Cote
001698-0 Admin-(1)-A-d-8
Titre
Onglet des pièces produites au Conseil communal 1888-1891
Date(s)
- 1888 - 1891 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
1 onglet , 0.11 m.l., 48 x 22 cm
Nom du producteur
(1815 - à nos jours)
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Pour la pièce n° 80 (rapport de la commission sur le rapport de gestion pour l'année 1889), voir Ad 8bis.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ Onglets des pièces produites au Conseil communal \ Ad 8
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Restauration : Anne Cavallini, relieuse, Chamblon, 2012.
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
253
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
02.10.2020 : révision, Guanzini (Catherine)
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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