Cote
Titre
Date(s)
- 14 février 1795 - 26 janvier 1798 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
12 cahiers, 0.11 m.l., 23 x 36 cm.
Nom du producteur
Nom du producteur
Histoire archivistique
Conservé jusqu'en 2018 sous forme de paquets ficelés. Reconditionné en 2018.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 18/1: 14 février 1795 - 27 avril 1795.
Ae 18/2: 01 mai 1795 - 18 juillet 1795.
Ae 18/3: 21 juillet 1795 - 07 novembre 1795.
Ae 18/4: 09 janvier 1796 - 08 avril 1796.
Ae 18/5: 07 novembre 1795 - 08 janvier 1796.
Ae 18/6: 08 avril 1796 - 01 juillet 1796.
Ae 18/7: 02 juillet 1796 - 08 octobre 1796.
Ae 18/8: 13 octobre 1796 - 01 janvier 1796.
Ae 18/9: 02 janvier 1797 - 04 mars 1797.
Ae 18/10: 04 mars 1797 - 03 juin 1797.
Ae 18/11: 10 juin 1797 - 16 septembre 1797.
Ae 18/12: 23 septembre 1797 - 26 janvier 1798.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Minutaires \ Ae 18.
Les paquets de cahiers ont été constitués pour faciliter le rangement.
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Coins écornés, les pages de couverture sont partiellement déchirées
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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