Naturalisations : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération
- CH STEC A-A-R-RA-v.2020.02323
- Dossier
- 2008-2012
Fait partie de Fonds publics
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Naturalisations : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération
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Association intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV)
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Rapports de gestion et comptes 2009-2012, procès-verbaux, budgets 2011, 2012, vérification des comptes 2011, 2012
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Factures travaux
Association pour le développement Nord Vaudois (ADNV) : bureau exécutif
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Notamment : contrats, procès-vebaux, comptes, rapports
Football-Club Sainte-Croix La Sagne
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Comptes, procès-verbaux de chantier, décompte des travaux
Sainte-Croix, L'Auberson : contrôle caméra
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Notamment : rapports
Service technique : correspondance
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Notamment : plans
Union vaudoise des transports publics
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Notamment : planification des transports publics, réglements, statuts de l'UVTP, rapports et procès-verbaux
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Notamment : plans, rapports, procès-verbaux
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Notamment : rapports
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Décomptes travaux, factures, préavis, contrats d'entreprises, assurances chantier
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Notamment : procès-verbaux
Tourisme pédestre ; Parcs et déneigement ; Touring Club Suisse
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Notamment : carnets, procès-verbaux, plans
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Notamment : rapports, contrats
Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV)
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Notamment : rapports de gestion, procès-verbaux
Groupement scolaire, office du tourisme et épuration régionale : budgets
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Règlements et statuts communaux
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No 215 à 218
Notamment plans
Brevets, propriété intellectuelle ; Compagnie vaudoise d'éléctricité (CVE) ; CVE, Romande énergie
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Notamment : statuts, règlement, plans
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Notamment : comptes, procès-verbaux, plans, rapports
Promotion économique et touristique
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Notament : inscriptions des décès au service des inhumations
Fondation du Docteur Henri Mutrux
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Comptes, statuts, procès-verbaux
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Police des constructions : enquêtes relatives à divers parcelles dont "Les Adreys"
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Notamment : plans
Dossiers d'employés partis, par année de départ
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Notamment : contrats et cahiers des charges
Association Centre international d'Exposition Education et Loisirs (CIEL) : comptabilité
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Décès : Sainte-Croix, L'Auberson, Bullet
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Notamment : plans, procès-verbaux
Actes de moeurs, actes spéciaux, autorisations et attestations
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Notamment : rapports
Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : travaux liaison Grandson
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Décomptes travaux, factures, préavis, contrats d'entreprises, assurances chantier
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Notamment : règlements
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Notamment : rapports, comptes, budgets, statuts
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Notamment : convention, plans
Statistiques du personnel communal
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Notamment décompte final, procès-verbaux
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Mariages ; Naturalisations, facilitées, agrégations
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"100 photos souvenirs" de Sainte-Croix sur CD-ROM
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Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : procès-verbaux
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Egalement organisation, règlement du Conseil d'établissement (original, 2008), rapports, statuts, règlement intercommunal sur la taxe de séjour (original, 2005)
Rapports de service : 10ème arrondissement
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Notamment : procès-verbaux, rapports
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment : conventions, préavis, rapports, procès-verbaux, règlements, contrats
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Notamment : contrats, procès-verbaux, rapports, plans
Préavis Municipaux (No 798 à 818)
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : comptes et TVA
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Notamment : plans, rapports, conventions, procès-verbaux
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Notamment : plans, rapports
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Cercle d'histoire de la région de Sainte-Croix, Sainte-Croix Les Rasses et Environs (reprint de l'édition de 1904)
Cercle d'histoire de la région de Sainte-Croix, Les moulins et industries au fil de l'eau sur la Noiraigue et ses affluents, 2001
Cercle d'histoire de la région de Sainte-Croix, Le mouvement social à Sainte-Croix 1854-1916, 2009
Cercle d'histoire de la région de Sainte-Croix, La tuilerie de Noirvaux 1772-1917, 2008
Centenaire de la Société des Eaux de la Sagne, 2008
Trésors de mon Pays : Sainte-Croix, 1962
Rémy et Albert Jaccard, Bref historique de Sainte-Croix berceau des Jaccard, 2008
De rose et d'espoir : 75 ans de Parti socialiste à Sainte-Croix 1916-1991, 1991
Peintres de Sainte-Croix, s.d.
