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Procès-verbaux des Conseils 1728-1730

58e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire Petitmaître Séances : 04.09.1728 - 07.10.1730

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1730-1732

59e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 10.10.1730 - 21.04.1732

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1776-1777

86e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 10e registre du secrétaire Pahud Séances : 02.02.1776 - 27.09.1777

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1791-1793

96e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre, 1er registre du secrétaire Corevon Séances : 02.11.1791 - 28.09.1793

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Commissions

Commissions chargées de la gestion des différents secteurs sous la responsabilité du conseil. Les commissions lui font rapport et leurs propositions doivent être ratifiées par le conseil. Certains registres traitent en parallèle de plusieurs commissions.
Les registres contiennent les activités de la commission consignées (notamment les visites et les négociations), les procès-verbaux, les rapports et des comptes. Les registres des commissions présentent le contexte des différentes situations auxquelles elles sont confrontées et consignent les entretiens qui ont eu lieu. Selon les commissions, d'autres types de documents ont leur place dans les registres (notamment des comptes).
Les personnes présentes durant les séances ou les visites varient selon les commissions. On y trouve toutefois souvent un président, un secrétaire et sergeant ; parfois un inspecteur. Le syndic est souvent présent aux séances.

Minutaires du Conseil de la Ville, 1723-1727

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire Joseph Ferdinand Christin.
Description des cahiers:
Ae 2/1: 05 janvier 1723 - 26 février 1724.
Ae 2/2: 04 mars 1724 - 16 avril 1726.
Ae 2/3: 03 juin 1726 - 04 février 1727.
Ae 2/4: 08 février 1727 - 15 novembre 1727.

Minutaires du Conseil de la Ville, 1728-1752

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire Louis Petitmaître.
Description des cahiers:
Ae 3/1: 27 avril 1728 - 02 septembre 1730.
Ae 3/2: 14 avril 1731 - 16 août 1734.
Ae 3/3: 15 mai 1734 - 15 février 1738.
Ae 3/4: 22 février 1738 - 15 novembre 1740.
Ae 3/5: 25 novembre 1740 - 06 juin 1744.
Ae 3/6: 20 juin 1744 - 20 janvier 1748.
Ae 3/7: 27 janvier 1748 - 13 février 1751.
Ae 3/8: 20 février 1751 - 06 septembre 1752.

Minutaires du Conseil de la Ville, 1752-1791

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaires: Isâc François Christin (1752 - 1760).
Jean Louis Pahud (1760 - 1791)
Ae 4/1: 30 septembre 1752 - 29 novembre 1754.
Ae 4/2: 06 septembre 1754 - 03 avril 1756.
Ae 4/3: 03 avril 1756 - 25 février 1760.
Ae 4/4: 26 février 1760 - 17 avril 1762.
Ae 4/5: 16 octobre 1756
Minutes de quelques créances stipulées par Pahud. Régistrées à G.F.
Ae 4/6: 02 juin 1767 - 16 juin 1767.
Ae 4/7: 29 mai 1769 - 02 novembre 1771.
Ae 4/8: 14 mars 1782 - 15 décembre 1787.
Ae 4/9: 18 décembre 1787 - 30 avril 1791.

Minutaires du Conseil de la Ville 1770-1772

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 6/1: 04 janvier 1770 - 26 mai 1770.
Ae 6/2: 01 juin 1770 - 12 novembre 1770.
Ae 6/3:16 novembre 1770 - 27 février 1771.
Ae 6/4: 01 mars 1771 - 10 août 1771.
Ae 6/5: 10 août 1771 - 17 janvier 1772.

Minutaires du Conseil de la Ville 1778-1779

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 10/1: 07 mars 1778 - 11 juillet 1778.
Ae 10/2: 14 juillet 1778 - 18 décembre 1778.
Ae 10/3: 19 décembre 1778 - 13 mars 1779.
Ae 10/4: 19 mars 1779 - 12 juin 1779.
Ae 10/5: 18 juin 1779 - 13 novembre 1779.
Ae 10/6: 20 novembre 1779 - 12 février 1780.

Minutaires du Conseil de la Ville 1782-1783

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 12/1: 25 janvier 1782 - 22 juin 1782.
Ae 12/2: 28 juin 1782 - 22 novembre 1782.
Ae 12/3: 23 novembre 1782 - 28 mars 1783.
Ae 12/4: 29 mars 1783 - 10 août 1783.

Minutaires pour le Noble Conseil de la Ville 1795-1798

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 18/1: 14 février 1795 - 27 avril 1795.
Ae 18/2: 01 mai 1795 - 18 juillet 1795.
Ae 18/3: 21 juillet 1795 - 07 novembre 1795.
Ae 18/4: 09 janvier 1796 - 08 avril 1796.
Ae 18/5: 07 novembre 1795 - 08 janvier 1796.
Ae 18/6: 08 avril 1796 - 01 juillet 1796.
Ae 18/7: 02 juillet 1796 - 08 octobre 1796.
Ae 18/8: 13 octobre 1796 - 01 janvier 1796.
Ae 18/9: 02 janvier 1797 - 04 mars 1797.
Ae 18/10: 04 mars 1797 - 03 juin 1797.
Ae 18/11: 10 juin 1797 - 16 septembre 1797.
Ae 18/12: 23 septembre 1797 - 26 janvier 1798.

Procès-verbaux du Conseil communal 1906-1918

Registre du Conseil communal
Législature : 1906/09 - 1910/13 - 1914/17
Vu par le préfet le : 29.08.1913, page 251 13.12.1913, page 265 12.10.1914, page 296 30.12.1915, page 326 13.12.1921, page 400

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Procès-verbaux de la Municipalité 1952

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 27 février 1953 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1955

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 janvier 1956 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Minutaires

Les minutaires correspondent à un brouillon des séances de municipalité, tenus par le secrétaire. Ils contiennent parfois des ratures et ne possèdent ni répertoire et paraphe du syndic, à l'inverse du registre de procès-verbaux. Un changement dans la pratique semble s'opérer au début du 20e siècle, puisque le minutaire est désormais signé par le syndic et approuvé par le préfet.

Minutaires Municipalité 1799-1803

Minutaire de la Municipalité. Correspond au brouillon du secrétaire municipal.
Secrétaire: non mentionné.
Non signé.
Description des cahiers:
Ae 21/1: 22 avril 1799 au 21 septembre 1799.
Ae 21/2: 25 septembre 1799 au 14 janvier 1800.
Ae 21/3: 15 janvier 1800 au 25 juin 1800.
Ae 21/4: 28 juin 1800 au 29 novembre 1800.
Ae 21/5: 29 novembre 1800 au 17 avril 1801.
Ae 21/6: 22 avril 1801 au 12 août 1801.
Ae 21/7: 19 août 1801 au 3 février 1802
Ae 21/8: 10 février 1802 au 19 novembre 1802.
Ae 21/9: 24 novembre 1802 au 19 septembre 1803.

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