archivescommunales.ch

Achat aux enchères publiques par Pierre François Diserens de tous les droits que la ville de Lutry pouvait avoir sur les biens des hoirs de Pierre Peraulaz, notamment sur une portion de grange et terres en dépendant En Bouboichet, pour 1016 fl

Lettre de rente en faveur de Monsieur Delagrange (Guillaume) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Acte de défaut de biens en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery

Règlement communal relatif au reboisement

Actes en langue allemande, papiers du Consistoire de Begnins

Tutelles

Comptes de l'hôpital 1726

Cahier de Procédure contre le Receveur Guidon au sujet du laod

Registre des procès et sentences de la cour du Justice du Château du Châtelard

Procédure au sujet d'un legs particulier

Comptes communaux 1726

Registre du Conseil

Etat civil : registre des baptêmes, naissances et décès

Bateliers 1726-1753

Règlement établi par la Cour bailliviale de Nyon le 14 février 1726 au sujet de la reddition des comptes

Pièce justificative

Lettres de rentes et obligations en faveur de Lutry.

Registre des lettres de rente et obligations en faveur de l'Hôpital.

Inondation - Phylloxera

Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet

Reçu signé Dessausure, relatif à une obligation de la Commune de Jouxtens

Copie de la Lettre de bourgeoisie de la Commune de Jouxtens et Mézery en faveur de Prez (Abr. Christ.)

Procès-verbaux des Conseils 1726-1728

Copie de l'accord

Chalets d'alpage. Devis, plans

Population et bétail

Comptes de l'hôpital 1727

Copie vidimée du testament de Françoise Talon

Comptes communaux 1727

Bornage des biens communaux

Transaction entre les paroisses de Lutry et Villette concernant l'assistance des pauvres, le droit d'habitation, les droits communs, les abergements, le papegay, le procès sur la Brelaz et le transport des effets du pasteur de Savigny

Transaction entre les paroisses de Lutry et Villette concernant l'assistance des pauvres, le droit d'habitation, les droits communs, les abergements, le papegay, le procès sur la Brelaz et le transport des effets du pasteur de Savigny

Etat des fonds sur lesquels se perçoit la dîme de la cure

Obligation pour Noble, Spectable et Sçavant Bergier (Jean Pierre), ministre et Pasteur es Eglises du Mont & Romanel contre l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Mandat baillival notifié à l'instance du Conseil de Lutry aux justiciers Megroz, Humbert et Louis Aguet leur demandant les doubles d'amodiations passées entre eux et les anciens possesseurs du château de Montagny

Mandat baillival notifié à l'instance du Conseil de Lutry aux justiciers Megroz, Humbert et Louis Aguet leur demandant les doubles d'amodiations passées entre eux et les anciens possesseurs du château de Montagny

Recueil des livrances faites aux pauvres

Bornage de la Planche Ronde, abergée par la ville de Lutry à Etienne Cassat.

Comptes de l'Hôpital; 1728-1752 comptes de l'assistance faite aux pauvres à charges commune des deux paroisses de Lutry et Villette.

Achat par la ville de Lutry, à Claude et Mathieu Lavanchy père et fils bourgeois de Lutry, d'une maison et grange en construction, destinée au logement du régent du Martinet rière Savigny, plus 2 ouvriers de terre contigus, pour 106 écus; au pied de l'acte, rachat de l'hypothèque qui grevait la dite pièce de 400 fl dès le 13 mars 1728

Achat par la ville de Lutry, à Claude et Mathieu Lavanchy père et fils bourgeois de Lutry, d'une maison et grange en construction, destinée au logement du régent du Martinet rière Savigny, plus 2 ouvriers de terre contigus, pour 106 écus; au pied de l'acte, rachat de l'hypothèque qui grevait la dite pièce de 400 fl dès le 13 mars 1728

Actes perpétuels

Obligations, billets

Comptes de l'hôpital 1728

Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray

Procès-verbal de délimitation des chemins dans la montagne de la Trélasse

Registre des délibérations du Conseil

Comptes communaux 1728

Bateliers 1728-1765

Procès-verbal de bornage du marais de Chamberoz

Recueil des livrances faites aux pauvres

Délibérations des Conseils, Rière-conseils et Conseils généraux

Journal du justicier Monsieur Favre et la Baronne

Pièce justificative

Registre des naissances et des sépultures

Conseil communal

Procès-verbaux des Conseils 1728-1730

Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey

Acte judicial en faveur d'une partie des créanciers de feu honnête Claude Mayor de Clarens auxquels les biens de ce dernier ont été remis pour se les egancer entre eux en lieu de les discuter selon le mandat d'impétration qui avait été notifié à honorable justice, du 18 juillet 1729

Acte judicial en faveur d'une partie des créanciers de feu honnête Claude Mayor de Clarens auxquels les biens de ce dernier ont été remis pour se les egancer entre eux en lieu de les discuter selon le mandat d'impétration qui avait été notifié à honorable justice, du 18 juillet 1729

