Cote
Titre
Date(s)
- 30 septembre 1752 - 30 avril 1791 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
9 cahiers, 0.09 m.l., 21 x 27 cm.
Nom du producteur
Nom du producteur
Histoire archivistique
Conservé jusqu'en 2018 sous forme de paquets ficelés. Reconditionné en 2018.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaires: Isâc François Christin (1752 - 1760).
Jean Louis Pahud (1760 - 1791)
Ae 4/1: 30 septembre 1752 - 29 novembre 1754.
Ae 4/2: 06 septembre 1754 - 03 avril 1756.
Ae 4/3: 03 avril 1756 - 25 février 1760.
Ae 4/4: 26 février 1760 - 17 avril 1762.
Ae 4/5: 16 octobre 1756
Minutes de quelques créances stipulées par Pahud. Régistrées à G.F.
Ae 4/6: 02 juin 1767 - 16 juin 1767.
Ae 4/7: 29 mai 1769 - 02 novembre 1771.
Ae 4/8: 14 mars 1782 - 15 décembre 1787.
Ae 4/9: 18 décembre 1787 - 30 avril 1791.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Minutaires \ Ae 4.
Les paquets de cahiers ont été constitués pour faciliter le rangement.
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Minutaires des secrétaires du Conseil
Note
État de conservation: Coins écornés, les pages de couverture sont partiellement déchirées.
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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