisée-François Bouffard 653 toises de pré
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Cession par Antoine et Claude Barillet en faveur de la commune de Trélex, de 2 poses de bois
Fait partie de Archives communales de Trélex
Cession
Fait partie de Archives communales de Trélex
Echange
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre celle de Chéserex, 17 poses de bois
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre François-Louis Chambordon, 2 parcelles de jardin
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Jacob-Louis Vanat, une petite parcelle de jardin
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Jean-Bernard Bonnemaison, une parcelle en forêt
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Abergement passé par LL.EE. de Berne en faveur de la commune de Trélex d’une parcelle de 100 poses
Fait partie de Archives communales de Trélex
Abergement
Fait partie de Archives communales de Trélex
Testament
Acquis en faveur de Jean-Marc Eberhardt, contre la commune de Trélex, 2 parcelles de pré et pâturage
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Constitution d’une servitude de passage accordée par la commune de Trélex à Henri-Isaac Barbey
Fait partie de Archives communales de Trélex
Servitude
Fait partie de Archives communales de Trélex
Cession
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Cession
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Concession
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Pierre Bouffard d’une parcelle de pré
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Échange entre la commune de Trélex et Jules-Louis-Samuel Galé (une place contre une parcelle de pré)
Fait partie de Archives communales de Trélex
Echange
Délivrance d’un legs fait à la commune de Trélex par Louis-Jules Vanat, décédé sans postérité
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Fait partie de Archives communales de Trélex
Servitude
Radiation de la servitude de passage en faveur de la commune
Fait partie de Archives communales de Trélex
Radiation
Reconnaissance d’un droit d’abreuvage sur la « Gouille » de la Givrine
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Convention
Servitudes relatives aux signaux de triangulation en différents endroits
Fait partie de Archives communales de Trélex
Servitudes
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Samuel Treboux, une parcelle de pré sise à Arzier
Fait partie de Archives communales de Trélex
Acquis
Contentieux. Affaires judiciaires
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Litige entre la commune de Trélex et celle de Grens à propos d’un droit de pâturage
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Arrêt
Contestation entre Trélex et Gingins à propos d’un droit de pâturage
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procédure entre la commune de Trélex et noble Nicod de Nyon au sujet d’un droit de pâturage
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procédure
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Oppositions de la commune de Trélex à la passation à clos et à record du pré de l’Essert
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procès entre Trélex et Saint-Cergue au sujet d’un droit de pâturage
Fait partie de Archives communales de Trélex
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Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Arrêt
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Contestation entre les communes de Trélex et de Duillier au sujet d’un droit de pâturage
Fait partie de Archives communales de Trélex
Litige entre la commune de Trélex et Jean-Louis Berlie de Gingins, au sujet d’un droit de bocherage
Fait partie de Archives communales de Trélex
Contestations entre les communes de Trélex et de Gingins au sujet d’un droit de pâturage
Fait partie de Archives communales de Trélex
Procédure entre la commune de Trélex et celle de Grens au sujet d’un droit de pâturage
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Procédure
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Fait partie de Archives communales de Trélex
Contestation entre Trélex et Givrins au sujet de leurs droits réciproques de pâturages
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Litige entre la commune de Trélex et le Seigneur de Duillier concernant un droit de pâturage
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Fait partie de Archives communales de Trélex
Litige entre la commune de Trélex et celle de Nyon sur le refus de passation à clos et record.
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Procès entre Trélex et Nyon au sujet de la passation à clos et à record de diverses parcelles
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Fait partie de Archives communales de Trélex
Procédure
Fait partie de Archives communales de Trélex
Fait partie de Archives communales de Trélex
Transaction
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Fait partie de Archives communales de Trélex
Sentence
Litige entre les communes de Trélex et Nyon concernant l’ohmgueld
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Fait partie de Archives communales de Trélex
Procédure
Fait partie de Archives communales de Trélex
Notification
Opposition par la commune de Trélex contre celle de Chéserex à propos d’un droit de parcours
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