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Notamment statuts, procès-verbaux
Archives : microfilms, documentation, association amis des archives ; La Poste
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Officier d'Etat civil, Etat civil
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Réintégrations ; Renonciations ; Séparations ; Tutelles, interdictions civiles
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Notamment : rapports
Société en faveur de l'enfance et vieillesse malheureuses de Sainte-Croix
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Notamment : bienfaisance l'Auberson, résumés des comptes, comptes, 150ème, historique à l'occasion du 150ème anniversaire de la Société, règlements, rapports du comité administratif, pièces bancaires, pièces comptables, bilans, bons, quittances, livrets d'épargne, témoignage de reconnaissance du Conseil fédéral Suisse, coupure de presse, lévée de séquestre pour cause de feu bactérien, actes de donations, copie de testament, livres de caisse, rentier, inventaire des titres, procès-verbaux
Procès-verbaux municipalité, factures, métrés, Francioli, La Vraconnaz
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Naturalisations : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération
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Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : comptes et budgets
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Comptes 2005, budgets 2006-2010, rapports de vérification des comptes 2008, 2009, 2010, règlement du Conseil d'établissement de l'arrondissement scolaire
Demandes de naturalisations ; Naturalisations, libérations ; Naturalisations, lois ; Reconnaissances
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Notamment : règlements
Association cantonale vaudoise de la Sécurité et de la Protection civile
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Procès-verbaux, correspondance
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Rôle des entreprises, personnes morales et autres personnes morales
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Préavis Municipaux (No 830 à 848)
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
Epuration : commission intercommunale Sainte-Croix - Bullet
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Notamment : comptes et budgets, procès-verbaux
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Notamment : procès-verbaux, plans, règlement
Police : signalisation bureau suisse de prévention des accidents (BPA)
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Notamment : plans, rapports
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Notamment : procès-verbaux
Préavis Municipaux (No 819 à 829)
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Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : réservoir du Devens
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Notamment : contrats de prêt fixe pour collectivités de bien public, extraits de procès-verbaux, dossier projet, devis
Entente intercommunale épuration régionale : budgets
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Epuration : La Chaux - La Vraconnaz : préavis et procès-verbaux
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Notamment : plans, rapports
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Comptes, dissolution
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Notamment : convention
Dossier concernant divers statuts et règlements avec la commune
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Notamment : conventions, liste des conseillers communaux
Assainissement urbain et rural
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Epuration La Chaux / La Vraconnaz : plans, devis, contrats d'entreprises
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Notamment : cahiers des charges
Entente intercommunale épuration régionale : comptes
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1 à 2 exemplaires par année
Préavis 704 avenue des Alpes, rue des Rasses, avenue de Neuchâtel, Microsil, EP, gaz
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Notamment : plans, rapports
Conventions pour taxes d'équipement : mentions de précarité non officielles
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Préavis Municipaux (No 781 à 797)
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Parti Libéral section Sainte-Croix
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Notamment : procès-verbaux, statuts
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Dossier d’oppositions : installation d’une antenne de téléphonie mobile, salle de gym de l’Auberson
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Notamment : rapports
Tirage 102 : subventions et aides financières
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Constitution de droit de superficie, vente, promesse de vente et d'achat, donation
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Rapports de gestion intangibles
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Préavis Municipaux (No 756 à 771)
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Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : "But Eau"
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Essais des puits, plan directeur, pilote d'analyse
Plan de gestion des forêts de Sainte-Croix C124
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Documents relatifs aux votations fédérales et cantonales, accompagnées des statistiques des rôles électoraux
Election au Grand Conseil et Conseil d'Etat
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Rapport d'activité Textura (2002)
Réfection de la rue de la Sagne : projet
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Notamment : plans, rapport de la municipalité, cahier des charges, soumission, convention avec les transports publics locaux
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Notamment : rapport de maintenance du site internet, offres pour le site, sauvegardes sur CD et disquettes, critique du site, statistiques des visites, commission communale chargée de la promotion économique et touristique, dossier de présentation du site "Balcon du Jura vaudois"