Acte de vente [Acquis] entre entre Abraham Puenzieux et Abraham Francey

Contrat de mariage entre Claude Michel et Susanne Vuichoud

Convention entre la commune de St-Légier et Paul de Joffrey

Comptes communaux 1729

Journal du justicier Monsieur Favre et la Baronne

Comptes communaux

Mandat de citation à comparaître en cour baillivale notifiée à Henri Ruffy pour répondre du scandale qu'il causa et des insultes qu'il proféra contre le Conseil

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Note de reçu signée Blanchard (Jean Pierre)

Procès-verbaux des Conseils 1723-1726

Extraits de comptes divers et reçus par le boursier

Comptes de l'hôpital 1724

Acte de vente [Acquis] entre Susanne Dufour Susanne Emery (née Rambert)

Bornage contre les compartionnaires de la Montagne de Sandannaz

Journal du justicier Monsieur Favre et la Baronne

Registre des déviances, soit procès-verbaux de délimitations des chemins publics

Dommages dans les bois, orages

Procuration donnée par le Conseil de Lutry au secrétaire Blanchet pour défendre les intérets de la paroisse contre Nathanael Chavan et les hoirs Péraulaz, cause indéterminée

Comptes communaux 1724

Obligation en faveur de Noble et vertueux De Saussure (François Elie) contre l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Obligation en faveur d'honorable Blanchard (David) de Mézery contre l'honorable Commune dudit lieu

Acquis en faveur de l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery contre l'honnorable Vullyamoz (Jean)

Lettre de rente en faveur d'honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens

Conflit de juridiction entre la Cour baillivale de Lausanne et la Justice inférieure de Lutry au sujet de l'homologation des testaments, (réplique de la Cour baillivale)

Journal du justicier Monsieur Favre et la Baronne

Bornage de la possession de Pierre-Etienne Diserens près du Crêt des Côtes.

Convention pour la construction d'une grange en Brochet avec David Martin de la Rossonière

Comptes communaux 1725

Almanach ayant servi d'agenda à Pierre Mamin

Mandat baillival notifié à la commune de Nyon par celle de Trélex concernant le labourage de terres que le Conseil de la ville interdisait sous prétexte d’épisootie

Comptes de l'hôpital 1725

Rôle des lods dus à la ville de Lutry d'après le cottet nouvellement établi par le secrétaire Mégroz.

Achat aux enchères publiques par Pierre François Diserens de tous les droits que la ville de Lutry pouvait avoir sur les biens des hoirs de Pierre Peraulaz, notamment sur une portion de grange et terres en dépendant En Bouboichet, pour 1016 fl

Lettre de rente en faveur de Monsieur Delagrange (Guillaume) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Acte de défaut de biens en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery

Actes en langue allemande, papiers du Consistoire de Begnins

Tutelles

Comptes de l'hôpital 1726

Cahier de Procédure contre le Receveur Guidon au sujet du laod

Registre des procès et sentences de la cour du Justice du Château du Châtelard

Procédure au sujet d'un legs particulier

Comptes communaux 1726

Registre du Conseil

Etat civil : registre des baptêmes, naissances et décès

Bateliers 1726-1753

Règlement établi par la Cour bailliviale de Nyon le 14 février 1726 au sujet de la reddition des comptes

Pièce justificative

Lettres de rentes et obligations en faveur de Lutry.

Registre des lettres de rente et obligations en faveur de l'Hôpital.

Inondation - Phylloxera

Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet

Reçu signé Dessausure, relatif à une obligation de la Commune de Jouxtens

Copie de la Lettre de bourgeoisie de la Commune de Jouxtens et Mézery en faveur de Prez (Abr. Christ.)

Procès-verbaux des Conseils 1726-1728

Copie de l'accord

Chalets d'alpage. Devis, plans

Population et bétail

Comptes de l'hôpital 1727

Copie vidimée du testament de Françoise Talon

Comptes communaux 1727

Bornage des biens communaux

Transaction entre les paroisses de Lutry et Villette concernant l'assistance des pauvres, le droit d'habitation, les droits communs, les abergements, le papegay, le procès sur la Brelaz et le transport des effets du pasteur de Savigny

Etat des fonds sur lesquels se perçoit la dîme de la cure

Obligation pour Noble, Spectable et Sçavant Bergier (Jean Pierre), ministre et Pasteur es Eglises du Mont & Romanel contre l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Mandat baillival notifié à l'instance du Conseil de Lutry aux justiciers Megroz, Humbert et Louis Aguet leur demandant les doubles d'amodiations passées entre eux et les anciens possesseurs du château de Montagny

Recueil des livrances faites aux pauvres

Bornage de la Planche Ronde, abergée par la ville de Lutry à Etienne Cassat.

Comptes de l'Hôpital; 1728-1752 comptes de l'assistance faite aux pauvres à charges commune des deux paroisses de Lutry et Villette.

Actes perpétuels

Obligations, billets

Comptes de l'hôpital 1728

Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray

Procès-verbal de délimitation des chemins dans la montagne de la Trélasse

Registre des délibérations du Conseil

Comptes communaux 1728

Bateliers 1728-1765

Procès-verbal de bornage du marais de Chamberoz

Recueil des livrances faites aux pauvres

Délibérations des Conseils, Rière-conseils et Conseils généraux

Journal du justicier Monsieur Favre et la Baronne

Pièce justificative