Cote
Titre
Date(s)
- 27 avril 1728 - 06 septembre 1752 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
8 cahiers, 0.10 m.l., 18 x 24 cm.
Nom du producteur
Nom du producteur
Histoire archivistique
Conservé jusqu'en 2018 sous forme de paquets ficelés. Reconditionné en 2018.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire Louis Petitmaître.
Description des cahiers:
Ae 3/1: 27 avril 1728 - 02 septembre 1730.
Ae 3/2: 14 avril 1731 - 16 août 1734.
Ae 3/3: 15 mai 1734 - 15 février 1738.
Ae 3/4: 22 février 1738 - 15 novembre 1740.
Ae 3/5: 25 novembre 1740 - 06 juin 1744.
Ae 3/6: 20 juin 1744 - 20 janvier 1748.
Ae 3/7: 27 janvier 1748 - 13 février 1751.
Ae 3/8: 20 février 1751 - 06 septembre 1752.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Minutaires \ Ae 3.
Les paquets de cahiers ont été constitués pour faciliter le rangement.
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Minutaires des secrétaires du Conseil
Note
État de conservation: Coins écornés, les pages de couverture sont partiellement déchirées.
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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