Affichage de 106749 résultats

Notices descriptives
Aperçu avant impression Affichage :

3803 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Logements protégés Bâtiment Christinet II

  • CH 001828-7 A-(2)-(7)-74-01-(01)
  • Dossier
  • 2010 - 2012
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse

Tourisme

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-16-01-(01)
  • Dossier
  • 1999 - 2014
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Forêts

Gestion de la forêt communale:
° Plan 1923
° Révision du plan d'aménagement et de gestion de la forêt 1949

Construction du Collège

Le Collège-Centre est construit dès 1908 par l'architecte James Ramelet. Au départ, il comprend 8 classes, divers locaux, 4 appartements pour le corps enseignant et un pour le concierge. Le bâtiment abrite également les services administratifs communaux durant une vingtaine d'années.

Livrets de fêtes

  • CH 001827-X (1)-2-(1)-14-02-(01)
  • Dossier
  • 1967 - 2007
  • Fait partie de Begnins - Commune

Fête des musiques de La Côte (1967), Inauguration du Collège de l'Esplanade (1996), Fête des musiques - Giron ouest (1997), 58ème Giron des jeunesses (2002), 61ème Giron des jeunesses -2007

Circulation et signalisation

  • CH 001827-X (1)-2-(6)-61-09-(01)
  • Dossier
  • 1980 - 2004
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, exonération de taxes sur les véhicules d'utilité publique, rapports de gendarmerie, sentences, préavis, plans, factures

Procès-verbaux

Cette série regroupe l'ensemble des registres des procès-verbaux de la Municipalité depuis 1977 jusqu'à nos jours.

Succession de feu G. C.

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
  • Dossier
  • 2005 - 2010
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans

Forêts

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
  • Dossier
  • 1974 - 1989
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, décomptes

Forêts

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
  • Dossier
  • 2005 - 2010
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports annuel

Bâtiment communal Christinet I

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
  • Dossier
  • 2003 - 2015
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies

Conseil Communal

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
  • Dossier
  • 2011 - 2014
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets

Actes perpétuels

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
  • Dossier
  • 1897 - 1993
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes

Actes perpétuels

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
  • Dossier
  • 1988 - 2009
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Cessions, promesses d'échanges, actes de ventes

Procès-verbaux des assemblées de Commune de Prilly

Procès-verbaux des séances de l'Assemblée de Commune, relatives aux élections suivantes:

  • Jurés cantonaux / fédéraux
  • Conseillers nationaux
  • Députés au Grand Conseil
  • Membres du Conseil d'Etat
  • Conseillers communaux
    et Procès-verbaux des votations populaires.

Plans cantonaux et régionaux

Cette série concerne les instruments d'aménagement du territoire de compétence cantonale portant sur des portions de territoire situés sur la commune d'Ecublens:

  • plans d'extension cantonaux (PEC)
  • plans d'affectation cantonaux (PAC)
  • plans d'aménagement régionaux
  • projets de construction régionaux ou cantonaux

Plan d'extension cantonal n°7 "Zones industrielles"

Plan d'extension cantonal n°7 concernant la Commune d'Ecublens, déposé à l'enquête publique du 15.12.1944 au 15.01.1945, adopté par le Conseil d'Etat le 29.05.1945 ainsi que par les Municipalités de Lausanne et Ecublens. Ce plan indique notamment quelles sont les zones à considérer comme "zones industrielles" sur le territoire de la Commune d'Ecublens.

Arbres & forêts

Cette série contient les dossiers concernant les arbres (plans de classement communaux), l'entretien et le reboisement des forêts, etc.

Protection du travail

  • CH 001827-X (1)-2-(7)-75-01-(01)
  • Dossier
  • 1977 - 1985
  • Fait partie de Begnins - Commune

Questionnaires, correspondance, listes du personnel dans les entreprises

Résultats 201 à 300 sur 106749