Cote
CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01759
Titre
Elections, votations fédérales ; Elections, votations Conseil fédéral ; Initiatives-référendums fédéraux ; Elections, votations cantonales ; Elections, votations Grand Conseil ; Elections, votations Conseil d'Etat ; Elections, votations jurés cantonaux ; Elections, votations communales ; Elections, votations Conseil communal ; Elections, votations divers ; Armoiries ; Ressortissants de Sainte-Croix, correspondance
Date(s)
- 1973-2011 (Creation)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
3 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
ancienne cote
1.003.111-154, 1.004